Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 26 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 13/07/2026
- Échéance : 16/08/2026
- Début prévisionnel : 30/09/2026
- Fenêtre de réponse : 34 jours
Appel d'Offre PublicSource: TED
ENTRETIEN DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT – LOT LOT-0000
Communauté de Communes Du Pithiverais
Orléans (45)
Lieu d'exécution : Sites répartis dans le territoire de la Communauté de Communes du Pithiverais (Loiret, 45) – voir annexes (Liste_Sites_A_EU.pdf, Liste_Sites B&C_domprive&EP.pdf) pour les adresses.
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
16/08/2026
Informations clés
- Acheteur
- Communauté de Communes Du Pithiverais
- Lieu
- Orléans (45)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Communauté de Communes Du Pithiverais a publié 9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 20/07/2026
- Secteurs récurrents : Logiciels / SaaS, Maintenance et Travaux / BTP
- Territoires cités : Orléans et Loiret
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 50 et 51
- Codes CPV de lots : 90480000, 90400000 et 90513900
Lot à qualifier
Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.
- Lots visibles : Entretien des installations d’assainissement
- Codes CPV : 90480000, 90400000 et 90513900
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Acheteur public
À propos de cet acheteur
Communauté de Communes Du Pithiverais a publié 9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 20/07/2026.
Secteurs récurrents
- Logiciels / SaaS5
- Maintenance4
- Travaux / BTP4
Territoires cités
- Orléans2
- Loiret2
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- ed0f08c9-6786-4dcf-8f00-c3207094a79c
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Communauté de Communes Du Pithiverais
- Lieu
- Orléans (45)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00484438-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Communauté de Communes Du Pithiverais
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- ENTRETIEN DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT
- Description officielle
- La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
- Lieu d’exécution
- Orléans
Acheteur
- Nom
- Communauté de Communes Du Pithiverais
- Site acheteur
- www.marches-publics.info
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- FDD07480-C5DE-F41F-8E5762133D013F0E
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 90480000, 90400000, 90513900
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 90513900
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+02:00
- Début prévisionnel
- Durée mentionnée
- 120 MONTH
Références
- Identifiant consultation
- 7443ab49-8773-4d45-945b-cda73c126db3
- Modalités de réponse
- www.marches-publics.info
Lots détectés
- LOT-0000
- ENTRETIEN DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT · La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande · CPV 90480000, 90400000, 90513900
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
Résumé de la consultation
Prestation de maintenance et d’entretien des installations d’assainissement couvrant les réseaux d’eaux usées et d’eaux pluviales, les postes de relevage et les ouvrages associés, sur le territoire de la CCDP. Activités inclues: curage, nettoyage, inspections télévisées et suivi des déchets; cadre d’exécution à bons de commande, avec plafonds et conditions techniques précis dans le CCTP et la CCAP.
Lots (1)
LOT-0000Budget: <= 160 000 €PlafondHT
Entretien des installations d’assainissement
Maintenance préventive et curative des réseaux d’eaux usées et d’eaux pluviales, des postes de relevage et des ouvrages associés, incluant curage, nettoyage, inspections télévisées et gestion des déchets, sur le territoire CCDP, avec cadre à bons de commande et plafonds annuels.
CPV 90480000CPV 90400000CPV 90513900
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 50CPV 51
CPV détectés sur les lots
904800009040000090513900
Attendus Clés
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert
Elle est soumise aux dispositions des articles L
2161-5 du Code de la commande publique
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R
2162-14 du Code de la commande publique
Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 13/07/2026
- Date limite
- 16/08/2026
- Temps restant
- 26 jours
- Fenêtre de réponse
- 34 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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