Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord cadre a bons de commande de maitrise d'oeuvre dans le cadre de la co-maitrise d'ouvrage de la RAC/SACO

Syndicat d'Assainissement des Communes de l'Oisans et de la Basse Romanche

Le Bourg-d'Oisans (38)

Lieu d'exécution : Territoire de l'Oisans et de la Basse Romanche (Le Bourg d'Oisans, 38520, France)

Source officielle : TED

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Budget estimé

<= 500 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

13/08/2026

Informations clés

Acheteur: Syndicat d'Assainissement des Communes de l'Oisans et de la Basse Romanche
Lieu: Le Bourg-d'Oisans (38)
Budget: <= 500 000 €
Date limite: 13/08/2026
Publication: 08/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 30 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 08/07/2026
Échéance : 13/08/2026
Début prévisionnel : 30/09/2026
Fenêtre de réponse : 36 jours

Profil acheteur

Syndicat d'Assainissement des Communes de l'Oisans et de la Basse Romanche a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

Dernière publication : 09/07/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 71 et 73
Codes CPV de lots : 71300000-1

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Maitrise d'oeuvre – RAC-SACO (Réseaux Humides et Eau Potable) – territoire Oisans et Basse Romanche
Codes CPV : 71300000-1

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Syndicat d'Assainissement des Communes de l'Oisans et de la Basse RomancheAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Syndicat d'Assainissement des Communes de l'Oisans et de la Basse Romanche a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 09/07/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP4
Etudes / Ingenierie2
Maitrise d oeuvre2

Marchés publics de Syndicat d'Assainissement des Communes de l'Oisans et de la Basse Romanche Appels d'offres Etudes / Ingenierie Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Isère Marchés publics Le Bourg-d'Oisans

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 13/08/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 7d4fb1ef-b8b8-4604-ae58-4d81d75392eb
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Syndicat d'Assainissement des Communes de l'Oisans et de la Basse Romanche
Lieu: Le Bourg-d'Oisans (38)
Publication: 08/07/2026
Date limite: 13/08/2026

Référence TED: 00473153-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Syndicat d'Assainissement des Communes de l'Oisans et de la Basse Romanche
Date limite: 13/08/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Accord cadre à bons de commande de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de la co-maitrise d'ouvrage de la RAC/SACO
Description officielle: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Si le montant de la période initiale en cours est atteint, la période suivante peut être déclenchée et ainsi de suite jusqu'au 4 ans du contrat
Lieu d’exécution: Le bourg-d'oisans

Acheteur

Nom: Syndicat d'Assainissement des Communes de l'Oisans et de la Basse Romanche
Site acheteur: www.marches-publics.info
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: 8C2685FF-FC62-AA03-424D0DBA7BE46CE2

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 71300000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 71300000

Calendrier et montant

Publication: 08/07/2026
Date limite: 13/08/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 30/09/2026
Durée mentionnée: 3 MONTH
Montant/plafond détecté: 500 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 9deecf0d-81f4-495a-867d-7149197a6f12
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000: Accord cadre à bons de commande de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de la co-maitrise d'ouvrage de la RAC/SACO · Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Si le montant de la période initiale en cours est atteint, la période suivante peut être déclenchée et ainsi de suite jusqu'au 4 ans du contrat · CPV 71300000 · Montant 500 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Contrat cadre de maîtrise d'oeuvre couvrant les études et la direction de l'exécution des travaux sur les réseaux d'assainissement et d'eau potable du RAC-SACO, pour le territoire de l'Oisans et de la Basse Romanche, avec passation de bons de commande et missions associées (AVP/PRO/VISA/EXE/DET/AOR et prestations hors mission de base telles que EP, DLE, DSC, AF et EDR).

Lots (1)

LOT-0000

Maitrise d'oeuvre – RAC-SACO (Réseaux Humides et Eau Potable) – territoire Oisans et Basse Romanche

Mission de maîtrise d'oeuvre pour AVP/PRO/VISA/EXE et DET, avec AOR et missions complémentaires (EP/DLE/DSC/AF/EDR) au bénéfice du RAC-SACO sur les 20 communes.

CPV 71300000-1

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.