Appel d'Offre PublicExpiré

Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la plantation d’arbres (Clichy-la-Garenne et Frouville)

Non spécifié
Hauts-de-Seine (92)
Lieu d'exécution : Commune de Clichy-la-Garenne (92110) et commune de Frouville (dont domaine du Haras de Messelan)

Budget estimé

<= 3 400 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

10/08/2026

Informations clés

Acheteur
Non spécifié
Lieu
Hauts-de-Seine (92)
Budget
<= 3 400 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 33 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 15/06/2026
  • Échéance : 10/08/2026
  • Fenêtre de réponse : 56 jours

Profil acheteur

Non spécifié a publié 4594 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 628 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 08/09/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Paris, Lyon et Marseille

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Non spécifié a publié 4594 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 628 encore ouverts. Dernière publication détectée : 08/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP1512
  • Maintenance979
  • Etudes / Ingenierie802

Territoires cités

  • Paris81
  • Lyon21
  • Marseille15
  • Nantes12
  • Rouen12

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
2c81074f-cab8-4ebb-84ed-d565cf5736f9
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Non spécifié
Lieu
Hauts-de-Seine (92)
Publication
Date limite
Référence TED
00411680-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Non spécifié
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
FOURNITURE ET PLANTATION D’ARBRES SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE CLICHY ET SUR LA PROPRIETE COMMUNALE DITE DU HARAS DE MESSELAN DANS LA COMMUNE DE FROUVILLE
Description officielle
Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier à : Tribunal compétent 2-4, boulevard de l'Hautil BP 30322 Cergy Pontoise 95027 Téléphone : 01 30 17 34 00 Courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr Télécopie : 01 30 17 34 59 Site internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
Lieu d’exécution
Cergy Pontoise

Acheteur

Nom
Non spécifié
Site acheteur
www.ville-clichy.fr
Profil acheteur
marches.maximilien.fr
Identifiant acheteur
21920024300018

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
77310000, 3452000
Critères d’attribution
cost, quality
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Durée mentionnée
120 DAY
Montant/plafond détecté
3 400 000 EUR

Références

Identifiant consultation
3881331f-a0cb-49dc-ba8a-afb4cc9cfd22
Modalités de réponse
marches.maximilien.fr

Lots détectés

LOT-0001
FOURNITURE ET PLANTATION D’ARBRES SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE CLICHY ET SUR LA PROPRIETE COMMUNALE DITE DU HARAS DE MESSELAN DANS LA COMMUNE DE FROUVILLE · Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier à : Tribunal compétent 2-4, boulevard de l'Hautil BP 30322 Cergy Pontoise 95027 Téléphone : 01 30 17 34 00 Courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr Télécopie : 01 30 17 34 59 Site internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ · CPV 77310000, 3452000 · Montant 3 400 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
marches.maximilien.fr

Résumé de la consultation

Fourniture et plantation d’arbres sur les sites de la Ville de Clichy-la-Garenne et sur le domaine communal du Haras de Messelan à Frouville, dans le cadre d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande (sans décomposition en lots) et avec montant maximum.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

FOURNITURE ET PLANTATION D’ARBRES SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE CLICHY ET SUR LA PROPRIETE COMMUNALE DITE DU HARAS DE MESSELAN DANS LA COMMUNE DE FROUVILLE

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
15/06/2026
Date limite
10/08/2026
Depuis la clôture
33 jours
Fenêtre de réponse
56 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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Budget estimé

<= 3 340 000 €

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Budget non spécifié

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