Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande pour levés topographiques, détection/géolocalisation de réseaux enterrés, expertises foncières et levés bâtimentaires – Angers Loire Métropole
- Remise des offres
- Dans 31 jours
- Montant
- <= 3 000 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 48 mois · 3 reconductions possibles
- Lots
- 4 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-securises.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Accord-cadre sans minimum avec plafond de 3 000 000 EUR HT sur 4 ans, publié en BOAMP au format EFORMS, couvrant 4 lots dédiés à des prestations de levés et d’études liées aux réseaux et à l’occupation du territoire ALM. Les lots prévoient des plafonds annuels et des conditions d’insertion, et les prestations se réalisent sur le territoire d’Angers Loire Métropole.
Lots (4)
Lot 1 - Levés topographiques terrestres et photogrammétriques; implantations et contrôles de points
Réalisation de levés topographiques terrestres et photogrammétriques, d'implantation et de contrôles de points.
Lot 2 - Détection et géolocalisation des réseaux enterrés
Accord-cadre pour la détection et la géolocalisation des réseaux enterrés.
Lot 3 - Expertises foncières
Accord-cadre pour la réalisation d'expertises foncières.
Lot 4 - Levés bâtimentaires
Accord-cadre pour la réalisation de levés bâtimentaires.
L'acheteur
Agence Départementale Ingénierie et Territoires - IT04 -
1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication : 06/10/2026.
Territoires cités
- Alpes-de-Haute-Provence1
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Consultation ouverte : 31 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 32 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-securises.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-95696
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- AC multi-attributaires à BC pour la réalisation de levés topographiques, de détection et géolocalisation de réseaux enterrés, d’expertises foncières et de levés bâtimentaires.
- Description officielle
- 1° - Situation juridique du candidat : - Lettre de candidature (par exemple le DC1) comprenant la déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun cas des interdictions de soumissionner prévus aux articles L2141-1 à 11 du code de la commande publique. Le cas échéant, en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, justifiant que le candidat a bien été habilité à poursuivre son activité pendant la période de validité de l'accord-cadre. 2° - Capacité économique et financière du candidat : - Déclaration du candidat présentant les capacités économiques et financières du candidat (par exemple le DC2) comprenant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Le candidat, dont l'entreprise est nouvellement créée et ne pouvant produire les chiffres d'affaires des trois derniers exercices, doit fournir : - une copie certifiée du récépissé de dépôt du centre de formalités des entreprises comprenant la date de création de l'entreprise ; - le montant du capital social de l'entreprise. 3° - Références professionnelles et techniques du candidat : Pour l'ensemble des lots : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; - Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique pour chacune des trois dernières années ; - Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, mentionnant le montant et la date des prestations effectuées, en lien avec les prestations, objet du présent accord-cadre ;
- Acheteur
- Agence Départementale Ingénierie et Territoires - IT04 -
- Lieu d’exécution
- Département 4
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Topographie
- CPV principal
- 71351810
- CPV complémentaires
- 71351810, 71352000
- Critères d’attribution
- price, quality, environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 16 h 00
- Durée
- 48 mois · 3 reconductions possibles
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 1 360 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0004
- Lot 4 – Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande pour la réalisation de levés bâtimentaires · Les prestations peuvent être exécutées sur le territoire géographique d’intervention de IT04, soit sur le département des Alpes-de-Haute-Provence, selon les besoins et les obligations règlementaires. Le lieu d’exécution des prestations sera précisé dans chaque bon de commande. · CPV 71351810, 71352000 · Montant 160 000 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-securises.fr
- Départements de diffusion
- 4
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Tribunal administratif de Marseille Tél. : 04.91.13.48.13 Email : greffe.ta-marseille@juradm.fr
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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
Cette consultation est rattachée au secteur CPV 71351810, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
- CPV détectés sur les lots
- 7135181071352000
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