Accord-cadre à marchés subséquents pour travaux d'infrastructure sur le territoire de Coeur d'Essonne Agglomération – 2 lots
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- Dans 31 jours
- Montant
- Montant à confirmer
- Lots
- 2 lots
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- www.marches-publics.info
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- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Accord-cadre sans minimum, avec plafonds annuels par lot et par organisme, portant sur des travaux d'infrastructure et d'aménagement urbain sur le territoire de Coeur d'Essonne Agglomération, réparti en 2 lots et destiné à être attribué à plusieurs opérateurs économiques sur des périodes annuelles.
Lots (2)
Lot 1 – Travaux de création ou rénovation de voiries et espaces urbains, y compris plantations d'alignement, mobilier urbain et signalisation verticale
Lot 1 couvrant des travaux de création ou rénovation de voiries et espaces urbains sur le territoire de Coeur d'Essonne Agglomération, incluant plantations, mobilier urbain et signalisation verticale. Montants maximaux annuels: 35 M€ HT pour Coeur d'Essonne Agglo et 5 M€ HT pour la Régie Publique Eau, sans minimum et avec reconduction.
Lot 2 – Travaux de création ou rénovation de voiries et espaces urbains, y compris plantations d'alignement, mobilier urbain et signalisation verticale
Lot 2 couvrant des travaux similaires au Lot 1 pour le territoire de Coeur d'Essonne Agglomération, avec les mêmes plafonds annuels par organisme et les mêmes conditions d'attribution et reconduction.
L'acheteur
COEUR ESSONNE AGGLOMERATION
35 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 encore ouverts. Dernière publication : 27/09/2026.
Secteurs récurrents
- Logiciels / SaaS24
- Environnement / Espaces verts / Proprete16
- Maintenance13
Territoires cités
- Essonne4
- Versailles1
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Consultation ouverte : 31 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 41 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
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Non communiqué dans l’avis
À venir
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Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-90298
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Travaux d'infrastructure sur le territoire de Coeur d'Essonne Agglomération
- Description officielle
- La présente consultation concerne un accord-cadre à marchés subséquents pour les travaux d'infrastructure sur le territoire de Coeur d'Essonne Agglomération. Les prestations sont réparties en 2 lots. Il sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à plusieurs opérateurs économiques. Cet accord-cadre est conclu pour un groupement de commande dont le coordonnateur est Coeur d'Essonne Agglomération qui procède à la passation du présent accord-cadre. Les membres du groupement, qui assurent chacun pour leur part, l'exécution de leurs besoins, sont les suivants : Régie publique Eau Coeur d'Essonne et Coeur d'Essonne Agglomération. L'accord-cadre à marché subséquent sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2027, ou à sa date de notification si le présent contrat est notifié postérieurement au 1er janvier 2027, jusqu'au 31 décembre 2027. Il est renouvelable 3 fois par période annuelle successive. A titre indicatif et non contractuel, l'estimation de l'accord cadre est de 22 000 000 euros HT par an pour l'ensemble des lots
- Acheteur
- COEUR ESSONNE AGGLOMERATION
- Lieu d’exécution
- Département 91
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Travaux
- Descripteurs
- Voirie et réseaux divers
- CPV principal
- 45233120
- CPV complémentaires
- 45233120, 45232410
- Critères d’attribution
- quality, price, sociaux, environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 16 h 00
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 88 000 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Travaux de création ou rénovation de voiries et espaces urbains, y compris plantations d'alignement, mobilier urbain et signalisation verticale · L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au dossier de consultation. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : - Fonds propres de Coeur Essonne Agglomération ; - Fonds propres de la Régie Publique Eau Coeur d'Essonne ; - selon les opérations, possibles subventions Etat, région, département, Agence de l'eau et tout autre organisme de subvention · CPV 45233120, 45232410 · Montant 52 000 000 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Départements de diffusion
- 91
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, - référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, - recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat)
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- CPV 43CPV 44CPV 45
- CPV détectés sur les lots
- 4523312045232410
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