Appel d'offres publicOuvert · J-26

Repas et collations en liaison froide pour les EAJE et les centres de loisirs

Communauté de Communes du Piémont Cévenol
Lieu d'exécution : EAJE de Durfort, EAJE de Lédignan, EAJE de Quissac, EAJE de Saint-Hippolyte-du-Fort, Micro-crèche de Sauve, Micro-crèche de Vic-le-Fesq, ALSH de Lédignan, ALSH de Quissac, ALSH de Sauve, ALSH de Saint-Hippolyte-du-Fort
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Dans 26 jours
Lots
2 lots
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www.achatpublic.com
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

Le marché porte sur la conception, la préparation et la livraison en liaison froide de repas destinés aux jeunes enfants des EAJE et des centres de loisirs du territoire intercommunal. Il comprend des menus adaptés à l’âge, des régimes confessionnels ou alternatifs, des collations pour les EAJE et des repas froids ou pique-niques selon les besoins. Les prestations incluent aussi la présentation des menus, le suivi nutritionnel et sanitaire, et des actions pédagogiques autour du goût et de l’alimentation. La qualité des denrées, leur traçabilité, la saisonnalité et les approvisionnements durables sont des attentes majeures.

Lots (2)

Lot 1Budget: <= 160 000 €PlafondHT

Conception, élaboration et livraison des repas et collations pour les EAJE

Préparation et livraison en liaison froide de repas et de collations pour les enfants des crèches et micro-crèches de Durfort, Lédignan, Quissac, Saint-Hippolyte-du-Fort, Sauve et Vic-le-Fesq. Le lot prévoit notamment des repas mixés ou moulinés, des repas classiques, des menus adaptés et des prestations accessoires.

CPV 55521200-0CPV 55523000-2CPV 55510000-8
Lot 2Budget: <= 145 000 €PlafondHT

Conception, élaboration et livraison des repas pour les centres de loisirs

Préparation et livraison en liaison froide de repas pour les enfants des ALSH de Lédignan, Quissac, Sauve et Saint-Hippolyte-du-Fort. Les prestations comprennent notamment des repas de cinq composantes, des alternatives alimentaires, des repas froids ou pique-niques et des animations pédagogiques.

CPV 55241000-1CPV 55523000-2CPV 55510000-8

L'acheteur

Communauté de Communes du Piémont Cévenol

14 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication : 11/11/2026.

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Historique de ce marché

Marché comparable

Cet acheteur a attribué en 2022 un marché sur le même code CPV, qui arrive à échéance en 2026.

Titulaire sortant
Réservé
Montant attribué
Réservé
Durée du contrat
Réservé

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Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
27
Montant attribué
2,9 M €
  • 2024617,9 k € · 8 marchés
  • 20251,4 M € · 10 marchés
  • 2026en cours888,6 k € · 9 marchés
  • Services · 14
  • Travaux · 10
  • Fournitures · 3

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics11
  • Maitrise d oeuvre5
  • Environnement / Espaces verts / Proprete4

Territoires cités

  • Gard5

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Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

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    À venir

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Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
BOAMP
Référence source
26-109368
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
Conception, élaboration et livraison de repas et collations en liaison froide pour les EAJE et les centres de loisirs de la Communauté de Communes du Piémont Cévenol
Description officielle
Le présent marché est un marché de service passé sous la forme d'un accord cadre mono-attributaire à bons de commande alloti. La procédure de passation utilisée est celle de l'Appel d'Offres Ouvert Européen passée en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique dans le cadre d'un marché ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques.. Le présent marché de service est lancé pour une période de 12 mois à compter de la date de prise d'effet du 1er bon de commande propre à chaque lot. du présent accord cadre. Le délai d'exécution pour chaque bon de commande est mentionné à l'article 5.3 du CCAP. Le présent accord cadre est reconductible tacitement 3 fois (chaque période de reconduction est de 12 mois) sans que le délai global ne puisse dépasser 4 ans. Paiement par mandat administratif. Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la réception de la facture. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire de 40 euro(s) pour frais de recouvrement. Aucune négociation n'est possible dans le cadre du présent appel d'offres ouvert, conformément aux articles L.2124 2, R.2124 2 et R.2161 2 à R.2161 5 du CCP. Les offres sont examinées en l'état. Seules des demandes de précisions non modificatives peuvent être formulées par l'acheteur.. Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres. Les coordonnées pour obtenir des renseignements complémentaires sont précisées à l'article 9 du règlement de la consultation. Les candidatures seront analysées sur la base des critères établis à l'article 5.1 du règlement de la consultation. Les offres des candidats seront analysées sur la base des critères de sélection des offres établis à l'article 8.2 du règlement de la consultation.
Acheteur
Communauté de Communes du Piémont Cévenol
Lieu d’exécution
Département 30

Procédure

9 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Restauration collective
CPV principal
55523100
CPV complémentaires
55523100, 55521200, 90500000
Critères d’attribution
environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

5 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Fin de diffusion
Montant ou plafond
0 EUR

Lots

1 élément
LOT-0001
Lot 1 : Conception, élaboration et livraison des repas et collations pour les EAJE · Conception, élaboration et livraison des repas pour les centres de loisirs. Le présent lot est sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 145 000 € HT. Conformément aux articles L.2113-13, L.2113-14 et R.2113-7 du Code de la commande publique, le présent lot n°2 est réservé aux structures d’insertion par l’activité économique (SIAE) relevant de l’article L.5132 4 du Code du travail. · CPV 90500000, 55523100 · Montant 0 EUR

Modalités et références

2 éléments
Dépôt des offres
www.achatpublic.com
Départements de diffusion
30

Voies de recours

1 élément
Recours
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - introduire, avant la signature du marché, un recours gracieux auprès de l'acheteur public contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre ; - Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat par la personne publique. A partir de la signature du contrat ce recours n'est plus ouvert. (Application des articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du Code de justice administrative). - Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L 551.13 du Code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. - Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables. (Conseil d’État, ass., 4 avril 2014, " Département de Tarn-et-Garonne ", n° 358994). - l'acheteur public, en matière de procédures formalisées, ne procédera à la signature du marché public avec l'attributaire qu'une fois le délai de "Stand Still" écoulé à compter de l'envoi de la lettre de rejet.

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Numerique / IT, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 30CPV 32CPV 48CPV 72
CPV détectés sur les lots
55521200-055523000-255510000-855241000-1
Voir les appels d'offres Numerique / IT

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