Marchés d’assurance de la Communauté de communes des Terres d’Auxois
- Remise des offres
- Dans 24 jours
- Lots
- 2 lots
Le besoin
Le marché regroupe plusieurs contrats d’assurance pour la collectivité. Les éléments disponibles décrivent notamment la responsabilité civile de la Communauté de communes et l’assurance de sa flotte automobile, ainsi que des lots consacrés à la protection fonctionnelle, aux dommages aux biens et aux cyberrisques. Les garanties couvrent les dommages causés à des tiers et les principaux risques liés aux véhicules et engins, avec des garanties annexes et des prestations éventuelles. Le périmètre comprend les services, activités, équipements et véhicules de la collectivité.
Lots (2)
Assurance responsabilité civile et risques annexes
Assurance responsabilité civile de la Communauté de communes Terres d’Auxois, couvrant notamment les dommages corporels, matériels et immatériels et comprenant des extensions de garanties. Le lot mentionne également une prestation éventuelle de protection juridique et une prestation éventuelle de responsabilité civile atteintes à l’environnement.
Assurance automobile
Assurance des véhicules et engins de la collectivité, avec garanties automobiles et garanties annexes. Le lot prévoit également une prestation éventuelle supplémentaire d’assurance auto mission.
L'acheteur
CC des Terres d'Auxois (21140 - SEMUR EN AUXOIS)
0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 45
- Montant attribué
- 13,4 M €
- 20241,1 M € · 4 marchés
- 20259,1 M € · 22 marchés
- 2026en cours3,3 M € · 19 marchés
- Travaux · 26
- Services · 14
- Fournitures · 5
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Territoires cités
- Précy-sous-Thil2
- Côte-d'Or2
- Bard-lès-Époisses1
- Charigny1
- Chassey1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation ouverte : 25 jours avant la remise des offres.
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Modalités précisées dans le règlement de consultation
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- ATEXO
- Référence source
- ternum-bfc:696160
- Avis publié sur
- marches.ternum-bfc.fr
Détails source limités pour cette provenance.
Informations disponibles
4 éléments
- Acheteur
- CC des Terres d'Auxois (21140 - SEMUR EN AUXOIS)
- Lieu
- (21) Côte-d'Or
- Date limite
- Secteur
- 66516000
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