Appel d'Offre PublicSource: TED

FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL ET ELECTRICITE – ACCORD CADRE À BONS DE COMMANDE (LOTS 1 et 2) – Métropole Nice Côte d’Azur

METROPOLE NICE COTE D'AZUR

Nice (06)

Lieu d'exécution : Territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur

Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

17/09/2026

Informations clés

Acheteur: METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Lieu: Nice (06)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 17/09/2026
Publication: 19/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 12 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 19/07/2026
Échéance : 17/09/2026
Fenêtre de réponse : 60 jours

Profil acheteur

METROPOLE NICE COTE D'AZUR a publié 88 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 10 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 09/08/2026
Secteurs récurrents : Maintenance, Etudes / Ingenierie et Travaux / BTP
Territoires cités : Alpes-Maritimes, Nice et Bouches-du-Rhône

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45
Codes CPV de lots : 31682000 et 09121200

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE L'ELECTRICITE et FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL
Codes CPV : 31682000 et 09121200

Maillage public

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À propos de cet acheteur

METROPOLE NICE COTE D'AZUR a publié 88 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 10 encore ouverts. Dernière publication détectée : 09/08/2026.

Secteurs récurrents

Maintenance18
Etudes / Ingenierie13
Travaux / BTP13

Territoires cités

Alpes-Maritimes6
Nice4
Bouches-du-Rhône2
Var2

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 043b561c-3e9f-4fea-af6f-15b312a24b72
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Lieu: Nice (06)
Publication: 19/07/2026
Date limite: 17/09/2026

Référence TED: 00498280-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Date limite: 17/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL
Description officielle: Accord-cadre à bons de commande Mini : Sans mini Maxi : 1000,00 En quantité GWh Estimation de l'administration HT : 54 043 461.79 Euros (établie sur une durée de 3 année(s)) Le marché est passé en groupement de commandes dont le coordonnateur est la Métropole NCA qui attribue, signe et notifie. Les membres du groupement sont les suivants : LA METROPOLE NICE COTE D'AZUR (bâtiments, services circulation et signalisation lumineuse tricolore, service tunnels et voies structurantes, service éclairage public, la régie des Min Azur, les ports) est désigné en qualité de coordonnateur du groupement par l'ensemble de ses membres : LES COMMUNES DE : ASPREMONT, BAIROLS, BEAULIEU SUR MER, BELVEDERE, BONSON, CAGNES SUR MER, CAP D'AIL, CARROS, CASTAGNIERS, CHATEAUNEUF VILLEVIELLE, CLANS, COLOMARS, DRAP, DURANUS, EZE, FALICON, GATTIERES, GILETTE, ILONSE, ISOLA, LA BOLLENE VESUBIE, LA GAUDE, LA ROQUETTE SUR VAR, LA TOUR SUR TINEE, LA TRINITE, LANTOSQUE, LE BROC, LEVENS, MARIE, NICE, ROUBION, ROURE, SAINT ANDRE DE LA ROCHE, SAINT BLAISE, SAINT-DALMAS-LE-SELVAGE, SAINT ETIENNE DE TINEE, SAINT JEAN CAP FERRAT, SAINT JEANNET, SAINT LAURENT DU VAR, SAINT MARTIN DU VAR, SAINT MARTIN VESUBIE, SAINT SAUVEUR SUR TINEE, TOURRETTE LEVENS, TOURNEFORT, UTELLE, VALDEBLORE, VENANSON, VENCE, VILLEFRANCHE SUR MER. LE CCAS VILLE DE NICE, LE CCAS CAGNES SUR MER, LE MUSEE NATIONAL DU SPORT, COTE D'AZUR HABITAT, L'OFFICE DU TOURISME METROPOLITAIN NICE COTE D'AZUR, LA REGIE CULTURELLE DE VENCE, EAU D'AZUR (METROPOLE NCA), LA REGIE LIGNES D'AZUR (METROPOLE NCA), LA REGIE PARCS D'AZUR (METROPOLE NCA), LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE MONTALEIGNE, LA SEMIACS, LA SOCIETE S'ECONOMIE MIXTE DES CIMES DUMERCANTOUR, LE SYNDICAT MIXTE DE ROUBION, LE SIVOM DE LA TINEE, LE CCAS DE VENCE, LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE VENCE, LE SIVOM DE VENCE. Répartition financière du groupement de commande : Chaque membre est responsable de la bonne exécution du contrat pour son propre périmètre de points de livraison. Chaque membre procède à la vérification de chaque prestation exécutée et au règlement et à la liquidation correspondantes. L'accord-cadre sera attribué à plusieurs opérateurs, dans la limite d'un nombre maximum de 3. En application des articles R.2162-7 à 10 et R.2162-12 du Code de la commande publique, des marchés subséquents seront attribués sur la base de cet accord et après mise en concurrence organisée entre les titulaires de l'accord cadre. Les modalités de la remise en concurrence et de l'attribution des marchés subséquents sont décrites à l'article 2 du CCAP. Durée (hors reconduction) : 52 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
Lieu d’exécution: NICE

