Entretien des installations d'assainissement non collectif et vidange des fosses/micro-stations – 2 lots
- Remise des offres
- Dans 28 jours
- Montant
- <= 320 000 €
- Plafond · HT
- Lots
- 2 lots
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Prestation de services publics pour l'entretien courant des ANC et la vidange des fosses et micro-stations sur le territoire du Grand Belfort, via un accord-cadre avec bons de commande. Deux lots distincts: Lot 01 Entretien ANC et Lot 02 Vidange des fosses pour raccordement au réseau public; reconduction possible etTarification est établie au moyen de prix unitaires, avec suivi et facturation au niveau SPANC.
Lots (2)
Entretien des installations d'assainissement non collectif
Entretien courant des ANC des usagers conventionnés, incluant programmation des interventions et suivi (BPU, Mémoires, facturation).
Vidange des fosses septiques pour raccordement au réseau public
Vidange des fosses septiques et des micro-stations lors du raccordement au réseau public; suivi et dépotage des boues (UDEP) selon CCAP/CCTP.
L'acheteur
Communauté d'Agglomération Grand Belfort
55 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication : 02/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 39
- Montant attribué
- 27 M €
- 20241,9 M € · 13 marchés
- 20257,7 M € · 10 marchés
- 2026en cours17,4 M € · 16 marchés
- Services · 27
- Travaux · 9
- Fournitures · 3
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP18
- Maintenance15
- Environnement / Espaces verts / Proprete9
Territoires cités
- Territoire de Belfort3
- Belfort1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation ouverte : 28 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 29 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Modalités précisées dans le règlement de consultation
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-95334
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Entretien des installations d'assainissement non collectif - Vidange des fosses et micro-stations
- Description officielle
- Entretien des installations d'assainissement non collectif - Vidange des fosses et micro-stations
- Acheteur
- Communauté d'Agglomération Grand Belfort
- Lieu d’exécution
- Département 90
Procédure
6 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés entre 90 k€ et seuils européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Assainissement
- Critères d’attribution
- environnementaux
Calendrier et montant
3 éléments
- Publication
- Date limite
- Fin de diffusion
Modalités et références
1 élément
- Départements de diffusion
- 90
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