Marché d'entretien des itinéraires de randonnée, circuits VTT labellisés, chemins d'accès à des sites de pratique des activités de pleine nature et aires d'accueil d'intérêt communautaire Accord cadre à bon de commande avec maximum
- Remise des offres
- Dans 54 jours
- Durée
- 4 mois
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande
L'acheteur
Communauté de Communes de la Haute Ariège
16 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 encore ouverts. Dernière publication : 17/11/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 79
- Montant attribué
- 20,1 M €
- 20243,9 M € · 27 marchés
- 20256,9 M € · 24 marchés
- 2026en cours9,4 M € · 28 marchés
- Travaux · 47
- Services · 23
- Fournitures · 9
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics9
- Maintenance6
- Travaux / BTP4
Territoires cités
- Ariège5
- Luzenac3
Répondre
Consultation ouverte : 55 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 56 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert
- Elle est soumise aux dispositions des articles L
- 2161-5 du Code de la commande publique
- L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R
- 2162-14 du Code de la commande publique
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- bd8b362a-8f92-4d33-b96d-e94595d7f3ad
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Marché d'entretien des itinéraires de randonnée, circuits VTT labellisés, chemins d'accès à des sites de pratique des activités de pleine nature et aires d'accueil d'intérêt communautaire Accord cadre à bon de commande avec maximum
- Description officielle
- L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
- Lieu d’exécution
- Luzenac
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Communauté de Communes de la Haute Ariège
- Site acheteur
- www.cc-hauteariege.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- EC65743E-E14C-BF86-E124907728AE25CF
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 77310000
- CPV complémentaires
- 77310000, 34928471
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 4 mois
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 37165674-9eab-4af7-8d24-ed34637bd688
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Tous travaux hors balisage sur les sentiers de la « Vallée du Vicdessos » · Marché d'entretien des itinéraires de randonnée, circuits Vtt labellisés, chemins d'accès à des sites de pratique des activités de pleine nature et aires d'accueil d'intérêt communautaire : vallée du Vicdessos, basse et haute vallée d'Ax, vallée du Donezan et haute montagne du Donezan · CPV 77310000, 34928471
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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