Fourniture et livraison de bacs de tri sélectif (accord-cadre à bons de commande)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- 100 000 € - 400 000 €
- Fourchette · HT
- Durée
- 6 MONTH
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Fourniture, livraison et pose d’adhésifs de consigne de tri de bacs (individuels et collectifs) pour la collecte sélective des déchets ménagers, avec reprise des bacs à couvercle gris, mise à disposition de personnel et de véhicules adaptés, ainsi que reporting et remise d’une base de données, sur une partie du territoire du SITTOMAT.
L'acheteur
S.I.T.T.O.M.A.T
32 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 encore ouverts. Dernière publication : 21/10/2026.
Secteurs récurrents
- Environnement / Espaces verts / Proprete16
- Collectivites / Services publics9
- Maintenance8
Territoires cités
- Var4
- Toulon2
Répondre
Consultation clôturée depuis 62 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Le présent marché a pour objet de définir les conditions techniques de fourniture et de livraison de bacs de 770L à 120L destinés à la collecte sélective des déchets ménagers et assimilés sur une partie du territoire du SITTOMAT
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- b5ec3860-76a3-4f5a-abd6-bb682483fa7a
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Fourniture et livraison de bacs de tri sélectif
- Description officielle
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
- Lieu d’exécution
- Toulon
Acheteur
4 éléments
- Nom
- S.I.T.T.O.M.A.T
- Site acheteur
- www.sittomat.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 61D04E0B-D892-BC4C-0E217998DF9FC616
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- supplies
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 34928480, 44613800, 90500000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 6 MONTH
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- d5d8f539-08c0-4449-87f9-67aa141e0c6f
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0000
- Fourniture et livraison de bacs de tri sélectif · Le présent marché a pour objet de définir les conditions techniques de fourniture et de livraison de bacs de 770L à 120L destinés à la collecte sélective des déchets ménagers et assimilés sur une partie du territoire du SITTOMAT · CPV 34928480, 44613800, 90500000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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