Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Entretien des espaces verts et chemins de randonnées sur le territoire de la CC Plaine de l'Ain – 4 lots (secteurs A/B, lot SIAE, prestation à la demande)

Communauté de Communes de la Plaine de l'Ain

Ain (01)

Lieu d'exécution : Sites répartis sur le territoire de la Communauté de Communes de la Plaine de l'Ain (Ain, France); secteurs A et B et chemins de randonnée sur l'ensemble du territoire CC

Source officielle : BOAMP

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Budget estimé

<= 900 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

30/10/2026

Informations clés

Acheteur: Communauté de Communes de la Plaine de l'Ain
Lieu: Ain (01)
Budget: <= 900 000 €
Date limite: 30/10/2026
Publication: 24/09/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 36 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 24/09/2026
Échéance : 30/10/2026
Fenêtre de réponse : 37 jours

Profil acheteur

Communauté de Communes de la Plaine de l'Ain a publié 11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 24/09/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Environnement / Espaces verts / Proprete et Maintenance
Territoires cités : Lyon et Ain

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 50 et 51
Codes CPV de lots : 77310000-6

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 4 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Entretien des espaces verts secteur A, Entretien des espaces verts secteur B et Entretien des chemins de randonnées sur tout le territoire
Codes CPV : 77310000-6

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Communauté de Communes de la Plaine de l'AinAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté de Communes de la Plaine de l'Ain a publié 11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 24/09/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP6
Environnement / Espaces verts / Proprete5
Maintenance4

Territoires cités

Lyon1
Ain1

Marchés publics de Communauté de Communes de la Plaine de l'Ain Appels d'offres Maintenance Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Ain

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-91911
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Communauté de Communes de la Plaine de l'Ain
Lieu: Ain (01)
Publication: 24/09/2026
Date limite: 30/10/2026

Référence BOAMP: 26-91911
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 30/10/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Entretien des espaces verts (4 lots)
Description officielle: Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise : Un exemplaire original de la lettre de candidature (formulaire DC1), présentant le candidat ou le groupement candidat. En cas de groupement, sera annexé à cette lettre la ou les habilitation(s) originale(s) du mandataire par les personnes habilitées à engager ses cotraitants - Le formulaire DC2 complété pour chaque candidat ou pour chaque membre de l'équipe candidate, Les nouveaux formulaires de déclaration du candidat (DC) sont accessibles sur le site : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4 - La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire (seules les candidatures des entreprises habilitées par un jugement du tribunal de commerce à poursuivre leurs activités pendant la totalité de la période d'exécution du marché seront admises) - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner conformément articles R 2143-3 à R2143-16 du Code de la Commande Publique - Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales conformément articles L2141-2 et R 2143-7 du Code de la Commande Publique, datant de moins de 6 mois - Autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat - Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le cas échéant, chiffre d'affaires relatifs aux prestations, objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles - Attestation d'assurance responsabilité civile et professionnelle en cours de validité - Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat - Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : P100 ou P110 ou P120 : Aménagement paysager (confirmé ou spécialisé) ou équivalence E130 ou E131 ou E132 : Entretien d'aménagements paysagers (confirmé ou spécialisé) ou équivalence E140 ou E141 ou E142 : Élagage (confirmé ou spécialisé) ou équivalence E150 ou E151 : Fauchage (confirmé ou spécialisé) ou équivalence
Acheteur: Communauté de Communes de la Plaine de l'Ain
Lieu d’exécution: Département 1

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Espaces verts
CPV détecté: 77310000
CPV complémentaires: 77310000
Critères d’attribution: price, quality, sociaux, environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 24/09/2026
Date limite: 30/10/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 30/10/2026
Montant/plafond détecté: 900 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise : Un exemplaire original de la lettre de candidature (formulaire DC1), présentant le candidat ou le groupement candidat. En cas de groupement, sera annexé à cette lettre la ou les habilitation(s) originale(s) du mandataire par les personnes habilitées à engager ses cotraitants - Le formulaire DC2 complété pour chaque candidat ou pour chaque membre de l'équipe candidate, Les nouveaux formulaires de déclaration du candidat (DC) sont accessibles sur le site : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4 - La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire (seules les candidatures des entreprises habilitées par un jugement du tribunal de commerce à poursuivre leurs activités pendant la totalité de la période d'exécution du marché seront admises) - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner conformément articles R 2143-3 à R2143-16 du Code de la Commande Publique - Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales conformément articles L2141-2 et R 2143-7 du Code de la Commande Publique, datant de moins de 6 mois - Autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat - Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le cas échéant, chiffre d'affaires relatifs aux prestations, objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles - Attestation d'assurance responsabilité civile et professionnelle en cours de validité - Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat - Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : P100 ou P110 ou P120 : Aménagement paysager (confirmé ou spécialisé) ou équivalence E130 ou E131 ou E132 : Entretien d'aménagements paysagers (confirmé ou spécialisé) ou équivalence E140 ou E141 ou E142 : Élagage (confirmé ou spécialisé) ou équivalence E150 ou E151 : Fauchage (confirmé ou spécialisé) ou équivalence · CPV 77310000 · Montant 280 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-91911
Contract folder ID: e8110fb7-e812-482e-bebb-fe6ee1767989
Modalités de réponse: marchespublics.ain.fr
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 1

Résumé de la consultation

Fourniture et coordination des prestations d'entretien des espaces verts et des chemins de randonnée sur l'ensemble du territoire de la Communauté de Communes de la Plaine de l'Ain, incluant l'entretien des zones vertes du secteur A et du secteur B, l'entretien des chemins de randonnée réservé à des structures d'insertion (SIAE), et les prestations à la demande pour l'entretien des voiries et interventions d'urgence.

Lots (4)

LOT-0001Budget: <= 70 000 €PlafondHT

Entretien des espaces verts secteur A

Entretien des espaces verts sur le secteur A (8 sites), selon les modalités décrites dans l'accord-cadre.

CPV 77310000-6

LOT-0002Budget: <= 100 000 €PlafondHT

Entretien des espaces verts secteur B

Entretien des espaces verts sur le secteur B (14 sites), selon les modalités décrites dans l'accord-cadre.

CPV 77310000-6

LOT-0003Budget: <= 40 000 €PlafondHT

Entretien des chemins de randonnées sur tout le territoire

Entretien des sentiers et chemins de randonnées sur l’ensemble du territoire de la CC Plaine de l’Ain (lot réservé aux SIAE).

CPV 77310000-6

LOT-0004Budget: <= 15 000 €PlafondHT

Prestation à la demande pour entretien des voiries, réparation de mobiliers urbains et interventions urgentes de mise en sécurité

Prestation à la demande pour entretien des voiries et interventions d’urgence (délai d’exécution court).

CPV 77310000-6

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.