Appel d'offres publicOuvert · J-24

Marché de collecte des déchets végétaux sur les 14 communes de la Communauté d'Agglomération Hénin-Carvin

Communauté d'Agglomération Hénin Carvin
Lieu d'exécution : Territoire de la Communauté d'Agglomération Hénin-Carvin (14 communes), Dépt. 62, France
Remise des offres
Dans 24 jours
Durée
24 mois · 1 reconduction possible
Dépôt des offres
www.marches-publics.info
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

Prestation de collecte porte à porte des déchets végétaux (tontes, feuilles, tailles, sapins) sur l'ensemble des 14 communes appartenant à la CAHC, avec organisation des tournées, exutoire et suivi contractuel (y compris volet insertion sociale).

L'acheteur

Communauté d'Agglomération Hénin Carvin

32 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 25/09/2026.

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Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP13
  • Collectivites / Services publics11
  • Maintenance11

Territoires cités

  • Hénin-Beaumont1
  • Pas-de-Calais1

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Consultation ouverte : 25 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 29 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.marches-publics.info

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

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Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
BOAMP
Référence source
26-92005
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
MARCHE DE COLLECTE DES DECHETS VEGETAUX SUR LES 14 COMMUNES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION HENIN-CARVIN
Description officielle
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Acheteur
Communauté d'Agglomération Hénin Carvin
Lieu d’exécution
Département 62

Procédure

9 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Ordures ménagères (prestations), Déchets non ménagers (prestations)
CPV principal
90511000
CPV complémentaires
90511000, 90500000, 90511200
Critères d’attribution
sociaux, environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

5 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
16 h 00
Durée
24 mois · 1 reconduction possible
Fin de diffusion

Lots

1 élément
LOT-0000
MARCHE DE COLLECTE DES DECHETS VEGETAUX SUR LES 14 COMMUNES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION HENIN-CARVIN · L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges · CPV 90511000, 90500000, 90511200

Modalités et références

2 éléments
Dépôt des offres
www.marches-publics.info
Départements de diffusion
62

Voies de recours

1 élément
Recours
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

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Familles CPV du secteur
CPV 41CPV 77CPV 90
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