Port de Nice - Marché de complémentaire santé pour les agents du Port de Nice
- Remise des offres
- Dans 26 jours
- Montant
- 35 000 € - 80 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 4 MONTH
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- nice.tribunal-administratif.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Marché de complémentaire santé pour les agents du Port de Nice, conclu en procédure adaptée sous forme d'accord-cadre à bons de commande pour une prestation de couverture santé des agents, sur 12 mois avec reconductions possibles, financement annuel entre 35 000 et 80 000 EUR HT.
Lots (1)
Port de Nice - Marché de complémentaire santé pour les agents du Port de Nice
Marché unique de complémentaire santé pour les agents du Port de Nice, cadre de référence Santé via accord-cadre à bons de commande sur 12 mois avec reconductions.
L'acheteur
Métropole Nice Côte d'Azur
16 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication : 20/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 1 704
- Montant attribué
- 2,7 Md €
- 2024673,7 M € · 517 marchés
- 2025650,4 M € · 516 marchés
- 2026en cours1,3 Md € · 671 marchés
- Services · 898
- Fournitures · 543
- Travaux · 262
- Autre · 1
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Maintenance5
- Etudes / Ingenierie1
- Logiciels / SaaS1
Territoires cités
- Alpes-Maritimes4
- Nice1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation ouverte : 26 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 33 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur nice.tribunal-administratif.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- Accord-cadre à bons de commande Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat
- Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P
- Minimum annuel : 35 000,00 Euros Maximum annuel : 80 000,00 Euros En valeur en Euros H.T
- Estimation : 61 368.00 € HT (établie sur une durée de 12 mois)
- Critères d'attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- df82f1eb-7dcb-410f-a2d7-24cc82b4b1c1
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Port de Nice - Marché de complémentaire santé pour les agents du Port de Nice
- Description officielle
- 1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice jusqu'à la signature du contrat 2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. 3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, req. n°358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées 4) Lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé « secret des affaires » article R 557-3 du CJA) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
- Lieu d’exécution
- Nice
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Métropole Nice Côte d'Azur
- Site acheteur
- commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com
- Profil acheteur
- commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com
- Identifiant acheteur
- 20003019500115
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 85000000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 4 MONTH
- Montant ou plafond
- 61 368 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 907d8c5e-41d5-4436-81fa-08b83da25ed6
- Dépôt des offres
- nice.tribunal-administratif.fr, commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Port de Nice - Marché de complémentaire santé pour les agents du Port de Nice · Accord-cadre à bons de commande Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P. Minimum annuel : 35 000,00 Euros Maximum annuel : 80 000,00 Euros En valeur en Euros H.T. Estimation : 61 368.00 € HT (établie sur une durée de 12 mois) · CPV 85000000 · Montant 61 368 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com
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- CPV détectés sur les lots
- 85000000
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