Animation du réseau régional Prévention des DMA – développement et gestion de la communauté Bretagne Circulaire
- Remise des offres
- Dans 32 jours
- Montant
- <= 200 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 60 mois · 2 reconductions possibles
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- marches.megalis.bretagne.bzh
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Animation et développement d’un réseau régional multi-acteurs dédié à la prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (DMA), incluant l’accueil et l’intégration des membres, la veille et diffusion d’informations, l’animation de temps d’échanges (cafés, journées régionales et demi-journées), la gestion de la communauté Bretagne Circulaire et la production de livrables et indicateurs, sur une période initiale de 2 ans avec possibilités de reconduction.
Lots (1)
Animation et coordination du réseau régional Prévention des DMA
Animation et développement du réseau régional multi-acteurs dédié à la prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (DMA), incluant l’accueil et l’intégration des membres, la veille et diffusion d’informations, l’animation des temps d’échanges (cafés, journées régionales et demi-journées), la gestion des communautés sur Bretagne Circulaire et la production de livrables et indicateurs.
L'acheteur
Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique
10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication : 27/09/2026.
Historique de ce marché
Marché comparableLot concerné LOT-0001 · Animation et coordination du réseau régional Prévention des DMA
Cet acheteur a attribué en 2025 un marché sur le même code CPV, qui arrive à échéance en 2026.
- Titulaire sortant
- Réservé
- Montant attribué
- Réservé
- Durée du contrat
- Réservé
Titulaire sortant, montant et durée du contrat précédent sont inclus dans l’abonnement Semagora.
Voir l’analyse de ce marchéMarchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 324
- Montant attribué
- 123 M €
- 202426,2 M € · 124 marchés
- 202572,1 M € · 147 marchés
- 2026en cours24,8 M € · 53 marchés
- Services · 162
- Travaux · 133
- Fournitures · 29
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP9
- Collectivites / Services publics6
- Maintenance3
Territoires cités
- Morbihan1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation ouverte : 32 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 34 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur marches.megalis.bretagne.bzh
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-92889
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Exploitation de la station de transfert des déchets ménagers de Plouharnel
- Description officielle
- Le titulaire doit réaliser les prestations d’exploitation d’une station de transfert des déchets ménagers (ordures ménagères résiduelles, emballages légers et verre) de la Collectivité de janvier 2027 à décembre 2029, reconductible deux fois un an, soit potentiellement jusqu’en décembre 2031. Les prestations principales demandées dans le cadre de ce marché sont : - La réception, la pesée, le stockage, la gestion des stocks et le rechargement des déchets réceptionnés sur ce site pour les 3 flux suivants : • Ordures ménagères résiduelles (OMR) : 16 000 à 16 500 t./an • Emballages légers (EMB) : 5 800 à 6 000 t./an • Emballages en Verre : 7 000 t./an - La gestion, l’entretien et la maintenance des équipements mis à disposition par la Collectivité nécessaires aux prestations demandées : pont-bascule, logiciel de pesées, détection de la radioactivité, détection et équipements de défense incendie, … - L’entretien courant des bâtiments, des voiries, des réseaux, des espaces verts, des portails et de la clôture, - La fourniture des engins de rechargement et les équipements connexes à ces engins, ainsi que leur entretien et maintenance, - Les caractérisations d’OMR, de Tout-venant de déchèteries (incinérables ou non incinérables) et d’emballages. L'ensemble de ces prestations se fera dans le respect des législations et normes en vigueur. Le marché n’est pas découpé en tranche.
- Acheteur
- Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique
- Lieu d’exécution
- Département 56
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Ordures ménagères (prestations)
- CPV principal
- 90500000
- CPV complémentaires
- 90500000, 75200000
- Critères d’attribution
- environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 60 mois · 2 reconductions possibles
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 2 611 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Exploitation de la station de transfert des déchets ménagers de Plouharnel · Le titulaire doit réaliser les prestations d’exploitation d’une station de transfert des déchets ménagers (ordures ménagères résiduelles, emballages légers et verre) de la Collectivité de janvier 2027 à décembre 2029, reconductible deux fois un an, soit potentiellement jusqu’en décembre 2031. Les prestations principales demandées dans le cadre de ce marché sont : - La réception, la pesée, le stockage, la gestion des stocks et le rechargement des déchets réceptionnés sur ce site pour les 3 flux suivants : • Ordures ménagères résiduelles (OMR) : 16 000 à 16 500 t./an • Emballages légers (EMB) : 5 800 à 6 000 t./an • Emballages en Verre : 7 000 t./an - La gestion, l’entretien et la maintenance des équipements mis à disposition par la Collectivité nécessaires aux prestations demandées : pont-bascule, logiciel de pesées, détection de la radioactivité, détection et équipements de défense incendie, … - L’entretien courant des bâtiments, des voiries, des réseaux, des espaces verts, des portails et de la clôture, - La fourniture des engins de rechargement et les équipements connexes à ces engins, ainsi que leur entretien et maintenance, - Les caractérisations d’OMR, de Tout-venant de déchèteries (incinérables ou non incinérables) et d’emballages. L'ensemble de ces prestations se fera dans le respect des législations et normes en vigueur. Le marché n’est pas découpé en tranche. · CPV 90500000, 75200000
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- marches.megalis.bretagne.bzh
- Départements de diffusion
- 56
Voies de recours
1 élément
- Recours
- La présente procédure d'appel d'offres pourra faire l'objet : - d'un référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de Justice Administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - d’un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et R. 551-7 à R. 551-10, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - d’un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles assorti le cas échéant de conclusions indemnitaires et pouvant être exercé par tout tiers dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. Les requérants peuvent éventuellement assortir leur recours d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat. Les actes détachables du contrat ne peuvent être contestés qu'à l'occasion de ce recours. - Le requérant est recevable à former un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires du contrat dans un délai de deux mois à compter de sa publicité. Les requérants peuvent éventuellement assortir leur recours d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat. Les personnes lésées par le contrat ou sa passation, peuvent introduire un recours en indemnisation après avoir effectué, le plus souvent, une demande préalable auprès de la personne publique. Au-delà d'un délai de quatre ans à compter du 1er janvier de l'année qui suit celle où la créance sur la personne publique est née, le requérant s'expose à l'opposition de la prescription quadriennale.
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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
- Familles CPV du secteur
- CPV 43CPV 44CPV 45
- CPV détectés sur les lots
- 9050000075200000
Veille Semagora
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