Acheteur

Nom: METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Site acheteur: commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com
Profil acheteur: commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com
Identifiant acheteur: 20003019500115

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: supplies
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 31682000, 9121200
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 31682000, 09121200

Calendrier et montant

Publication: 19/07/2026
Date limite: 17/09/2026
Heure limite: 14:00:00+02:00
Durée mentionnée: 6 MONTH
Montant/plafond détecté: 54 043 461,79 EUR

Références

Identifiant consultation: d63c0982-1e3a-41b7-af77-277a05907b0a
Modalités de réponse: commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Accord-cadre à bons de commande Mini : Sans mini Maxi : 1000,00 En quantité GWh Estimation de l'administration HT : 54 043 461.79 Euros (établie sur une durée de 3 année(s)) Le marché est passé en groupement de commandes dont le coordonnateur est la Métropole NCA qui attribue, signe et notifie. Les membres du groupement sont les suivants : LA METROPOLE NICE COTE D'AZUR (bâtiments, services circulation et signalisation lumineuse tricolore, service tunnels et voies structurantes, service éclairage public, la régie des Min Azur, les ports) est désigné en qualité de coordonnateur du groupement par l'ensemble de ses membres : LES COMMUNES DE : ASPREMONT, BAIROLS, BEAULIEU SUR MER, BELVEDERE, BONSON, CAGNES SUR MER, CAP D'AIL, CARROS, CASTAGNIERS, CHATEAUNEUF VILLEVIELLE, CLANS, COLOMARS, DRAP, DURANUS, EZE, FALICON, GATTIERES, GILETTE, ILONSE, ISOLA, LA BOLLENE VESUBIE, LA GAUDE, LA ROQUETTE SUR VAR, LA TOUR SUR TINEE, LA TRINITE, LANTOSQUE, LE BROC, LEVENS, MARIE, NICE, ROUBION, ROURE, SAINT ANDRE DE LA ROCHE, SAINT BLAISE, SAINT-DALMAS-LE-SELVAGE, SAINT ETIENNE DE TINEE, SAINT JEAN CAP FERRAT, SAINT JEANNET, SAINT LAURENT DU VAR, SAINT MARTIN DU VAR, SAINT MARTIN VESUBIE, SAINT SAUVEUR SUR TINEE, TOURRETTE LEVENS, TOURNEFORT, UTELLE, VALDEBLORE, VENANSON, VENCE, VILLEFRANCHE SUR MER. LE CCAS VILLE DE NICE, LE CCAS CAGNES SUR MER, LE MUSEE NATIONAL DU SPORT, COTE D'AZUR HABITAT, L'OFFICE DU TOURISME METROPOLITAIN NICE COTE D'AZUR, LA REGIE CULTURELLE DE VENCE, EAU D'AZUR (METROPOLE NCA), LA REGIE LIGNES D'AZUR (METROPOLE NCA), LA REGIE PARCS D'AZUR (METROPOLE NCA), LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE MONTALEIGNE, LA SEMIACS, LA SOCIETE S'ECONOMIE MIXTE DES CIMES DUMERCANTOUR, LE SYNDICAT MIXTE DE ROUBION, LE SIVOM DE LA TINEE, LE CCAS DE VENCE, LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE VENCE, LE SIVOM DE VENCE. Répartition financière du groupement de commande : Chaque membre est responsable de la bonne exécution du contrat pour son propre périmètre de points de livraison. Chaque membre procède à la vérification de chaque prestation exécutée et au règlement et à la liquidation correspondantes. L'accord-cadre sera attribué à plusieurs opérateurs, dans la limite d'un nombre maximum de 3. En application des articles R.2162-7 à 10 et R.2162-12 du Code de la commande publique, des marchés subséquents seront attribués sur la base de cet accord et après mise en concurrence organisée entre les titulaires de l'accord cadre. Les modalités de la remise en concurrence et de l'attribution des marchés subséquents sont décrites à l'article 2 du CCAP. Durée (hors reconduction) : 52 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P. · CPV 31682000, 9121200 · Montant 54 043 461,79 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com

Résumé de la consultation

Accord cadre pluriannuel (52 mois) portant sur la fourniture et l’acheminement d’électricité et de gaz naturel pour un groupement de commandes coordonné par la Métropole Nice Côte d’Azur, avec marchés subséquents, répartition des volumes entre les membres, prestations associées (équilibre, capacités, énergie verte, CPB/CEE, ETS 2 le cas échéant), gestion des données et facturation dématérialisée via CHORUS PRO. Le cadre prévoit des mécanismes de flexibilité du périmètre, des bascules de points de livraison et des exigences de coordination avec GRD/GRD FCS et les gestionnaires de réseau.

