Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Assurance RC Recherche biomédicale – AP-HP (DRCI)

APHP-ACHAT

8 départements (91, 92, 75, 77, +4)

Lieu d'exécution : Ile-de-France, France

Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

14/09/2026

Informations clés

Acheteur: APHP-ACHAT
Lieu: 8 départements (91, 92, 75, 77, +4)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 14/09/2026
Publication: 30/07/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 47 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 30/07/2026
Échéance : 14/09/2026
Fenêtre de réponse : 47 jours

Profil acheteur

APHP-ACHAT a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

Dernière publication : 30/07/2026
Territoires cités : Essonne, Hauts-de-Seine et Paris

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur CPV 66518000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 66518000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Assurance Responsabilité civile – Recherche biomédicale pour la Direction de la Recherche Clinique et de l'Innovation (DRCI) de l'AP-HP
Codes CPV : 66518000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de APHP-ACHATAcheteur public

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

APHP-ACHAT a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 30/07/2026.

Territoires cités

Essonne1
Hauts-de-Seine1
Paris1
Seine-et-Marne1
Seine-Saint-Denis1

Marchés publics de APHP-ACHAT Marchés publics Île-de-France Marchés publics Essonne Marchés publics Hauts-de-Seine Marchés publics Paris Marchés publics Seine-et-Marne

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-75587
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: APHP-ACHAT
Lieu: 8 départements (91, 92, 75, 77, +4)
Publication: 30/07/2026
Date limite: 14/09/2026

Référence BOAMP: 26-75587
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 14/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Assurance RC Recherche biomédicale
Description officielle: Ce critère sera apprécié en fonction du respect du CCTP (conditions d’assurances, conditions d’octroi des garanties, clauses, définitions, exclusions, niveaux des franchises, montants des garanties) et des éventuelles réserves et/ou améliorations apportées au CCTP – Ces informations sont fournies par le candidat dans le Cadre de Réponse Technique (CRT) – La note de base sera de 30 points en l’absence de toute variation par rapport au CCTP. S’il y a lieu, des déductions seront faites sur la note de base (30) pour tenir compte de l’impact des variations comme précisé ci-après, la note plancher étant limitée à zéro.
Acheteur: APHP-ACHAT
Lieu d’exécution: Département 75

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Assurance
CPV détecté: 66518000
CPV complémentaires: 66518000
Critères d’attribution: price, quality
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 30/07/2026
Date limite: 14/09/2026
Heure limite: 12:00:00.000+02:00
Fin de diffusion: 14/09/2026

Lots détectés

LOT-0001: Prix · Ce critère sera apprécié en fonction du respect du CCTP (conditions d’assurances, conditions d’octroi des garanties, clauses, définitions, exclusions, niveaux des franchises, montants des garanties) et des éventuelles réserves et/ou améliorations apportées au CCTP – Ces informations sont fournies par le candidat dans le Cadre de Réponse Technique (CRT) – La note de base sera de 30 points en l’absence de toute variation par rapport au CCTP. S’il y a lieu, des déductions seront faites sur la note de base (30) pour tenir compte de l’impact des variations comme précisé ci-après, la note plancher étant limitée à zéro. · CPV 66518000

Modalités et références

ID web: 26-75587
Contract folder ID: b6b8fb59-c407-4533-95c8-44abd3895362
Modalités de réponse: www.marches-publics.gouv.fr
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 75, 91, 92, 93, 94, 95, 77, 78

Résumé de la consultation

Police d’assurance responsabilité civile couvrant les recherches biomédicales pilotées par la DRCI de l’AP-HP, pour le promoteur et les intervenants, en France (et à l’étranger), dans le cadre d’un marché unique avec reconductions.

Lots (1)

LOT-0001

Assurance Responsabilité civile – Recherche biomédicale pour la Direction de la Recherche Clinique et de l'Innovation (DRCI) de l'AP-HP

Police d’assurance RC biomédicale couvrant les recherches cliniques et les investigations associées pour AP-HP (DRCI).

CPV 66518000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur CPV 66518000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.