Accord-cadre à bons de commande pour travaux de plâtrerie, peinture et sols souples – patrimoine Grand Delta Habitat (Lot 9 et Lot 10)
- Remise des offres
- Dans 30 jours
- Montant
- <= 700 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 6 MONTH
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- www.cannesamenagementhabitat.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Accord-cadre mono-attributaire permettant l’exécution de prestations de plâtrerie, peinture et sols souples sur le patrimoine de Grand Delta Habitat, avec émission de bons de commande au fil des besoins. Budgets annuels plafonds par lot: 350 000 EUR HT chacun, sur une période initiale d’un an reconductible, sans allotissement.
Lots (2)
Territoire Salon/Marseille – Salon de Provence et Etang de Berre
Prestation de plâtrerie, peinture et sols souples pour le patrimoine du Lot 9 (Salon de Provence/Etang de Berre).
Territoire Salon/Marseille – Marseille et Bouches du Rhône Est
Prestation de plâtrerie, peinture et sols souples pour le patrimoine du Lot 10 (Marseille/Bouches du Rhône Est).
L'acheteur
SEM Cannes Lerins Aménagement et Habitat (06)
12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication : 01/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 3
- Montant attribué
- 657,3 k €
- 202493,1 k € · 1 marché
- 20250 € · 0 marché
- 2026en cours564,2 k € · 2 marchés
- Services · 1
- Fournitures · 1
- Travaux · 1
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Logiciels / SaaS8
- Travaux / BTP8
- Maintenance4
Territoires cités
- Marseille4
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation ouverte : 31 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 33 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.cannesamenagementhabitat.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- La présente consultation portent sur la réalisation de travaux de maçonnerie dans les logements et bâtiments propriétés de Cannes Lérins Aménagement et Habitat (CLAH) Le marché donnera lieu à un accord-cadre mono attributaire à bons de commande en application de l’article L2125-1.1°, du Code de la commande publique
- L'accord-cadre ne fait pas l’objet d’allotissement
- Les travaux objet du marché sont traités à prix unitaire sur la base des quantités réellement exécutées sans complexité particulières (émission de bons de commande) La valeur de l’ensemble des prestations est susceptible de varier de la manière suivante : Montant minimum €HT par période : 100 000€ Montant maximum €HT par période : 600 000€ La durée de validité de l'accord-cadre est fixée à 12 Mois, reconductible 3 fois dans la limite de 48 mois, à compter de la notification de l’Ordre de service de démarrage
- À titre indicatif, l'ordre de service de démarrage devrait être émis entre le 15 et le 30 novembre 2026
- Cette période n'a pas de valeur contractuelle.
- Critères d'attribution: Il convient de référer au Règlement de la consultation | Il convient de référer au Règlement de la consultation
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 8e00b1c5-512c-491e-8f5e-cf47cc7c7c69
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Accord-cadre à bons de commande relatif aux Travaux de maçonnerie peinture et pose de sol souple pour les besoins de Cannes Lérins Aménagement et Habitat
- Description officielle
- Introduction des recours Avant la conclusion du contrat : 1. le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat. Après la conclusion du contrat : 2. le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. 3. le recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de consultation du dossier dans le respect des secrets protégés par la loi (recours issus des jurisprudences «Tropic » et « Tarn et Garonne ») assorti, le cas échéant, d’un référé-suspension issu de l’article L521-1 4. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
- Lieu d’exécution
- MARSEILLE CEDEX 06
Acheteur
4 éléments
- Nom
- SEM Cannes Lerins Aménagement et Habitat (06)
- Site acheteur
- v2.marches-securises.fr
- Profil acheteur
- v2.marches-securises.fr
- Identifiant acheteur
- 69592089200046
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- works
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 45262522, 45430000
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 6 MONTH
- Montant ou plafond
- 2 400 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- b2218fa3-eabb-4684-a423-b843ae28bcbb
- Dépôt des offres
- www.cannesamenagementhabitat.fr, v2.marches-securises.fr
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Accord-cadre à bons de commande relatif aux Travaux de maçonnerie peinture et pose de sol souple pour les besoins de Cannes Lérins Aménagement et Habitat · La présente consultation portent sur la réalisation de travaux de maçonnerie dans les logements et bâtiments propriétés de Cannes Lérins Aménagement et Habitat (CLAH) Le marché donnera lieu à un accord-cadre mono attributaire à bons de commande en application de l’article L2125-1.1°, du Code de la commande publique. L'accord-cadre ne fait pas l’objet d’allotissement. Les travaux objet du marché sont traités à prix unitaire sur la base des quantités réellement exécutées sans complexité particulières (émission de bons de commande) La valeur de l’ensemble des prestations est susceptible de varier de la manière suivante : Montant minimum €HT par période : 100 000€ Montant maximum €HT par période : 600 000€ La durée de validité de l'accord-cadre est fixée à 12 Mois, reconductible 3 fois dans la limite de 48 mois, à compter de la notification de l’Ordre de service de démarrage. À titre indicatif, l'ordre de service de démarrage devrait être émis entre le 15 et le 30 novembre 2026. Cette période n'a pas de valeur contractuelle. · CPV 45262522, 45430000 · Montant 2 400 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- v2.marches-securises.fr
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- Familles CPV du secteur
- CPV 43CPV 44CPV 45
- CPV détectés sur les lots
- 4526252245430000
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