Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Exploitation de lignes régulières et scolaires de transport routier non urbains sur le réseau régional du Var

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Bouches-du-Rhône (13)
Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

26/05/2026

Informations clés

Acheteur
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Lieu
Bouches-du-Rhône (13)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 65 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 19/05/2026
  • Échéance : 26/05/2026
  • Fenêtre de réponse : 7 jours

Profil acheteur

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur a publié 194 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 22 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 23/07/2026
  • Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Maintenance
  • Territoires cités : Bouches-du-Rhône, Marseille et Alpes-de-Haute-Provence

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 50 et 51

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur a publié 194 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 22 encore ouverts. Dernière publication détectée : 23/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Regions / Departements116
  • Travaux / BTP64
  • Maintenance41

Territoires cités

  • Bouches-du-Rhône12
  • Marseille10
  • Alpes-de-Haute-Provence1
  • Alpes-Maritimes1
  • Hautes-Alpes1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 26/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-48693
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Lieu
Bouches-du-Rhône (13)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-48693
Statut avis
RECTIFICATIF
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Exploitation de lignes régulières et scolaires de transport routier non urbains sur le réseau régional du Var
Description officielle
Lettre de candidature (Dume ou Dc1 ou attestation en annexe du Rc).Déclaration sur l'honneur (Dume ou Dc1 ou attestation en annexe du Rc) attestée par le candidat, pour justifier : - qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L 2141-1 à 5 du Ccp - qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. - qu'il ne se situe pas dans l'une des hypothèses d'interdiction de soumissionner issues du règlement (Ue) n°2022/576 du Conseil du 8 avril 2022 modifiant le règlement (Ue) n°833/2014
Acheteur
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Lieu d’exécution
Département 13

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
RECTIFICATIF
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Transport
CPV détecté
60112000
CPV complémentaires
60112000
Critères d’attribution
quality, price, environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Fin de diffusion

Lots détectés

LOT-0001
Verdon/Haut-Var/Dracenie · Lettre de candidature (Dume ou Dc1 ou attestation en annexe du Rc).Déclaration sur l'honneur (Dume ou Dc1 ou attestation en annexe du Rc) attestée par le candidat, pour justifier : - qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L 2141-1 à 5 du Ccp - qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. - qu'il ne se situe pas dans l'une des hypothèses d'interdiction de soumissionner issues du règlement (Ue) n°2022/576 du Conseil du 8 avril 2022 modifiant le règlement (Ue) n°833/2014 · CPV 60112000

Modalités et références

ID web
26-48693
Annonce liée
26-33069
Contract folder ID
03da440a-38a4-4939-9162-81eb7c534cd4
Modalités de réponse
www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
13

Résumé de la consultation

Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. La présente consultation est allotie en 12 lots

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 50CPV 51
Voir les appels d'offres Maintenance

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
19/05/2026
Date limite
26/05/2026
Depuis la clôture
65 jours
Fenêtre de réponse
7 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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