Appel d'Offre PublicSource: TED

Accord cadre multi-attributaires de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation de travaux sur les réseaux humides

Syndicat d'Assainissement des Communes de l'Oisans et de la Basse Romanche
Le Bourg-d'Oisans (38)
Lieu d'exécution : Le Bourg d'Oisans, 38520, France
Source officielle : TED

Budget IA

<= 6 000 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

13/08/2026

Informations clés

Acheteur
Syndicat d'Assainissement des Communes de l'Oisans et de la Basse Romanche
Lieu
Le Bourg-d'Oisans (38)
Budget
<= 6 000 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 18 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 08/07/2026
  • Échéance : 13/08/2026
  • Début prévisionnel : 30/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 36 jours

Profil acheteur

Syndicat d'Assainissement des Communes de l'Oisans et de la Basse Romanche a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 09/07/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre
  • Territoires cités : Isère et Le Bourg-d'Oisans

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45
  • Codes CPV de lots : 45232410, 41110000 et 45232130

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : ACCORD CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES DE CO-MAITRISE D OUVRAGE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX SUR LES RESEAUX HUMIDES
  • Codes CPV : 45232410, 41110000 et 45232130

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Syndicat d'Assainissement des Communes de l'Oisans et de la Basse Romanche a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication détectée : 09/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP4
  • Etudes / Ingenierie2
  • Maitrise d oeuvre2

Territoires cités

  • Isère3
  • Le Bourg-d'Oisans2

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
7e2bf671-24e1-4d77-8c11-7c170997cb57
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Syndicat d'Assainissement des Communes de l'Oisans et de la Basse Romanche
Lieu
Le Bourg-d'Oisans (38)
Publication
Date limite
Référence TED
00474501-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Syndicat d'Assainissement des Communes de l'Oisans et de la Basse Romanche
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
ACCORD CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES DE CO-MAITRISE D OUVRAGE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX SUR LES RESEAUX HUMIDES
Description officielle
Le contrat est susceptible d'être reconduit 2 fois 1 an à l'issue de la première période de 2 ans
Lieu d’exécution
Le Bourg d'Oisans

Acheteur

Nom
Syndicat d'Assainissement des Communes de l'Oisans et de la Basse Romanche
Site acheteur
www.marches-publics.info
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
8C2634E1-CE0E-FE01-B00D3347807D77DD

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
works
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
45232410, 41110000, 45232130
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
45232130

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
3 MONTH
Montant/plafond détecté
6 000 000 EUR

Références

Identifiant consultation
a73e94d7-79f1-4721-bb91-68be28544e00
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000
ACCORD CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES DE CO-MAITRISE D OUVRAGE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX SUR LES RESEAUX HUMIDES · Le contrat est susceptible d'être reconduit 2 fois 1 an à l'issue de la première période de 2 ans · CPV 45232410, 41110000, 45232130 · Montant 6 000 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Cadre cadre multi-attributaires pour réaliser les travaux d’investissement sur réseaux humides (eaux usées, eaux pluviales et eau potable coordonnés) avec marchés subséquents, sur une période de 4 ans et un plafond global.

Lots (1)

LOT-0000

ACCORD CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES DE CO-MAITRISE D OUVRAGE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX SUR LES RESEAUX HUMIDES

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents

CPV 45232410CPV 41110000CPV 45232130

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45

CPV détectés sur les lots

452324104111000045232130
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
08/07/2026
Date limite
13/08/2026
Temps restant
18 jours
Fenêtre de réponse
36 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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Budget IA

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PlafondHT

Date Limite

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Département 38 Travaux / BTP
Budget IA

<= 6 000 000 €

PlafondHT

Date Limite

13/08/2026

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Budget IA

<= 500 000 €

PlafondHT

Date Limite

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Département 38 45232410
Budget IA

<= 2 000 000 €

PlafondHT

Date Limite

13/08/2026

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Budget non spécifié

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Budget IA

>= 520 000 €

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