Assurance – ANSES (LOTS 1 à 3: flotte automobile, missions, risques immobiliers et organisation d'événements)
- Remise des offres
- Dans 28 jours
- Lots
- 3 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Prestation d'assurance pluri-lot couvrant la flotte automobile, les assurances missions à l’international et les risques liés à l’immobilier et à l’organisation d’événements, pour l’ANSES, avec procédure OUVERTE et possibilités de reconduction selon le CCP.
Lots (3)
Assurance flotte automobile
Couverture d’assurance pour la flotte automobile de l’ANSES: responsabilité civile et dommages au véhicule et à ses éléments, protection juridique, assurance personnelle de l’utilisateur et des passagers, assistance dépannage et rapatriement, et couverture en France et à l’étranger selon les conditions du CCP.
Assurance mission
Assurance garantissant les missions des agents ANSES: assistance et garanties étendues pour déplacements et séjours à l’étranger et en métropole, y compris frais médicaux, bagages, retard, rapatriement et responsabilités civiles liées aux voyages.
Assurances risques liés à l’immobilier et à l’organisation d’événements
Assurances risques liés à la location/occupation d’immobilier et à l’occupation temporaire de salles, ainsi que la responsabilité civile des organisateurs et autres garanties associées, couvrant les sites et activités listés dans le CCP (multiples sites ANSES dont Maisons-Alfort et autres).
L'acheteur
ANSES
32 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 10 encore ouverts. Dernière publication : 01/10/2026.
Secteurs récurrents
- Maintenance12
- Logiciels / SaaS8
- Numerique / IT6
Territoires cités
- Maisons-Alfort3
- Val-de-Marne3
- Atton1
- Biot1
- Alpes-Maritimes1
Répondre
Consultation ouverte : 29 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 30 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-94285
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Services d'assurance pour l'Anses
- Description officielle
- Assurances des risques liés à la location ou l'occupation d'immobilier, à l'occupation temporaire d'espaces pour réunions ou séminaires et responsabilité civile organisateur d'évènements ou salons
- Acheteur
- ANSES
- Lieu d’exécution
- Département 94
Procédure
8 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Assurance
- CPV principal
- 66510000
- CPV complémentaires
- 66510000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
4 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 17 h 00
- Fin de diffusion
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Assurance de la flotte automobile · Assurances des risques liés à la location ou l'occupation d'immobilier, à l'occupation temporaire d'espaces pour réunions ou séminaires et responsabilité civile organisateur d'évènements ou salons · CPV 66510000
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Départements de diffusion
- 94
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Référé précontractuel (articles L.551-1 et suivant du code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Recours en contestation de validité du marché conclu dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ; - Référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants) dans un délai de trente et un jours à compter de la parution de l'avis d'attribution ou, à défaut de parution, six mois à compter du lendemain de la conclusion du marché
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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
Cette consultation est rattachée au secteur CPV 66510000, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
- CPV détectés sur les lots
- 66510000
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