Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre de prestation de sécurité humaine sur les sites du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) du Douaisis

Centre Hospitalier de Douai

Somain (59)

Lieu d'exécution : Centre Hospitalier de Douai (Route de Cambrai, 59507 Douai Cedex) et Centre Hospitalier de Somain (61 B, rue Joseph Bouliez, 59490 Somain), puis autres sites exploités par le GHT du Douaisis (listés au DCE/CCTP).

Source officielle : TED

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Budget estimé

<= 1 500 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

10/09/2026

Informations clés

Acheteur: Centre Hospitalier de Douai
Lieu: Somain (59)
Budget: <= 1 500 000 €
Date limite: 10/09/2026
Publication: 16/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 1 jour. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 16/06/2026
Échéance : 10/09/2026
Fenêtre de réponse : 87 jours

Profil acheteur

Centre Hospitalier de Douai a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

Dernière publication : 16/06/2026
Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Collectivites / Services publics, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 75, 79 et 98

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Centre Hospitalier de DouaiAcheteur public

Secteurs proches

Appels d'offres Collectivites / Services publicsSecteur

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Centre Hospitalier de Douai a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 16/06/2026.

Secteurs récurrents

Collectivites / Services publics1

Marchés publics de Centre Hospitalier de Douai Appels d'offres Collectivites / Services publics Marchés publics Hauts-de-France Marchés publics Nord Marchés publics Somain

AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: cf043259-f780-4d29-b390-2945dd72e8e1
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Centre Hospitalier de Douai
Lieu: Somain (59)
Publication: 16/06/2026
Date limite: 10/09/2026

Référence TED: 00414214-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Centre Hospitalier de Douai
Date limite: 10/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Prestation de sécurité humaine sur les sites exploités par les établissements appartenant au Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) du Douaisis
Description officielle: L'accord-cadre sans montant minimum mais avec un montant maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. 1 500 000 € H.T. pour toute la durée de validité du marché public. Les prestations, objet du présent accord-cadre, sont rémunérées par application des prix unitaires figurant dans l’annexe n°1 à l’acte d’engagement (AE) : "Bordereau des prix unitaires (BPU) – Etat des besoins". L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/12/2026 ou de sa date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale de l’accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Lieu d’exécution: Somain

Acheteur

Nom: Centre Hospitalier de Douai
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur: France

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 79710000, 75310000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 75310000

Calendrier et montant

Publication: 16/06/2026
Date limite: 10/09/2026
Heure limite: 12:00:00+01:00
Durée mentionnée: 120 DAY

Références

Identifiant consultation: 33bbe21a-0d1a-408b-861b-f13ee0e8e494
Modalités de réponse: www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : o Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l’accord-cadre ; o Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; o Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; o Recours en contestation de la validité de l’accord-cadre dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr · CPV 79710000, 75310000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Accord-cadre (sans montant minimum, avec montant maximum) pour fournir des prestations de sécurité humaine, notamment des postes de sécurité de jour et de nuit et des renforts ponctuels (y compris plans hospitaliers), sur les sites exploités par le GHT du Douaisis (Centre Hospitalier de Douai et Centre Hospitalier de Somain). Le marché est exécuté au fur et à mesure de l’émission de bons de commande, avec rémunération à prix unitaires.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Collectivites / Services publics. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 75CPV 79CPV 98

Voir les appels d'offres Collectivites / Services publics

Attendus Clés

Prestation de sécurité humaine sur les sites exploités par les établissements appartenant au Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) du Douaisis (Centre Hospitalier de Douai et le Centre Hospitalier de Somain)

Critères d'attribution: 1 – Prix, sur la base de l’annexe n°1 à l’acte d’engagement (AE) : « Bordereau des prix unitaires (BPU) » : 60.00 points 2 – Valeur technique : 40.00 points 2.1 – Expérience et profil du manager en c

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