Assurance RC Recherche biomédicale – AP-HP (DRCI)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.gouv.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Police d’assurance responsabilité civile couvrant les recherches biomédicales pilotées par la DRCI de l’AP-HP, pour le promoteur et les intervenants, en France (et à l’étranger), dans le cadre d’un marché unique avec reconductions.
Lots (1)
Assurance Responsabilité civile – Recherche biomédicale pour la Direction de la Recherche Clinique et de l'Innovation (DRCI) de l'AP-HP
Police d’assurance RC biomédicale couvrant les recherches cliniques et les investigations associées pour AP-HP (DRCI).
L'acheteur
APHP-ACHAT
1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 30/07/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 266
- Montant attribué
- 1,7 Md €
- 202453,7 M € · 50 marchés
- 20251,6 Md € · 162 marchés
- 2026en cours55,5 M € · 54 marchés
- Services · 145
- Fournitures · 110
- Travaux · 11
Source : données essentielles de la commande publique (DECP).
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 63 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.gouv.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-75587
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Assurance RC Recherche biomédicale
- Description officielle
- Ce critère sera apprécié en fonction du respect du CCTP (conditions d’assurances, conditions d’octroi des garanties, clauses, définitions, exclusions, niveaux des franchises, montants des garanties) et des éventuelles réserves et/ou améliorations apportées au CCTP – Ces informations sont fournies par le candidat dans le Cadre de Réponse Technique (CRT) – La note de base sera de 30 points en l’absence de toute variation par rapport au CCTP. S’il y a lieu, des déductions seront faites sur la note de base (30) pour tenir compte de l’impact des variations comme précisé ci-après, la note plancher étant limitée à zéro.
- Acheteur
- APHP-ACHAT
- Lieu d’exécution
- Département 75
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Assurance
- CPV principal
- 66518000
- CPV complémentaires
- 66518000
- Critères d’attribution
- price, quality
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
4 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Fin de diffusion
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Assurance Responsabilité civile – Recherche biomédicale pour la Direction de la Recherche Clinique et de l'Innovation (DRCI) de l'AP-HP · Ce critère sera apprécié en fonction du respect du CCTP (conditions d’assurances, conditions d’octroi des garanties, clauses, définitions, exclusions, niveaux des franchises, montants des garanties) et des éventuelles réserves et/ou améliorations apportées au CCTP – Ces informations sont fournies par le candidat dans le Cadre de Réponse Technique (CRT) – La note de base sera de 30 points en l’absence de toute variation par rapport au CCTP. S’il y a lieu, des déductions seront faites sur la note de base (30) pour tenir compte de l’impact des variations comme précisé ci-après, la note plancher étant limitée à zéro. · CPV 66518000
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.gouv.fr
- Départements de diffusion
- 75, 91, 92, 93, 94, 95, 77, 78
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