Appel d'Offre PublicSource: TED

Lot 2 – Fourniture et livraison de repas en liaison froide et de goûters pour les structures Petite Enfance de la Communauté Alès Agglomération

Alès Agglomération

Nîmes (30)

Lieu d'exécution : Sites des structures Petite Enfance de la Communauté Alès Agglomération (notamment : Saint Jean du Gard, Thoiras, Saint Hilaire de Brethmas, Saint Martin de Valgalgues, Alès, Saint Maurice de Cazevieille, Lézan, Saint Julien les Rosiers, Rousson, Saint Florent sur Auzonnet, Vézénobres) – exécution des prestations dans les lieux de livraison listés aux annexes du CCTP lot 2.

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

16/07/2026

Informations clés

Acheteur: Alès Agglomération
Lieu: Nîmes (30)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 16/07/2026
Publication: 21/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 21 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 21/06/2026
Échéance : 16/07/2026
Fenêtre de réponse : 25 jours

Profil acheteur

Alès Agglomération a publié 33 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 26/06/2026
Secteurs récurrents : Logiciels / SaaS, Maintenance et Travaux / BTP
Territoires cités : Gard et Nîmes

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Restauration collective, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 15 et 55
Codes CPV de lots : 55321000, 55521200 et 55510000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Lot 2 – Fourniture et livraison de repas en liaison froide et de goûters pour les structures Petite Enfance de la Communauté Alès Agglomération
Codes CPV : 55321000, 55521200 et 55510000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Alès AgglomérationAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Alès Agglomération a publié 33 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication détectée : 26/06/2026.

Secteurs récurrents

Logiciels / SaaS12
Maintenance12
Travaux / BTP10

Territoires cités

Gard3
Nîmes2

Marchés publics de Alès Agglomération Appels d'offres Restauration collective Marchés publics Occitanie Marchés publics Gard Marchés publics Nîmes

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: cd9f874b-6c13-4561-a501-3df6fcb0ae2c
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Alès Agglomération
Lieu: Nîmes (30)
Publication: 21/06/2026
Date limite: 16/07/2026

Référence TED: 00426627-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Alès Agglomération
Date limite: 16/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Lot 2 - Fourniture et livraison de repas en liaison froide et de goûters pour les structures petite enfance de la Communauté Alès Agglomération
Description officielle: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - introduire, avant la signature du marché, un recours gracieux auprès de l'acheteur public contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre ; - Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat par la personne publique. A partir de la signature du contrat ce recours n'est plus ouvert. (Application des articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du Code de justice administrative). - Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L 551.13 du Code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. - Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables. (Conseil d’État, ass., 4 avril 2014, " Département de Tarn-et-Garonne ", n° 358994).
Lieu d’exécution: NIMES CEDEX 09

Acheteur

Nom: Alès Agglomération
Profil acheteur: www.achatpublic.com
Identifiant acheteur: 21300007800013

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 55321000, 55521200, 55510000
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 55510000

Calendrier et montant

Publication: 21/06/2026
Date limite: 16/07/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Durée mentionnée: 120 DAY
Montant/plafond détecté: 0 EUR

Références

Identifiant consultation: 36cac056-5e62-480c-9016-d8a1cd012897
Modalités de réponse: www.achatpublic.com

Lots détectés

LOT-0001: Lot 1 - Fourniture et livraison de repas en liaison froide et de goûters pour les accueils de loisirs sans hébergement de la Communauté Alès Agglomération · Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - introduire, avant la signature du marché, un recours gracieux auprès de l'acheteur public contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre ; - Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat par la personne publique. A partir de la signature du contrat ce recours n'est plus ouvert. (Application des articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du Code de justice administrative). - Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L 551.13 du Code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. - Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables. (Conseil d’État, ass., 4 avril 2014, " Département de Tarn-et-Garonne ", n° 358994). · CPV 55321000, 55521200, 55510000 · Montant 0 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.achatpublic.com

Résumé de la consultation

Accord-cadre à bons de commande portant sur la fourniture et la livraison de repas en liaison froide et de goûters destinés aux structures Petite Enfance de la Communauté Alès Agglomération, avec visites obligatoires des sites et un montant maximum annuel de 350 000 € HT. Les prestations s’inscrivent dans une démarche de transition alimentaire, écologique et territoriale (GEMRCN/EGAlim, limitation du gaspillage, tri et valorisation des biodéchets).

Lots (1)

Lot 2Budget: <= 350 000 €PlafondHT

Lot 2 – Fourniture et livraison de repas en liaison froide et de goûters pour les structures Petite Enfance de la Communauté Alès Agglomération

Accord-cadre mono-attribué à bons de commande pour la fourniture et la livraison de repas en liaison froide et de goûters destinés aux structures Petite Enfance (crèches et jardins d’enfants) de la Communauté Alès Agglomération. Sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel. Prestations et livraisons aux sites listés (visite sur site obligatoire). Exigences nutritionnelles (GEMRCN) et environnementales (EGAlim, lutte contre le gaspillage, tri et valorisation des biodéchets), contrôles et traçabilité.

CPV 55321000CPV 55521200CPV 55510000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Restauration collective. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 15CPV 55

CPV détectés sur les lots

553210005552120055510000

Voir les appels d'offres Restauration collective

Attendus Clés

Au titre du lot 2, le présent marché est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 350 000 Euros HT

Les prestations ainsi que la liste des sites du présent lot sont détaillées dans le CCTP propre au lot 2.

Critères d'attribution: Le prix (apprécié au regard des sous critères. Le calcul du prix se fera suivant la formule : (meilleure offre de prix / prix de l'offre à noter) x coefficient de pondération du prix) 30% | Le prix (a

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut: Ouvert
Publication: 21/06/2026
Date limite: 16/07/2026
Temps restant: 21 jours
Fenêtre de réponse: 25 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

✓

DUME ou DC1/DC2

✓

Déclaration sur l'honneur

✓

Attestations fiscales et sociales

Chambres de Commerce et d'Industrie (CCI)

France Restauration collective

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

Date non spécifiée

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