Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

M.2026-22 : Accord-cadre à bons de commande – Confection et livraison de repas en liaison froide pour 3 crèches de la Communauté d’Agglomération Provence Verte

CA Provence Verte
Var (83)
Lieu d'exécution : Crèche LES PITCHOUNETS, place Jules Ferry, 83136 Garéoult ; Crèche LEÏ MOUSSIS, quartier les aires, 83136 Néoules ; Crèche L’ILE AUX ENFANTS, 312 avenue de la Libération, 83170 Tourves (livraisons dans les 3 structures)
Source officielle : BOAMP

Budget IA

20 000 € - 100 000 €

FourchetteHT

Date Limite de réponse

22/06/2026

Informations clés

Acheteur
CA Provence Verte
Lieu
Var (83)
Budget
20 000 € - 100 000 €
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 35 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 21/05/2026
  • Échéance : 22/06/2026
  • Fenêtre de réponse : 32 jours

Profil acheteur

CA Provence Verte a publié 20 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 09/07/2026
  • Secteurs récurrents : Logiciels / SaaS, Travaux / BTP et Environnement / Espaces verts / Proprete
  • Territoires cités : Var et Brignoles

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Restauration collective, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 15 et 55
  • Codes CPV de lots : 55321000, 55322000 et 55521200

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Confection et livraison de repas en liaison froide pour 3 crèches
  • Codes CPV : 55321000, 55322000 et 55521200

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

CA Provence Verte a publié 20 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 encore ouverts. Dernière publication détectée : 09/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Logiciels / SaaS8
  • Travaux / BTP5
  • Environnement / Espaces verts / Proprete4

Territoires cités

  • Var4
  • Brignoles2

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 22/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-49744
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
CA Provence Verte
Lieu
Var (83)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-49744
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
M.2026-22 : Accord Cadre à Bons de Commande de confection et livraison de repas en liaison froide pour 3 crèches de l'Agglomération Provence Verte
Description officielle
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). - Référé suspension (art. L.521.1 du Cja) : pendant toute la procédure et jusqu'à la conclusion du contrat quand la décision litigieuse fait l'objet d'un recours pour excès de pouvoir et sous condition d'urgence. - Recours issu de la jurisprudence " Département du Tarn et Garonne " qui peut être exercé par tous les tiers justifiant d'un intérêt lésé par l'attribution d'un contrat administratif à condition d'apporter la preuve que les illégalités constatées sont particulièrement graves et qu'elles ont un rapport direct et certain avec le préjudice qu'ils invoquent (CE assemblée 4 avril 2014 : Département du Tarn et Garonne).
Acheteur
CA Provence Verte
Lieu d’exécution
Département 83

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Repas, traiteur
CPV détecté
55321000
CPV complémentaires
55321000, 55322000, 55521200
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Fin de diffusion
Montant/plafond détecté
400 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001
VALEUR TECHNIQUE des prestations · - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). - Référé suspension (art. L.521.1 du Cja) : pendant toute la procédure et jusqu'à la conclusion du contrat quand la décision litigieuse fait l'objet d'un recours pour excès de pouvoir et sous condition d'urgence. - Recours issu de la jurisprudence " Département du Tarn et Garonne " qui peut être exercé par tous les tiers justifiant d'un intérêt lésé par l'attribution d'un contrat administratif à condition d'apporter la preuve que les illégalités constatées sont particulièrement graves et qu'elles ont un rapport direct et certain avec le préjudice qu'ils invoquent (CE assemblée 4 avril 2014 : Département du Tarn et Garonne). · CPV 55321000, 55322000, 55521200

Modalités et références

ID web
26-49744
Contract folder ID
88e5a819-4f0a-4f24-928f-c8d04e63b0f9
Modalités de réponse
caprovenceverte.emarchespublics.com, caprovenceverte.e-marchespublics.com
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
83

Résumé de la consultation

Confection et livraison quotidienne de repas et goûters en liaison froide pour trois crèches (3 multi-accueils) du territoire de la Communauté d’Agglomération Provence Verte, via un accord-cadre à bons de commande (mono-attributaire).

Lots (1)

LOT-0001Budget: 20 000 € - 100 000 €FourchetteHT

Confection et livraison de repas en liaison froide pour 3 crèches

Accord-cadre à bons de commande (mono-attributaire) pour la confection et la livraison de repas en liaison froide pour les crèches LES PITCHOUNETS (Garéoult), LEÏ MOUSSIS (Néoules) et L’ILE AUX ENFANTS (Tourves), avec établissement des menus et livraison matin (8h30-9h45) du lundi au vendredi, hors périodes de fermeture. Inclut repas/goûters pour bébés, petits/moyens et grands, ainsi que prestations de repas de secours sur demande.

CPV 55321000CPV 55322000CPV 55521200

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Restauration collective. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 15CPV 55

CPV détectés sur les lots

553210005532200055521200
Voir les appels d'offres Restauration collective

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
21/05/2026
Date limite
22/06/2026
Depuis la clôture
35 jours
Fenêtre de réponse
32 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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