Appel d'offres publicOuvert · J-24

Marchés d’assurance de la Communauté de communes des Terres d’Auxois

CC des Terres d'Auxois (21140 - SEMUR EN AUXOIS)
Lieu d'exécution : Territoire de la Communauté de communes Terres d’Auxois, Déchetterie de Semur-en-Auxois, Déchetterie d’Epoisses, Déchetterie de Vitteaux, Déchetterie de Gissey-le-Vieil, Déchetterie de Nan-sous-Thil, Piscine de Vitteaux, Piscine d’Epoisses, ALSH de Vitteaux, ALSH de Précy-sous-Thil, ALSH d’Epoisses, Multi-accueil de Semur-en-Auxois, Multi-accueil de Précy-sous-Thil, Multi-accueil de Vitteaux
Remise des offres
Dans 24 jours
Lots
2 lots

Le besoin

Le marché regroupe plusieurs contrats d’assurance pour la collectivité. Les éléments disponibles décrivent notamment la responsabilité civile de la Communauté de communes et l’assurance de sa flotte automobile, ainsi que des lots consacrés à la protection fonctionnelle, aux dommages aux biens et aux cyberrisques. Les garanties couvrent les dommages causés à des tiers et les principaux risques liés aux véhicules et engins, avec des garanties annexes et des prestations éventuelles. Le périmètre comprend les services, activités, équipements et véhicules de la collectivité.

Lots (2)

Lot 1

Assurance responsabilité civile et risques annexes

Assurance responsabilité civile de la Communauté de communes Terres d’Auxois, couvrant notamment les dommages corporels, matériels et immatériels et comprenant des extensions de garanties. Le lot mentionne également une prestation éventuelle de protection juridique et une prestation éventuelle de responsabilité civile atteintes à l’environnement.

Lot 3

Assurance automobile

Assurance des véhicules et engins de la collectivité, avec garanties automobiles et garanties annexes. Le lot prévoit également une prestation éventuelle supplémentaire d’assurance auto mission.

L'acheteur

CC des Terres d'Auxois (21140 - SEMUR EN AUXOIS)

0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts.

Tous ses marchés

Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
45
Montant attribué
13,4 M €
  • 20241,1 M € · 4 marchés
  • 20259,1 M € · 22 marchés
  • 2026en cours3,3 M € · 19 marchés
  • Travaux · 26
  • Services · 14
  • Fournitures · 5

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Territoires cités

  • Précy-sous-Thil2
  • Côte-d'Or2
  • Bard-lès-Époisses1
  • Charigny1
  • Chassey1

Toute l’activité d’achat

Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

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Consultation ouverte : 25 jours avant la remise des offres.

  1. Dossier de consultation (DCE)

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    Modalités précisées dans le règlement de consultation

  3. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

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Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
ATEXO
Référence source
ternum-bfc:696160
Avis publié sur
marches.ternum-bfc.fr

Détails source limités pour cette provenance.

Informations disponibles

4 éléments
Acheteur
CC des Terres d'Auxois (21140 - SEMUR EN AUXOIS)
Lieu
(21) Côte-d'Or
Date limite
Secteur
66516000

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