Appel d'offres publicClôturé

Assurance RC Recherche biomédicale – AP-HP (DRCI)

APHP-ACHAT
Lieu d'exécution : Ile-de-France, France
Remise des offres
Consultation clôturée
Lots
1 lot
Dépôt des offres
www.marches-publics.gouv.fr
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

Police d’assurance responsabilité civile couvrant les recherches biomédicales pilotées par la DRCI de l’AP-HP, pour le promoteur et les intervenants, en France (et à l’étranger), dans le cadre d’un marché unique avec reconductions.

Lots (1)

LOT-0001

Assurance Responsabilité civile – Recherche biomédicale pour la Direction de la Recherche Clinique et de l'Innovation (DRCI) de l'AP-HP

Police d’assurance RC biomédicale couvrant les recherches cliniques et les investigations associées pour AP-HP (DRCI).

CPV 66518000

L'acheteur

APHP-ACHAT

1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 30/07/2026.

Tous ses marchés

Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
266
Montant attribué
1,7 Md €
  • 202453,7 M € · 50 marchés
  • 20251,6 Md € · 162 marchés
  • 2026en cours55,5 M € · 54 marchés
  • Services · 145
  • Fournitures · 110
  • Travaux · 11

Source : données essentielles de la commande publique (DECP).

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  1. Publication de l’avis

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  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.marches-publics.gouv.fr

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

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Source
BOAMP
Référence source
26-75587
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
Assurance RC Recherche biomédicale
Description officielle
Ce critère sera apprécié en fonction du respect du CCTP (conditions d’assurances, conditions d’octroi des garanties, clauses, définitions, exclusions, niveaux des franchises, montants des garanties) et des éventuelles réserves et/ou améliorations apportées au CCTP – Ces informations sont fournies par le candidat dans le Cadre de Réponse Technique (CRT) – La note de base sera de 30 points en l’absence de toute variation par rapport au CCTP. S’il y a lieu, des déductions seront faites sur la note de base (30) pour tenir compte de l’impact des variations comme précisé ci-après, la note plancher étant limitée à zéro.
Acheteur
APHP-ACHAT
Lieu d’exécution
Département 75

Procédure

9 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Assurance
CPV principal
66518000
CPV complémentaires
66518000
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

4 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Fin de diffusion

Lots

1 élément
LOT-0001
Assurance Responsabilité civile – Recherche biomédicale pour la Direction de la Recherche Clinique et de l'Innovation (DRCI) de l'AP-HP · Ce critère sera apprécié en fonction du respect du CCTP (conditions d’assurances, conditions d’octroi des garanties, clauses, définitions, exclusions, niveaux des franchises, montants des garanties) et des éventuelles réserves et/ou améliorations apportées au CCTP – Ces informations sont fournies par le candidat dans le Cadre de Réponse Technique (CRT) – La note de base sera de 30 points en l’absence de toute variation par rapport au CCTP. S’il y a lieu, des déductions seront faites sur la note de base (30) pour tenir compte de l’impact des variations comme précisé ci-après, la note plancher étant limitée à zéro. · CPV 66518000

Modalités et références

2 éléments
Dépôt des offres
www.marches-publics.gouv.fr
Départements de diffusion
75, 91, 92, 93, 94, 95, 77, 78

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66518000

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