Appel d'Offre PublicSource: TED

Acquisition, livraison, mise en service et formation d’un équipement de spectrométrie optique à décharge luminescente (GDOES)

CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France

Villeneuve-d'Ascq (59)

Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

09/10/2026

Informations clés

Acheteur: CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
Lieu: Villeneuve-d'Ascq (59)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 09/10/2026
Publication: 08/09/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 30 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 08/09/2026
Échéance : 09/10/2026
Fenêtre de réponse : 31 jours

Profil acheteur

CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France a publié 17 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 08/09/2026
Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie, Maitrise d oeuvre et Travaux / BTP
Territoires cités : Villeneuve-d'Ascq

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 42993000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

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À propos de cet acheteur

CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France a publié 17 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 08/09/2026.

Secteurs récurrents

Etudes / Ingenierie2
Maitrise d oeuvre2
Travaux / BTP2

Territoires cités

Villeneuve-d'Ascq4

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 2d4488fd-74a4-4e10-80f3-f3dfe1de6021
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
Lieu: Villeneuve-d'Ascq (59)
Publication: 08/09/2026
Date limite: 09/10/2026

Référence TED: 00620073-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
Date limite: 09/10/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Acquisition, livraison, mise en service et formation d’un équipement de spectrométrie optique à décharge luminescente (GDOES)
Description officielle: Les conditions d'accès aux sites classés en Zones à Régime Restrictif (ZRR) au sens des articles R.413-1 et suivants du code pénal, du décret n°2011-1425 du 2 novembre 2011, du décret n°2024-430 du 14 mai 2024 (à compter du 1er janvier 2025) et de l’arrêté du 3 juillet 2012 relatif à la protection du potentiel scientifique et technique de la nation (PPST), font l'objet de dispositions particulières dans les documents de la consultation. À ce titre, les candidats sont informés que le Titulaire du marché pourra être soumis aux procédures correspondantes d'autorisations préalables d'accès lorsque les prestations sont susceptibles de concerner des informations relevant de telles zones. Par ailleurs, en cas de visite ayant lieu dans une ZRR, organisée dans le cadre de la procédure de passation du marché, les visiteurs doivent être préalablement autorisés par le chef de cette ZRR (directeur de l’unité). En cas de visite de site rendue obligatoire dans le cadre de la procédure de passation, le refus d’accès par le chef de la ZRR est un motif de rejet de l’offre du soumissionnaire. Conformément à la règlementation, le refus d’autorisation d’accès à une ZRR lors d’une visite n’est pas motivé. Le niveau de protection adéquat à assurer pour certaines informations dans le cadre de l’ exécution du présent marché est celui applicable aux « informations sensibles » au sens de la politique de sécurité des systèmes d’information de l’Etat (PSSI-E) issue de la circulaire du Premier ministre du 17 juillet 2014 n°5725/SG relative à la PSSI-E, de la circulaire interministérielle de mise en œuvre du dispositif de PPST en date du 7 novembre 2012 et ainsi que des textes encadrant la PPST.
Lieu d’exécution: Villeneuve d'Ascq

Acheteur

Nom: CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
Site acheteur: cnrs.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur: 180 089 013 03894

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: supplies
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 42993000
Critères d’attribution: price, quality
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 42993000

Calendrier et montant

Publication: 08/09/2026
Date limite: 09/10/2026
Heure limite: 14:00:00+02:00
Durée mentionnée: 6 MONTH
Montant/plafond détecté: 300 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 093b5080-02ff-4bc9-9405-f271824499eb
Modalités de réponse: www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001: Acquisition, livraison, mise en service et formation d’un équipement de spectrométrie optique à décharge luminescente (GDOES) · Les conditions d'accès aux sites classés en Zones à Régime Restrictif (ZRR) au sens des articles R.413-1 et suivants du code pénal, du décret n°2011-1425 du 2 novembre 2011, du décret n°2024-430 du 14 mai 2024 (à compter du 1er janvier 2025) et de l’arrêté du 3 juillet 2012 relatif à la protection du potentiel scientifique et technique de la nation (PPST), font l'objet de dispositions particulières dans les documents de la consultation. À ce titre, les candidats sont informés que le Titulaire du marché pourra être soumis aux procédures correspondantes d'autorisations préalables d'accès lorsque les prestations sont susceptibles de concerner des informations relevant de telles zones. Par ailleurs, en cas de visite ayant lieu dans une ZRR, organisée dans le cadre de la procédure de passation du marché, les visiteurs doivent être préalablement autorisés par le chef de cette ZRR (directeur de l’unité). En cas de visite de site rendue obligatoire dans le cadre de la procédure de passation, le refus d’accès par le chef de la ZRR est un motif de rejet de l’offre du soumissionnaire. Conformément à la règlementation, le refus d’autorisation d’accès à une ZRR lors d’une visite n’est pas motivé. Le niveau de protection adéquat à assurer pour certaines informations dans le cadre de l’ exécution du présent marché est celui applicable aux « informations sensibles » au sens de la politique de sécurité des systèmes d’information de l’Etat (PSSI-E) issue de la circulaire du Premier ministre du 17 juillet 2014 n°5725/SG relative à la PSSI-E, de la circulaire interministérielle de mise en œuvre du dispositif de PPST en date du 7 novembre 2012 et ainsi que des textes encadrant la PPST. · CPV 42993000 · Montant 300 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Acquisition, livraison, mise en service et formation d’un équipement de spectrométrie optique à décharge luminescente (GDOES, « glow discharge optical emission spectroscopy ») pour mesurer et quantifier le profil de composition de films minces de matériaux de batteries.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 42993000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.