Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Location et maintenance de lecteurs-numériseurs pour Archives Nationales – Lot 1 Pierrefitte-sur-Seine (6 unités) et Lot 2 Paris (4 unités)

ARCHIVES NATIONALES

2 départements (75, 93)

Lieu d'exécution : Pierrefitte-sur-Seine (59 rue Guynemer, 93383) et Paris (11 rue des Quatre-Fils, 75003)

Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 35 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

05/10/2026

Informations clés

Acheteur: ARCHIVES NATIONALES
Lieu: 2 départements (75, 93)
Budget: <= 35 000 €
Date limite: 05/10/2026
Publication: 23/08/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 43 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 23/08/2026
Échéance : 05/10/2026
Fenêtre de réponse : 44 jours

Profil acheteur

ARCHIVES NATIONALES a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

Dernière publication : 23/08/2026
Secteurs récurrents : Logiciels / SaaS, Maintenance et Numerique / IT
Territoires cités : Paris et Seine-Saint-Denis

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 50 et 51
Codes CPV de lots : 51611100

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Location 6 lecteurs-numériseurs sur le site de Pierrefitte-sur-Seine et LOT 2 - Location 4 lecteurs-numériseurs sur le site de Paris
Codes CPV : 51611100

Maillage public

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Acheteurs actifs

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

ARCHIVES NATIONALES a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 23/08/2026.

Secteurs récurrents

Logiciels / SaaS1
Maintenance1
Numerique / IT1

Territoires cités

Paris1
Seine-Saint-Denis1

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-82218
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: ARCHIVES NATIONALES
Lieu: 2 départements (75, 93)
Publication: 23/08/2026
Date limite: 05/10/2026

Référence BOAMP: 26-82218
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 05/10/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Marché location et la maintenance de matériels de lecture et de numérisation de supports micrographiques d’archives
Description officielle: Les offres sont valables 6 mois à compter de la date limite de remise des plis. La composition de l'offre est indiquée au RC. La durée du marché est conclue pour une durée de douze mois, reconductible tacitement trois fois par période successives de douze mois, soit une durée totale de maximale de 48 mois. Le marché public court à compter de la date de notification au titulaire. L’offre du candidat comporte les pièces suivantes PAR LOT : • L’acte d’ engagement dûment complété ; • la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) ; • Le bordereau de prix unitaire (BPU) ; • le cadre de réponse technique dûment complété ; • Le cas échéant, la déclaration de sous-traitance (DC4) accompagnée des documents mentionnés au sein de la réglementation en vigueur; • KBIS ; • Relevé d’identité bancaire. Le présent marché public est passé selon la procédure formalisée. Le marché est un marché à prix mixte. Le marché est conclu sans minimum, avec un montant maximum - Pour le lot 1 de 21 500 euros /an. - Pour le lot 2 de 13 500 euros /an. L’offre est analysée par le biais des critères suivants : Qualité de l'offre 50% - Prix de l'offre 40% - Performances environnementales 10 % Le dossier de consultation est téléchargeable à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr Le dossier est enregistré sous la référence: AN2026/14 Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard le 15/09/2026, une demande écrite de préférence sur la plateforme des achats de l'État (PLACE) ou à défaut à l'adresse courriel suivante: marches.archivesnationales@culture.gouv.fr * Les plis des candidats devront comprendre: **un dossier administratif comportant les documents suivants: 1/ la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (exemple formulaire DC1) obligatoire en cas de groupement et/ou d'allotissement ; 2/ une déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article R.2143-3 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle joint au dossier de consultation); 3/ une déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours de la dernière année d'exercice (exemple: DC2); 4/ la liste des principales prestations, références, de même nature effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (exemple: Dc2); 5/ une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour la dernière année d'exercice (exemple: DC2); ** * Conditions de remise des plis: la remise des plis sera effectuée par voie électronique uniquement (pour information, la signature électronique n'est pas obligatoire au stade du dépôt des plis). Les candidats déposent leurs plis par voie électronique via le site : https://www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur: ARCHIVES NATIONALES
Lieu d’exécution: Département 75

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Location (matériels)
CPV détecté: 51611100
CPV complémentaires: 51611100
Critères d’attribution: sociaux, environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 23/08/2026
Date limite: 05/10/2026
Heure limite: 15:00:00+01:00
Fin de diffusion: 10/10/2026

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · L'instance chargée des procédures de recours est le Tribunal administratif de Montreuil, 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris), F 93558 Montreuil, Tél : +33 149202000, courriel : Greffe.tamontreuil@juradm.fr, adresse internet : http://montreuil.tribunaladministratif.fr/ Précisions concernant les délais d'introduction de recours: référé contractuel (article R. 55113 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution, recours en annulation (article R. 4211 du code de justice administrative) ou référé suspension (article L. 5211 du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision, recours de pleine juridiction devant le juge du contrat contestant la validité du marché public ou de certaines de ses clauses assorti, le cas échéant, d'une demande de suspension sur le fondement précité, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. · CPV 51611100

Modalités et références

ID web: 26-82218
Contract folder ID: 3fc681aa-750e-499f-a083-3be00d525413
Modalités de réponse: www.marches-publics.gouv.fr
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 75, 93

Résumé de la consultation

Marché de location et maintenance de matériels de lecture et de numérisation de supports micrographiques d’archives sur les sites des Archives nationales à Paris et Pierrefitte-sur-Seine, comprenant la location de 6 lecteurs-numériseurs sur Pierrefitte (LOT 1) et 4 sur Paris (LOT 2), formation, maintenance préventive et corrective, et prestations associées.

Lots (2)

LOT-0001Budget: <= 21 500 €PlafondHT

Location 6 lecteurs-numériseurs sur le site de Pierrefitte-sur-Seine

CPV 51611100

LOT-0002Budget: <= 13 500 €PlafondHT

LOT 2 - Location 4 lecteurs-numériseurs sur le site de Paris

CPV 51611100

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.