Appel d'offres publicOuvert · J-11

Accord-cadre pour fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie – 4 lots, maximum 577 000 EUR HT

CHAC Alès-Cévennes
Lieu d'exécution : 811 avenue Docteur Jean Goubert, 30100 Alès, France
Remise des offres
Dans 11 jours
Montant
<= 577 000 €
Plafond · HT
Lots
4 lots
Dépôt des offres
www.marches-publics.info
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

Mise en place d'un accord-cadre multiservices pour la fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie (prothèses de genou et greffons osseux), avec attribution par lot et émission de bons de commande, lieu d'exécution à Alès, financement plafond et indexation selon LPPR, sur 43 mois.

Lots (4)

LOT-0001Budget: <= 145 000 €PlafondHT

Lot 01 – Prothèse de genoux reprise semi contraintes à plateau mobile avec quilles et cales cimentées

Fourniture de prothèse de genou reprise semi-contraintes à plateau mobile avec quilles et cales cimentées

CPV 33183100-7
LOT-0002Budget: <= 168 000 €PlafondHT

Lot 02 – Prothèse de genoux reprise à charnière avec quilles et cales cimentées

Fourniture de prothèse de genou reprise à charnière avec quilles et cales cimentées

CPV 33183200-8
LOT-0003Budget: <= 21 000 €PlafondHT

Lot 03 – Greffons osseux tête et hémi tête

Greffons osseux tête et hémi tête

CPV 33183100-7
LOT-0004Budget: <= 243 000 €PlafondHT

Lot 04 – Greffons osseux granule

Greffons osseux granules

CPV 33183100-7

L'acheteur

CHAC Alès-Cévennes

12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 25/09/2026.

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Secteurs récurrents

  • Maintenance3
  • Travaux / BTP2
  • Maintenance CVC1

Territoires cités

  • Nîmes1
  • Gard1

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Consultation ouverte : 12 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 32 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.marches-publics.info

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
BOAMP
Référence source
26-92253
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
Fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie suite déclaration des lots 4 et 8 sans suite de la consultation 202603PUI
Description officielle
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Acheteur
CHAC Alès-Cévennes
Lieu d’exécution
Département 30

Procédure

9 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Fournitures
Descripteurs
Matériel médical
CPV principal
33183100
CPV complémentaires
33183100, 33183200
Critères d’attribution
environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

5 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Fin de diffusion
Montant ou plafond
577 000 EUR

Lots

1 élément
LOT-0001
Prothèse de genoux reprise semi contraintes à plateau mobile avec quilles et cales cimentées · L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges · CPV 33183100, 33183200

Modalités et références

2 éléments
Dépôt des offres
www.marches-publics.info
Départements de diffusion
30

Voies de recours

1 élément
Recours
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

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CPV détectés sur les lots
33183100-733183200-8

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