PETITS TRAVAUX D’ENTRETIEN ET D’ELAGAGE D’ARBRES – Accord-cadre mono-attributaire (bons de commande) sur le patrimoine ACM Habitat
- Remise des offres
- Dans 30 jours
- Montant
- <= 1 600 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 6 MONTH
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- gm.aws-achat.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Accord-cadre mono-attributaire pour des travaux d’entretien et d’élagage des arbres sur le patrimoine ACM Habitat, exploité via bons de commande sur une période de 48 mois, avec un plafond global de 1,6 M€ HT et des prestations à réaliser dans le périmètre de Montpellier Métropole et des communes associées.
Lots (1)
PETITS TRAVAUX D’ENTRETIEN ET D’ELAGAGE D’ARBRES
Accord-cadre mono-attributaire de travaux pour l'entretien et l'élagage des arbres sur le patrimoine ACM Habitat, exécuté par bons de commande sur la durée totale de 48 mois.
L'acheteur
ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole
23 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication : 30/09/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP17
- Logiciels / SaaS8
- Maintenance6
Territoires cités
- Montpellier1
Répondre
Consultation ouverte : 31 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 33 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur gm.aws-achat.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- La consultation est passée selon la procédure de l'Appel d'offres ouvert (Articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique)
- Il s'agit de d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 2° et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique
- Volume de la commande sur la durée ferme du marché: Sans Minimum/Maxi: 1.600.000,00 euro(s) HT sur la durée totale du marché
- Critères d'attribution: Prix | Prix
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 07a7ffb9-5f43-4f84-bca2-a590c431bb50
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN ET D'ELAGAGE D'ARBRES SUR LE PATRIMOINE D'ACM HABITAT
- Description officielle
- Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution
- Lieu d’exécution
- Montpellier et sa Métropole, les agglomérations Lunel Agglo, Pays de l'Or et Sète agglopôle Méditerranée
Acheteur
4 éléments
- Nom
- ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole
- Site acheteur
- www.acmhabitat.fr
- Profil acheteur
- gm.aws-achat.info
- Identifiant acheteur
- 6DA2E363-0904-96DD-590E9C268889AAF7
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- works
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 45112710
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 6 MONTH
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 74d48708-99f9-402f-ba5e-054f511af5ec
- Dépôt des offres
- gm.aws-achat.info
Lots
1 élément
- LOT-0000
- PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN ET D'ELAGAGE D'ARBRES SUR LE PATRIMOINE D'ACM HABITAT · La consultation est passée selon la procédure de l'Appel d'offres ouvert (Articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique). Il s'agit de d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 2° et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique. Volume de la commande sur la durée ferme du marché: Sans Minimum/Maxi: 1.600.000,00 euro(s) HT sur la durée totale du marché · CPV 45112710
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- gm.aws-achat.info
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