FOURNITURE DE BIOSEAUX A PAROIS PLEINES ET DE SACS KRAFT COMPOSTABLES - ACCORD-CADRE 2 LOTS POUR SAINT-ETIENNE MÉTROPOLE
- Remise des offres
- Dans 12 jours
- Montant
- 40 000 € - 440 000 €
- Fourchette · HT
- Durée
- 48 mois
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- loire.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Accord-cadre en deux lots pour la fourniture de bioseaux à parois pleines et de sacs kraft compostables destinés au tri des déchets ménagers, exécuté par bons de commande sur une durée de 4 ans sur le territoire de Saint-Etienne Métropole. Lot 1 plafonné à 400 000 EUR HT et Lot 2 plafonné à 40 000 EUR HT; le cadre prévoit des livraisons sur palettes, des contrôles qualité et des exigences environnementales, avec processus de BAT et options de marquage et personnalisation.
Lots (2)
FOURNITURE DE BIOSEAUX A PAROIS PLEINES
Fourniture de bioseaux à parois pleines destinés au tri des déchets ménagers, livraison sur palette selon cahier des charges et avec options éventuelles de marquage/adhésifs, conformément au CCAP et au CCTP.
FOURNITURE SACS KRAFT COMPOSTABLES
Fourniture de sacs kraft compostables adaptés au bioseau ajouré, format et conditionnement conformes au CCAP (1000 sacs par lot, en carton sur palette).
L'acheteur
Saint-Etienne Métropole
86 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 10 encore ouverts. Dernière publication : 23/10/2026.
Historique de ce marché
Marché comparableLot concerné LOT-0001 · FOURNITURE DE BIOSEAUX A PAROIS PLEINES
Cet acheteur a attribué en 2026 un marché sur le même code CPV, qui arrive à échéance en 2028.
- Titulaire sortant
- Réservé
- Montant attribué
- Réservé
- Durée du contrat
- Réservé
Titulaire sortant, montant et durée du contrat précédent sont inclus dans l’abonnement Semagora.
Voir l’analyse de ce marchéMarchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 583
- Montant attribué
- 264,2 M €
- 2024134,7 M € · 322 marchés
- 202567,7 M € · 176 marchés
- 2026en cours61,8 M € · 85 marchés
- Services · 317
- Travaux · 181
- Fournitures · 85
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP34
- Maintenance29
- Environnement / Espaces verts / Proprete25
Territoires cités
- Loire6
- Saint-Étienne4
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation ouverte : 13 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 42 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur loire.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-92560
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- FOURNITURE DE BIOSEAUX ET DE SACS COMPOSTABLES POUR LES DECHETS ALIMENTAIRES DES MENAGES
- Description officielle
- L'accord-cadre avec montant maximum de 440 000 euro(s) HT (soit 400 000 euro(s) HT pour le lot 1 et 40 000 euro(s) HT maximum pour le lot 2) sur la durée totale du marché, sera exécuté par l'émission de bons de commande. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats devront fournir les échantillons, maquettes ou prototypes décrits au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations seront réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat pour une durée de 4 ans
- Acheteur
- Saint-Etienne Métropole
- Lieu d’exécution
- Département 42
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Fournitures
- Descripteurs
- Sacs
- CPV principal
- 34928480
- CPV complémentaires
- 34928480
- Critères d’attribution
- quality, price, environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 48 mois
- Fin de diffusion
Lots
1 élément
- LOT-0001
- FOURNITURE BIOSEAUX A PAROIS PLEINES · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Fonds propres de Saint-Etienne Métropole · CPV 34928480
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- loire.marches-publics.info
- Départements de diffusion
- 42
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
- Familles CPV du secteur
- CPV 41CPV 77CPV 90
- CPV détectés sur les lots
- 34928480-6
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