Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Entretien des espaces verts – marché multi-lots multi-sites (Montreuil, Lyon, Nancy, Nantes, Toulouse, Sophia-Antipolis)

ACOSS ETABLISSEMENT PUBLIC

Seine-Saint-Denis (93)

Lieu d'exécution : Montreuil; Lyon; Nancy; Nantes; Toulouse; Sophia-Antipolis

Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 250 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

23/09/2026

Informations clés

Acheteur: ACOSS ETABLISSEMENT PUBLIC
Lieu: Seine-Saint-Denis (93)
Budget: <= 250 000 €
Date limite: 23/09/2026
Publication: 19/08/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 31 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 19/08/2026
Échéance : 23/09/2026
Fenêtre de réponse : 36 jours

Profil acheteur

ACOSS ETABLISSEMENT PUBLIC a publié 33 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 9 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 19/08/2026
Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Etudes / Ingenierie et Travaux / BTP
Territoires cités : Seine-Saint-Denis, Paris et Montreuil

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 50 et 51
Codes CPV de lots : 77310000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 6 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Lot 1 – Montreuil (site Montreuil), Lot 2 – Lyon et Lot 3 – Nancy
Codes CPV : 77310000

Maillage public

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Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

ACOSS ETABLISSEMENT PUBLIC a publié 33 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 9 encore ouverts. Dernière publication détectée : 19/08/2026.

Secteurs récurrents

Collectivites / Services publics9
Etudes / Ingenierie9
Travaux / BTP6

Territoires cités

Seine-Saint-Denis5
Paris2
Montreuil1
Paris1
Saint-Priest1

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-81255
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: ACOSS ETABLISSEMENT PUBLIC
Lieu: Seine-Saint-Denis (93)
Publication: 19/08/2026
Date limite: 23/09/2026

Référence BOAMP: 26-81255
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 23/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Entretien des espaces verts
Description officielle: La présente consultation est passée selon la procédure de l’appel d’offres ouvert conformément aux articles L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Conformément à l’article L. 2113-12 du Code de la commande publique relative aux marchés publics et pour chacun des lots, ce marché est réservé à des opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés. Il s’agit d’entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale de 50% de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales. Les prestations seront réglées par application des prix unitaires et forfaitaires indiqués dans le cadre de réponse financier. L’accord cadre est conclu avec un montant maximum [HC2.1][NB2.2]sur sa durée totale :  Lot 1 : prestations d’entretien des espaces verts pour le site de Montreuil avec un montant maximum de 104 113.05 € HT, 124 935.66 € TTC sur sa durée totale  Lot n° 2 : prestations d’entretien des espaces verts pour les sites de Lyon avec un montant maximum de 104 866.91€ HT, 125 840.29 € TTC sur sa durée totale  Lot n° 3 : prestations d’entretien des espaces verts pour les sites de Nancy avec un montant maximum de 36 634.87 € HT, 43 961.84 € TTC sur sa durée totale  Lot n° 4 : prestations d’entretien des espaces verts pour les sites de Nantes avec un montant maximum de 28 969.27 € HT, 34 763.12 € TTC sur sa durée totale  Lot n° 5 : prestations d’entretien des espaces verts pour les sites de Toulouse avec un montant maximum de 47 822.19 € HT, 57 386.62 € TTC sur sa durée totale  Lot n° 6 : prestations d’entretien des espaces verts pour les sites de Sophia Antipolis avec un montant maximum de 136 892.88 € HT, 164 271.46 € TTC sur sa durée totale A titre informatif, le montant estimé sur la durée de l’accord cadre est de :  Lot 1 : prestations d’entretien des espaces verts pour le site de Montreuil est estimé à 86 760.88 € HT, 104 113.05 € TTC sur sa durée totale  Lot n° 2 : prestations d’entretien des espaces verts pour les sites de Lyon est estimé à 87 389.09 € HT, 104 866.91€ TTC sur sa durée totale  Lot n° 3 : prestations d’entretien des espaces verts pour les sites de Nancy est estimé à 30 529.06 € HT, 36 634.87 € TTC sur sa durée totale  Lot n° 4 : prestations d’entretien des espaces verts pour les sites de Nantes est estimé à 24 141.06€ HT, 28 969.27 € TTC sur sa durée totale  Lot n° 5 : prestations d’entretien des espaces verts pour les sites de Toulouse est estimé à 39 851.83 HT, 47 822.19 € TTC sur sa durée totale  Lot n° 6 : prestations d’entretien des espaces verts pour les sites de Sophia Antipolis est estimé à 114 077.40 HT, 136 892.88 € TTC sur sa durée totale Il s’agit d’une estimation financière donnée à titre indicatif qui ne constitue pas un engagement contractuel. Le présent accord-cadre est mono-attributaire. Concernant les lots n°1 à 5, l’accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 3 fois pour la même durée de 12 mois sans que la durée totale de l’accord-cadre puisse excéder 48 mois pour tous les lots. La reconduction est tacite. Le titulaire ne peut refuser cette reconduction Concernant le lot n°6, l’accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 1 fois jusqu’à la date du déménagement du site qui est estimée au deuxième semestre 2028. La reconduction est tacite. Le titulaire ne peut refuser cette reconduction. L’ACOSS se réserve la possibilité de conclure un ou plusieurs marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, dans les conditions de l’article R. 2122-7 du Code de la commande publique.Le jugement des offres et le choix du titulaire se feront en tenant compte des critères suivants : POUR TOUS LES LOTS [HC3.1][NB3.2]: Le jugement des offres et le choix du titulaire se feront en tenant compte des critères suivants :  Critère n°1 : « Prix », pondération 50% de la note finale. L’analyse du prix sera effectuée sur la base d’un scenario type de commande pour toute la durée du marché, reconductions comprises.  Critère n°2 : « Valeur technique », pondération 40% de la note finale L’analyse de la valeur technique sera effectuée sur la base : - Sous-critère 1 : De la méthodologie d’exécution à hauteur de 30% - Sous-critère 2 : Des moyens humains affectés à l’exécution de la prestation, à hauteur de 30% - Sous-critère 3 : Des moyens de traitements phytosanitaires et de désherbage à hauteur de 20% - Sous-critère 4 : Des moyens matériels affectés à l’exécution de la prestation, à hauteur de 20%[HC4.1][NB4.2]  Critère n°3 : « Développement durable et critère social », pondération 10% de la note finale : Le critère « Développement durable », (pondération 50%) sera apprécié au regard : • des méthodes d'entretien favorisant la biodiversité ; • de la gestion et de la valorisation des déchets verts ; • de la limitation des consommations d'eau ; • de l'utilisation de matériels à faibles émissions ; • des actions visant à réduire les nuisances (bruit, émissions, déplacements). Et le critère « social » (pondération 50%) sera apprécié au regard des mesures mises en œuvre pour favoriser la qualité de l'accompagnement, le développement des compétences et les conditions de travail des personnels affectés à l'exécution du marché (action de prévention des risques professionnels et de santé au travail) dans le cadre du présent marché.
Acheteur: ACOSS ETABLISSEMENT PUBLIC
Lieu d’exécution: Département 93