Lots (2)

LOT-0001Budget: Budget à vérifierÀ vérifier

FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE L'ELECTRICITE

Fourniture et acheminement d'électricité pour les points de livraison du groupement NICE CÔTE D'AZUR (coordonnateur Métropole NCA) sur 52 mois avec plan d’achat préalable et marchés subséquents, incluant planification, équilibre et capacité, énergie verte optionnelle et prestations liées (GRD, TURPE, CEE, CPB, VNU/ETS si applicable).

CPV 31682000

LOT-0002

FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL

Fourniture et acheminement de gaz naturel pour les points de livraison du groupement NICE CÔTE D'AZUR (coordonnateur Métropole NCA) sur la période du marché et les marchés subséquents, incluant les mécanismes CPB/CEE et les coûts d’acheminement, ainsi que les éventuelles prestations associées et les conditions d’autoconsommation.

CPV 09121200

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45

CPV détectés sur les lots

3168200009121200

Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Accord-cadre à bons de commande Mini : Sans mini Maxi : 700,00 En quantité GWh Estimation de l'administration HT : 6 432 616.77 Euros (établie sur une durée de 2 année(s)) Le marché est passé en groupement de commandes dont le coordonnateur est la Métropole NCA qui attribue, signe et notifie

Les membres du groupement sont les suivants :LA METROPOLE NICE COTE D'AZUR (bâtiments, services circulation et signalisation lumineuse tricolore, service tunnels et voies structurantes, service éclairage public, la régie des Min Azur, les ports) est désigné en qualité de coordonnateur du groupement par l'ensemble de ses membres : LES COMMUNES DE : ASPREMONT, BAIROLS, BEAULIEU SUR MER, BELVEDERE, BONSON, CAGNES SUR MER, CAP D'AIL, CARROS, CASTAGNIERS, CHATEAUNEUF VILLEVIELLE, CLANS, COLOMARS, DRAP, DURANUS, EZE, FALICON, GATTIERES, GILETTE, ILONSE, ISOLA, LA BOLLENE VESUBIE, LA GAUDE, LA ROQUETTE SUR VAR, LA TOUR SUR TINEE, LA TRINITE, LANTOSQUE, LE BROC, LEVENS, MARIE, NICE, ROUBION, ROURE, SAINT ANDRE DE LA ROCHE, SAINT BLAISE, SAINT-DALMAS-LE-SELVAGE, SAINT ETIENNE DE TINEE, SAINT JEAN CAP FERRAT, SAINT JEANNET, SAINT LAURENT DU VAR, SAINT MARTIN DU VAR, SAINT MARTIN VESUBIE, SAINT SAUVEUR SUR TINEE, TOURRETTE LEVENS, TOURNEFORT, UTELLE, VALDEBLORE, VENANSON, VENCE, VILLEFRANCHE SUR MER

LE CCAS VILLE DE NICE, LE CCAS CAGNES SUR MER, LE MUSEE NATIONAL DU SPORT, COTE D'AZUR HABITAT, L'OFFICE DU TOURISME METROPOLITAIN NICE COTE D'AZUR, LA REGIE CULTURELLE DE VENCE, EAU D'AZUR (METROPOLE NCA), LA REGIE LIGNES D'AZUR (METROPOLE NCA), LA REGIE PARCS D'AZUR (METROPOLE NCA), LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE MONTALEIGNE, LA SEMIACS, LA SOCIETE S'ECONOMIE MIXTE DES CIMES DU MERCANTOUR, LE SYNDICAT MIXTE DE ROUBION, LE SIVOM DE LA TINEE, LE CCAS DE VENCE, LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE VENCE, LE SIVOM DE VENCE

Répartition financière du groupement de commande : Chaque membre est responsable de la bonne exécution du contrat pour son propre périmètre de points de livraison

Chaque membre procède à la vérification de chaque prestation exécutée et au règlement et à la liquidation correspondantes

Critères d'attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. | Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont é

Délais