Assurances Responsabilité Civile et Risques Annexes - Groupement Hospitalier de Bourgogne Méridionale (CH Mâcon, CH Bourbon Lancy, CH du Pays Charolais-Brionnais, CH Tournus, CH Cluny)
- Remise des offres
- Dans 12 jours
- Durée
- 90 DAY
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- marches.ternum-bfc.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Fourniture d'une couverture d’assurance pour la responsabilité civile générale et risques annexes des établissements du groupement hospitalier, regroupant des lots dédiés à la responsabilité générale et à la flotte automobile, avec gestion des sinistres et conditions de souscription prévues, sans montant consolidé disponible dans les pièces jointes.
Lots (2)
Responsabilité générale, individuelle accidents et Responsabilité civile maître d’ouvrage
Couverture de la responsabilité civile générale et des risques annexes pour les établissements du GHT Bourgogne Méridionale.
LOT 0005 – Flotte automobile et auto missions
Couverture liée à la flotte automobile et aux missions associées.
L'acheteur
AuxR_Logis
7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 30/09/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 17
- Montant attribué
- 30,9 M €
- 20240 € · 0 marché
- 202530 M € · 5 marchés
- 2026en cours932,9 k € · 12 marchés
- Services · 9
- Travaux · 8
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Maintenance3
- Maintenance CVC3
- Etudes / Ingenierie2
Territoires cités
- Auxerre2
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation ouverte : 13 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 30 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur marches.ternum-bfc.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- Responsabilité civile des dirigeants
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- cae19444-e987-4905-a1e0-408830fab47f
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Responsabilité civile des dirigeants
- Description officielle
- Responsabilité générale, individuelle accidents et Responsabilité civile maître d’ouvrage
- Lieu d’exécution
- Auxerre
Acheteur
3 éléments
- Nom
- AuxR_Logis
- Profil acheteur
- marches.ternum-bfc.fr
- Identifiant acheteur
- 93855179300012
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 66510000, 66516400, 66514110, 66515000, 66513200
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
4 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 17 h 00
- Durée
- 90 DAY
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 27d95475-8c88-484f-ac56-8bca1de242c1
- Dépôt des offres
- marches.ternum-bfc.fr
Lots
1 élément
- LOT-0004
- Responsabilité générale, individuelle accidents et Responsabilité civile maître d’ouvrage · Responsabilité générale, individuelle accidents et Responsabilité civile maître d’ouvrage · CPV 66516400, 66514110, 66515000, 66513200
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- marches.ternum-bfc.fr
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- CPV détectés sur les lots
- 6651640066514110
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