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Espaces verts
CPV détecté: 77310000
CPV complémentaires: 77310000
Critères d’attribution: sociaux, environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 19/08/2026
Date limite: 23/09/2026
Heure limite: 12:00:00.000+02:00
Fin de diffusion: 23/09/2026
Montant/plafond détecté: 104 113,05 EUR

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · La description précise des prestations et les spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières du lot concerné (CCTP). Il s'agit d'un marché réservé. L’accord-cadre est un accord-cadre exécuté par l’émission de bons de commandes [HC1.1][NB1.2]conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Conformément à l’article L. 2113-12 du Code de la commande publique relative aux marchés publics et pour chacun des lots, ce marché est réservé à des opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés. Il s’agit d’entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale de 50% de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales. Les prestations seront réglées par application des prix unitaires et forfaitaires indiqués dans le cadre de réponse financier. Le présent accord-cadre est mono-attributaire. Concernant les lots n°1 à 5, l’accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 3 fois pour la même durée de 12 mois sans que la durée totale de l’accord-cadre puisse excéder 48 mois pour tous les lots. La reconduction est tacite. Le titulaire ne peut refuser cette reconduction · CPV 77310000 · Montant 104 113,05 EUR

Modalités et références

ID web: 26-81255
Contract folder ID: 04da9812-f184-45c6-bcbd-8042eba70520
Modalités de réponse: www.marches-publics.gouv.fr
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 93

Résumé de la consultation

Marché public à bons de commandes pour l'entretien des espaces verts sur six sites répartis (Lot 1 Montreuil, Lot 2 Lyon, Lot 3 Nancy, Lot 4 Nantes, Lot 5 Toulouse, Lot 6 Sophia-Antipolis), couvrant tonte, fauchage, désherbage, tailles et entretien des massifs et arbres, nettoyage des voiries et gestion des déchets. Le tout dans le cadre d’un cahier des clauses techniques et administratives, avec respect des exigences environnementales (EcoJardin) et d’insertion sociale.

Lots (6)

LOT-0001Budget: 86 761 € - 104 113 €FourchetteHT

Lot 1 – Montreuil (site Montreuil)

Entretien des espaces verts sur le site Montreuil (Lot 1), incluant tonte, fauchage, désherbage et entretien courant conformément au CCTP.

CPV 77310000

LOT-0002Budget: 87 389 € - 104 867 €FourchetteHT

Lot 2 – Lyon

Entretien des espaces verts sur le site Lyon (Lot 2), incluant tonte, fauchage, désherbage et entretien courant conformément au CCTP.

CPV 77310000

LOT-0003Budget: 30 529 € - 36 635 €FourchetteHT

Lot 3 – Nancy

Entretien des espaces verts sur le site Nancy (Lot 3), incluant tonte, fauchage, désherbage et entretien courant conformément au CCTP.

CPV 77310000

LOT-0004Budget: 24 141 € - 28 969 €FourchetteHT

Lot 4 – Nantes

Entretien des espaces verts sur le site Nantes (Lot 4), incluant tonte, fauchage, désherbage et entretien courant conformément au CCTP.

CPV 77310000

LOT-0005Budget: 39 852 € - 47 822 €FourchetteHT

Lot 5 – Toulouse

Entretien des espaces verts sur le site Toulouse (Lot 5), incluant tonte, fauchage, désherbage et entretien courant conformément au CCTP.

CPV 77310000

LOT-0006Budget: 114 077 € - 136 893 €FourchetteHT

Lot 6 – Sophia Antipolis

Entretien des espaces verts sur le site Sophia Antipolis (Lot 6), incluant tonte, fauchage, désherbage et entretien courant conformément au CCTP.

CPV 77310000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.