Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 26 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 13/09/2026
- Échéance : 12/10/2026
- Début prévisionnel : 31/12/2026
- Fenêtre de réponse : 29 jours
Appel d'Offre PublicSource: TED
Souscription d'un contrat d'assurance Prestations Statutaires – CCAS de Trélissac (24)
CCAS de TRELISSAC
Trélissac (24)
Lieu d'exécution : Place Napoléon Magne, 24750 Trélissac, France
Source officielle : TED
Consulter les documents du marché
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Ouvrir la source officielleBudget estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
12/10/2026
Informations clés
- Acheteur
- CCAS de TRELISSAC
- Lieu
- Trélissac (24)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
CCAS de TRELISSAC a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 13/09/2026
- Territoires cités : Trélissac et Dordogne
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur 66512000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Codes CPV de lots : 66512000
Lot à qualifier
Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.
- Lots visibles : Prestations Statutaires – CCAS de Trélissac (LOT-0000)
- Codes CPV : 66512000
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
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Acheteur public
À propos de cet acheteur
CCAS de TRELISSAC a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 13/09/2026.
Territoires cités
- Trélissac1
- Dordogne1
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- f133957f-5a8a-421d-8dd8-3ab278ab049b
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- CCAS de TRELISSAC
- Lieu
- Trélissac (24)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00632567-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- CCAS de TRELISSAC
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Le présent appel d'offres a pour objet la souscription du contrat d'assurance Prestations Statutaires pour le CCAS de Trélissac (24)
- Description officielle
- Le présent marché n'est pas alloti car son objet ne permet pas l'identification de prestations distinctes. La prise d'effet du marché est le 1er janvier 2027 à 00h00
- Lieu d’exécution
- Trelissac
Acheteur
- Nom
- CCAS de TRELISSAC
- Site acheteur
- www.ville-trelissac.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 76B4939B-046F-17E3-FAA56375731D6504
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 66512000
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 66512000
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+02:00
- Début prévisionnel
- Durée mentionnée
- 8 MONTH
Références
- Identifiant consultation
- a34cb5bd-ff9f-4813-ad0d-6562818fc605
- Modalités de réponse
- www.marches-publics.info
Lots détectés
- LOT-0000
- Le présent appel d'offres a pour objet la souscription du contrat d'assurance Prestations Statutaires pour le CCAS de Trélissac (24) · Le présent marché n'est pas alloti car son objet ne permet pas l'identification de prestations distinctes. La prise d'effet du marché est le 1er janvier 2027 à 00h00 · CPV 66512000
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
Résumé de la consultation
Besoin de souscrire un marché d'assurance Prestations Statutaires pour le CCAS de Trélissac, non alloti, avec prise d'effet au 01/01/2027.
Lots (1)
LOT-0000
Prestations Statutaires – CCAS de Trélissac (LOT-0000)
Le présent marché n'est pas alloti car son objet ne permet pas l'identification de prestations distinctes. La prise d'effet du marché est le 1er janvier 2027 à 00h00
CPV 66512000
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur 66512000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
CPV détectés sur les lots
66512000
Attendus Clés
Le présent marché n'est pas alloti car son objet ne permet pas l'identification de prestations distinctes
La prise d'effet du marché est le 1er janvier 2027 à 00h00
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 13/09/2026
- Date limite
- 12/10/2026
- Temps restant
- 26 jours
- Fenêtre de réponse
- 29 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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