Appel d'offres publicClôturé

Transport et traitement/valorisation des déchets issus des déchetteries – Lot 1 à 5

Communauté de Communes du Territoire de Luneville à Baccarat
Lieu d'exécution : Territoire de la Communauté de communes du Territoire de Lunéville à Baccarat (Meurthe-et-Moselle, 54) : déchetteries de Baccarat, Bénaménil, Laronxe et Lunéville et sites de collecte/valorisation associés
Remise des offres
Consultation clôturée
Durée
72 mois · 2 reconductions possibles
Lots
5 lots
Dépôt des offres
www.xmarches.fr
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

La Communauté de communes du Territoire de Lunéville à Baccarat lance un appel d’offres ouvert, décomposé en 5 lots, portant sur la mise à disposition et le transport de contenants (bennes), ainsi que le traitement/valorisation de différents flux issus des déchetteries (déchets verts, ferrailles, gravats et biodéchets).

Lots (5)

Lot 1

Mise à disposition et transport de bennes

Fourniture en location de bennes et autres contenants, enlèvement et transport des déchets non dangereux depuis les déchetteries et points de collecte vers les lieux de traitement/vidage des flux concernés (dont gravats, bois, ferrailles, déchets verts, tout-venant incinérable et cartons).

CPV 90511000-2CPV 90511200-4CPV 44613700-7
Lot 2

Traitement / valorisation des déchets verts

Valorisation (compostage et/ou méthanisation selon offre) des déchets verts collectés sur les déchetteries et points de collecte du territoire, avec rétrocédtion de compost aux communes et gestion des journées d’animation liées aux restitutions.

CPV 77120000-7CPV 90513000-6
Lot 3

Traitement / valorisation de la ferraille

Traitement / valorisation de la ferraille issue des déchetteries du territoire (hors filières REP), avec prise en charge complète et valorisation conformément aux exigences environnementales et de valorisation.

CPV 90513000-6
Lot 4

Traitement / valorisation des gravats

Transport, traitement et valorisation des gravats issus des déchetteries de la collectivité (filières hors REP), en assurant la valorisation plutôt que l’élimination, avec pesée et suivi.

CPV 90513000-6
Lot 5

Collecte, transport et traitement / valorisation des biodéchets

Mise à disposition de contenants, collecte, transport et traitement/valorisation des biodéchets déposés en déchetterie (déchets de type SPAN C3) sur les trois déchetteries ouvertes au public du territoire : Baccarat, Bénaménil et Lunéville.

CPV 90513000-6CPV 90511000-2CPV 90511200-4

L'acheteur

Communauté de Communes du Territoire de Luneville à Baccarat

13 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 11/08/2026.

Tous ses marchés

Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
62
Montant attribué
27,6 M €
  • 20245,2 M € · 18 marchés
  • 20257,1 M € · 20 marchés
  • 2026en cours15,3 M € · 24 marchés
  • Services · 36
  • Travaux · 18
  • Fournitures · 8

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics6
  • Environnement / Espaces verts / Proprete6
  • Travaux / BTP3

Toute l’activité d’achat

Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

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Consultation clôturée depuis 39 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.xmarches.fr

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
BOAMP
Référence source
26-64968
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
TRANSPORT ET TRAITEMENT / VALORISATION DES DÉCHETS ISSUS DES DECHETTERIES-.
Description officielle
Violation des obligations établies en vertu de motifs d'exclusion purement nationaux :Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Acheteur
Communauté de Communes du Territoire de Luneville à Baccarat
Lieu d’exécution
Département 54

Procédure

9 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Assainissement
CPV principal
90513000
CPV complémentaires
90513000
Critères d’attribution
sociaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

5 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Durée
72 mois · 2 reconductions possibles
Fin de diffusion

Lots

1 élément
LOT-0001
Mise à disposition et transport de bennes · Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles · CPV 90513000

Modalités et références

2 éléments
Dépôt des offres
www.xmarches.fr
Départements de diffusion
54

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 41CPV 77CPV 90
CPV détectés sur les lots
90511000-290511200-444613700-777120000-790513000-6
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

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