Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Fourniture de conteneurs d'apport volontaire aériens

Communauté de communes Alsace Rhin-Brisach

Volgelsheim (68)

Source officielle : TED

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Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

01/09/2026

Informations clés

Acheteur: Communauté de communes Alsace Rhin-Brisach
Lieu: Volgelsheim (68)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 01/09/2026
Publication: 08/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 26 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 08/07/2026
Échéance : 01/09/2026
Fenêtre de réponse : 55 jours

Profil acheteur

Communauté de communes Alsace Rhin-Brisach a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois.

Dernière publication : 08/07/2026
Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Maintenance et Travaux / BTP

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45

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À propos de cet acheteur

Communauté de communes Alsace Rhin-Brisach a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 08/07/2026.

Secteurs récurrents

Environnement / Espaces verts / Proprete1
Maintenance1
Travaux / BTP1

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

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Source: TED
Référence source: f21a9fc0-d12d-4dd7-8c93-aeb9f69891b3
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Communauté de communes Alsace Rhin-Brisach
Lieu: Volgelsheim (68)
Publication: 08/07/2026
Date limite: 01/09/2026

Référence TED: 00474517-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Communauté de communes Alsace Rhin-Brisach
Date limite: 01/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Fourniture de conteneurs d'apport volontaire aériens
Description officielle: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Lieu d’exécution: Volgelsheim

Acheteur

Nom: Communauté de communes Alsace Rhin-Brisach
Site acheteur: cc-alsacerhinbrisach.fr
Profil acheteur: www.klekoon.com
Identifiant acheteur: 20006602500012

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: supplies
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 44613800
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 44613800

Calendrier et montant

Publication: 08/07/2026
Date limite: 01/09/2026
Heure limite: 12:00:00.0000000+02:00
Durée mentionnée: 180 DAY
Montant/plafond détecté: 800 000 EUR

Références

Identifiant consultation: f21a9fc0-d12d-4dd7-8c93-aeb9f69891b3
Modalités de réponse: www.klekoon.com

Lots détectés

LOT-0001: situation juridique, capacité technique, financière et professionnelle · Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. · CPV 44613800 · Montant 800 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.klekoon.com

Résumé de la consultation

Le présent lot concerne la fourniture et livraison de conteneurs de collecte des déchets, y compris leurs maintenance préventive et curative et la fouriture de pièces détachées et accessoires.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45

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Attendus Clés

Le présent lot concerne la fourniture et livraison de conteneurs de collecte des déchets, y compris leurs maintenance préventive et curative et la fouriture de pièces détachées et accessoires.

Délais