Accord-cadre expertise arboricole 2027-2030
- Remise des offres
- Dans 27 jours
- Durée
- 180 DAY
- Dépôt des offres
- www.aquitanis.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Accord-cadre expertise arboricole 2027-2030
L'acheteur
Aquitanis
41 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 encore ouverts. Dernière publication : 29/09/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP30
- Environnement / Espaces verts / Proprete8
- Etudes / Ingenierie8
Territoires cités
- Bordeaux1
Répondre
Consultation ouverte : 28 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 32 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur www.aquitanis.fr
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Accord-cadre expertise arboricole 2027-2030
- Critères d'attribution: Les qualifications et l’expérience du personnel assigné à l’exécution du marché public | Les qualifications et l’expérience du personnel assigné à l’exécution du marché public
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 4bce9326-e88a-4ea3-9a1e-9e7c7c2eefe2
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Accord-cadre expertise arboricole 2027-2030
- Description officielle
- La présente consultation est passée en application des l'articles R2123-1, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. Votre offre doit être obligatoirement adressé par voie dématérialisée (sur la plateforme www.aquitanis.fr). Attention, aucun support physique (papier, CD, clé USB) ne sera accepté. Un tutoriel de présentation du dossier numérique est fourni sur la plateforme Aquitanis. Ressources propres et extérieures publiques et privées(subvention et emprunt). Paiement à 30 jours par virement. Dans le cadre de la réglementation en matière de lutte contre le travail dissimulé, le(s) candidat(s) retenu(s) doit fournir au moment de la concrétisation et tous les six mois, à compter de la notification de son marché, les pièces prévues à l’article D. 82225 du code du travail, ainsi que l’ensemble des documents et attestations exigés par Aquitanis. À cet effet, Aquitanis met à votre disposition la plateforme en ligne aprovall.com afin de sécuriser et simplifier vos démarches administratives obligatoires. L’utilisation d’eAttestations.com est gratuite et vous permet d’y déposer régulièrement, et en toute sécurité, les attestations et documents demandés par nos soins durant l’exécution de vos marchés. Par conséquent, le candidat retenu sera invité par mail à s’inscrire sur cette plateforme afin d’y déposer les dites pièces. Précisions concernant les délais d'introduction de recours: — soit référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 5511 et suivants du code de justice administrative); — soit référé contractuel introduit dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE conformément aux articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative; — soit recours pour excès de pouvoir introduit dans le délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée; — soit recours de pleine juridiction par tout candidat évincé, contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en soient divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires: deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du dit contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi; — soit recours pour excès de pouvoir introduit dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée
- Lieu d’exécution
- Luxembourg
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Aquitanis
- Site acheteur
- www.aquitanis.fr
- Profil acheteur
- www.aquitanis.fr
- Identifiant acheteur
- 39873148900033
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 90700000
- Critères d’attribution
- price, quality
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 16 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 180 DAY
- Montant ou plafond
- 150 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 69ce7ff9-3ff7-437d-8e7b-8993ae8403ba
- Dépôt des offres
- www.aquitanis.fr, aquitanis.emarchespublics.com
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Accord-cadre expertise arboricole 2027-2030 · Les caractéristiques opérationnelles : expertises en hauteur, les réunions de présentations spécifiques, les délais courants et spécifiques · CPV 90700000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.aquitanis.fr
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