Appel d'Offre PublicSource: TED

Calendrier des dates de publication des marchés de services bancaires des organismes de sécurité sociale - 2026

ACOSS ETABLISSEMENT PUBLIC
Montreuil (93)
Lieu d'exécution : Montreuil, 36 rue de Valmy, 93106 Montreuil, France
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

01/02/2027

Informations clés

Acheteur
ACOSS ETABLISSEMENT PUBLIC
Lieu
Montreuil (93)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 207 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 18/02/2026
  • Échéance : 01/02/2027
  • Fenêtre de réponse : 348 jours

Profil acheteur

ACOSS ETABLISSEMENT PUBLIC a publié 24 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 03/07/2026
  • Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre
  • Territoires cités : Rhône, Seine-Saint-Denis et Montreuil

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 66100000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 66100000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Calendrier des marchés de services bancaires – Lot LOT-0001
  • Codes CPV : 66100000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

ACOSS ETABLISSEMENT PUBLIC a publié 24 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 encore ouverts. Dernière publication détectée : 03/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics9
  • Etudes / Ingenierie9
  • Maitrise d oeuvre2

Territoires cités

  • Rhône2
  • Seine-Saint-Denis2
  • Montreuil1
  • Nantes1
  • Alpes-Maritimes1

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
b83ad87f-8be8-4084-b160-47b3f191c978
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
ACOSS ETABLISSEMENT PUBLIC
Lieu
Montreuil (93)
Publication
Date limite
Référence TED
00118756-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
ACOSS ETABLISSEMENT PUBLIC
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Calendrier des dates de publication des marchés de services bancaires des organismes de Sécurité sociale 2026
Description officielle
Calendrier des dates de publication des marchés de services bancaires des organismes de Sécurité sociale 2026
Lieu d’exécution
montreuil

Acheteur

Nom
ACOSS ETABLISSEMENT PUBLIC
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur
18003501600054

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
66100000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
66100000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
16:00:00.000Z
Durée mentionnée
6 MONTH

Références

Identifiant consultation
0f09dedf-0d61-4842-a02a-d6c13f6fef34
Modalités de réponse
www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Calendrier des dates de publication des marchés de services bancaires des organismes de Sécurité sociale 2026 · CPV 66100000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Fourniture d'un calendrier centralisé des dates de publication et des délais des marchés de services bancaires destinés aux organismes de sécurité sociale pour l'année 2026, avec les échéances de soumission et les publications associées.

Lots (1)

LOT-0001

Calendrier des marchés de services bancaires – Lot LOT-0001

Calendrier des dates de publication des marchés de services bancaires des organismes de Sécurité sociale pour 2026, couvrant les procédures de publication et les délais de soumission.

CPV 66100000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 66100000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

66100000

Attendus Clés

Calendrier des dates de publication des marchés de services bancaires des organismes de Sécurité sociale 2026

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
18/02/2026
Date limite
01/02/2027
Temps restant
207 jours
Fenêtre de réponse
348 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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