Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Communauté de Communes du Sud Territoire - Entretien des ouvrages d’assainissement et d’eaux pluviales et inspections télévisées

Communauté Communes du Sud Territoire
Territoire de Belfort (90)
Lieu d'exécution : Territoire du Territoire de Belfort (90), Communauté de Communes du Sud Territoire – 27 communes autour de Delle, Grandvillars, Beaucourt, Dampierre-les-Bois, Montreux-Château
Source officielle : BOAMP

Budget IA

30 000 € - 210 000 €

FourchetteHT

Date Limite de réponse

15/09/2026

Informations clés

Acheteur
Communauté Communes du Sud Territoire
Lieu
Territoire de Belfort (90)
Budget
30 000 € - 210 000 €
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 21 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 13/08/2026
  • Échéance : 15/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 34 jours

Profil acheteur

Communauté Communes du Sud Territoire a publié 7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

  • Dernière publication : 13/08/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Environnement / Espaces verts / Proprete et Collectivites / Services publics
  • Territoires cités : Territoire de Belfort

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 50 et 51
  • Codes CPV de lots : 90470000-2 et 90460000-9

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Entretien des ouvrages d’assainissement et d’eaux pluviales et inspections télévisées
  • Codes CPV : 90470000-2 et 90460000-9

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté Communes du Sud Territoire a publié 7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 13/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP4
  • Environnement / Espaces verts / Proprete3
  • Collectivites / Services publics2

Territoires cités

  • Territoire de Belfort1

Intelligence acheteur

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Voir la page acheteur

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-80331
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Communauté Communes du Sud Territoire
Lieu
Territoire de Belfort (90)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-80331
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite

Objet du marché

Intitulé
Prestations d'entretien des ouvrages d'assainissement et d'eaux pluviales, et de réalisation d'inspections télévisées pour le compte de la CC du Sud Territoire
Description officielle
Prestations d'entretien des ouvrages d'assainissement et d'eaux pluviales, et de réalisation d'inspections télévisées pour le compte de la CC du Sud Territoire
Acheteur
Communauté Communes du Sud Territoire
Lieu d’exécution
Département 90

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés entre 90 k€ et seuils européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Assainissement, Curage

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Fin de diffusion

Modalités et références

ID web
26-80331
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
90

Résumé de la consultation

Prestation d’entretien des réseaux d’assainissement et d’eaux pluviales et réalisation d’inspections télévisées (curage, pompage, nettoyage, vidange de séparateurs) sur l’ensemble du territoire CCST, via un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sur 3 ans, avec prestations d’urgence et suivi reporting.

Lots (1)

Lot 1Budget: 30 000 € - 210 000 €FourchetteHT

Entretien des ouvrages d’assainissement et d’eaux pluviales et inspections télévisées

Prestation d’entretien (curage, pompage, nettoyage) des réseaux d’assainissement et eaux pluviales, postes de relevage et séparateurs à hydrocarbures, et inspections télévisées des réseaux sur l’ensemble du territoire CCST, selon les conditions du CCP et CCTP, avec suivi, reporting et sécurité.

CPV 90470000-2CPV 90460000-9

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 50CPV 51

CPV détectés sur les lots

90470000-290460000-9
Voir les appels d'offres Maintenance

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
13/08/2026
Date limite
15/09/2026
Temps restant
21 jours
Fenêtre de réponse
34 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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