Appel d'offres publicOuvert · J-16

Évaluation environnementale stratégique du PCAET de Rives de Moselle

CC Rives de Moselle
Lieu d'exécution : Territoire de Rives de Moselle
Remise des offres
Dans 16 jours
Montant
<= 25 000 €
Plafond · HT
Publication
Avis EMARCHESPUBLICS

Le besoin

La mission porte sur l’évaluation environnementale stratégique de la mise à jour du PCAET de la Communauté de communes Rives de Moselle. Elle doit contribuer à l’élaboration du plan, analyser ses incidences sur l’environnement et la santé humaine et proposer des mesures adaptées. Elle comprend notamment l’évaluation des incidences Natura 2000, la production du rapport environnemental et l’accompagnement du maître d’ouvrage jusqu’à l’approbation du PCAET.

L'acheteur

CC Rives de Moselle

25 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication : 17/11/2026.

Tous ses marchés

Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
222
Montant attribué
57,7 M €
  • 202427,3 M € · 81 marchés
  • 202520,4 M € · 87 marchés
  • 2026en cours10 M € · 54 marchés
  • Services · 110
  • Travaux · 64
  • Fournitures · 48

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics13
  • Maintenance7
  • Environnement / Espaces verts / Proprete5

Territoires cités

  • Maizières-lès-Metz2
  • Moselle1

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Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

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Consultation ouverte : 17 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 20 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Modalités précisées dans le règlement de consultation

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
EMARCHESPUBLICS
Référence source
1193877
Avis publié sur
www.e-marchespublics.com

Détails source limités pour cette provenance.

Informations disponibles

4 éléments
Acheteur
CC Rives de Moselle
Lieu
57280 MAIZIERES-LES-METZ
Publication
Date limite

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Familles CPV du secteur
CPV 75CPV 79CPV 98
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