Appel d'offres publicOuvert · J-54

Marché d'entretien des itinéraires de randonnée, circuits VTT labellisés, chemins d'accès à des sites de pratique des activités de pleine nature et aires d'accueil d'intérêt communautaire Accord cadre à bon de commande avec maximum

Communauté de Communes de la Haute Ariège
Luzenac (09)
Remise des offres
Dans 54 jours
Durée
4 mois
Dépôt des offres
www.marches-publics.info
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis TED

Le besoin

La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande

L'acheteur

Communauté de Communes de la Haute Ariège

16 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 encore ouverts. Dernière publication : 17/11/2026.

Tous ses marchés

Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
79
Montant attribué
20,1 M €
  • 20243,9 M € · 27 marchés
  • 20256,9 M € · 24 marchés
  • 2026en cours9,4 M € · 28 marchés
  • Travaux · 47
  • Services · 23
  • Fournitures · 9

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics9
  • Maintenance6
  • Travaux / BTP4

Territoires cités

  • Ariège5
  • Luzenac3

Répondre

Consultation ouverte : 55 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 56 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    À récupérer sur la plateforme de l’acheteur

    Source officielle

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.marches-publics.info

  4. Démarrage prévisionnel

    Date indiquée dans l’avis

Attendus de l’acheteur

  • La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert
  • Elle est soumise aux dispositions des articles L
  • 2161-5 du Code de la commande publique
  • L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R
  • 2162-14 du Code de la commande publique

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
TED
Référence source
bd8b362a-8f92-4d33-b96d-e94595d7f3ad
Avis publié sur
ted.europa.eu

Objet du marché

3 éléments
Intitulé
Marché d'entretien des itinéraires de randonnée, circuits VTT labellisés, chemins d'accès à des sites de pratique des activités de pleine nature et aires d'accueil d'intérêt communautaire Accord cadre à bon de commande avec maximum
Description officielle
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
Lieu d’exécution
Luzenac

Acheteur

4 éléments
Nom
Communauté de Communes de la Haute Ariège
Site acheteur
www.cc-hauteariege.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
EC65743E-E14C-BF86-E124907728AE25CF

Procédure

5 éléments
Type de procédure
Procédure ouverte
Nature du marché
Services
CPV principal
77310000
CPV complémentaires
77310000, 34928471
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

5 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Début prévisionnel
Durée
4 mois

Références

2 éléments
Identifiant consultation
37165674-9eab-4af7-8d24-ed34637bd688
Dépôt des offres
www.marches-publics.info

Lots

1 élément
LOT-0001
Tous travaux hors balisage sur les sentiers de la « Vallée du Vicdessos » · Marché d'entretien des itinéraires de randonnée, circuits Vtt labellisés, chemins d'accès à des sites de pratique des activités de pleine nature et aires d'accueil d'intérêt communautaire : vallée du Vicdessos, basse et haute vallée d'Ax, vallée du Donezan et haute montagne du Donezan · CPV 77310000, 34928471

Documents et accès

1 élément
Profil acheteur
www.marches-publics.info

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
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