Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

COLLECTE ET VALORISATION DES FERRAILLES ET DES BATTERIES REÇUES DANS CERTAINES DECHETERIES DU TERRITOIRE DU SITTOMAT

S.I.T.T.O.M.A.T

Var (83)

Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

02/06/2026

Informations clés

Acheteur: S.I.T.T.O.M.A.T
Lieu: Var (83)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 02/06/2026
Publication: 15/04/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 50 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 15/04/2026
Échéance : 02/06/2026
Fenêtre de réponse : 48 jours

Profil acheteur

S.I.T.T.O.M.A.T a publié 24 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 16/07/2026
Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Maintenance et Collectivites / Services publics
Territoires cités : Var et Toulon

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Collectivites / Services publics, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 75, 79 et 98

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de S.I.T.T.O.M.A.TAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

S.I.T.T.O.M.A.T a publié 24 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 16/07/2026.

Secteurs récurrents

Environnement / Espaces verts / Proprete9
Maintenance8
Collectivites / Services publics7

Territoires cités

Var3
Toulon1

Marchés publics de S.I.T.T.O.M.A.T Appels d'offres Collectivites / Services publics Marchés publics Provence-Alpes-Côte d'Azur Marchés publics Var

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 02/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-37809
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: S.I.T.T.O.M.A.T
Lieu: Var (83)
Publication: 15/04/2026
Date limite: 02/06/2026

Référence BOAMP: 26-37809
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 02/06/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: COLLECTE ET VALORISATION DES FERRAILLES ET DES BATTERIES REÇUES DANS CERTAINES DECHETERIES DU TERRITOIRE DU SITTOMAT
Description officielle: Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Acheteur: S.I.T.T.O.M.A.T
Lieu d’exécution: Département 83

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Produits de récupération
CPV détecté: 90500000
CPV complémentaires: 90500000, 31420000, 45262670, 14700000
Critères d’attribution: sociaux, environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 15/04/2026
Date limite: 02/06/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 02/06/2026

Lots détectés

LOT-0000: COLLECTE ET VALORISATION DES FERRAILLES ET DES BATTERIES REÇUES DANS CERTAINES DECHETERIES DU TERRITOIRE DU SITTOMAT · Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique · CPV 90500000, 31420000, 45262670, 14700000

Modalités et références

ID web: 26-37809
Contract folder ID: 4c8201d0-65d3-43e0-a5a8-6d59c2cd939d
Modalités de réponse: www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 83

Résumé de la consultation

Le présent marché concerne la collecte par grappinage ou par échange de benne des ferrailles et des batteries ainsi que leur valorisation dans certaines déchèteries du territoire de la collectivité. Des apports directs sur le site de traitement/valorisation pourront aussi avoir lieu par des prestataires de la collectivité ou des services techniques des adhérents de la collectivité

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Collectivites / Services publics. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.