Achat de carburant - station d'avitaillement du port de St-Jean Cap Ferrat (accord-cadre à bons de commande)
- Remise des offres
- Dans 36 jours
- Montant
- 150 000 € - 850 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 6 MONTH
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Approvisionnement en carburants (gasole et SP98) et biocide pour la station d'avitaillement du port de St-Jean Cap Ferrat, sous forme d'un accord-cadre à bons de commande avec un budget référencé et une estimation indicative. Durée initiale de 12 mois, avec reconductions possibles, lieu d'exécution à St-Jean Cap Ferrat; procédure ouverte avec plafonds budgétaires de 150 000 € min et 850 000 € max HT, estimation administrative de 717 500 € HT sur 12 mois.
Lots (1)
Achat de carburant - station d'avitaillement du port de St-Jean Cap Ferrat
Fourniture de carburants (gasole et essence sans plomb 98) et biocide pour la station d'avitaillement du port, dans le cadre d'un accord-cadre à bons de commande. Le CCTP détaille les spécifications techniques, quantités et livraisons, avec un calendrier et des exigences administratives.
L'acheteur
METROPOLE NICE COTE D'AZUR
101 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 10 encore ouverts. Dernière publication : 18/10/2026.
Historique de ce marché
Renouvellement probableLot concerné LOT-0001 · Achat de carburant - station d'avitaillement du port de St-Jean Cap Ferrat
Un contrat attribué par cet acheteur en 2023 sur ce besoin arrive à échéance en 2027.
- Titulaire sortant
- Réservé
- Montant attribué
- Réservé
- Durée du contrat
- Réservé
Titulaire sortant, montant et durée du contrat précédent sont inclus dans l’abonnement Semagora.
Voir l’analyse de ce marchéMarchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 1 704
- Montant attribué
- 2,7 Md €
- 2024673,7 M € · 517 marchés
- 2025650,4 M € · 516 marchés
- 2026en cours1,3 Md € · 671 marchés
- Services · 898
- Fournitures · 543
- Travaux · 262
- Autre · 1
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Maintenance19
- Travaux / BTP14
- Etudes / Ingenierie13
Territoires cités
- Alpes-Maritimes7
- Nice3
- Bouches-du-Rhône2
- Var2
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation ouverte : 37 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 39 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- Accord-cadre à bons de commande : Montant minimum : 150 000,00 €
- Montant maximum : 850 000,00 €
- Estimation de l'administration HT : 717 500.00 € (établie sur une durée de 12 mois)
- Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat
- Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
- Critères d'attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- ccfaf513-1f3c-46c0-a465-54a08e921e1e
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Achat de carburant - station d'avitaillement du port de St-Jean Cap Ferrat
- Description officielle
- 1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice jusqu'à la signature du contrat. 2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. 3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, req. n°358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. 4) Lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé « secret des affaires » article R 557-3 du CJA) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
- Lieu d’exécution
- ST-JEAN CAP FERRAT
Acheteur
4 éléments
- Nom
- METROPOLE NICE COTE D'AZUR
- Site acheteur
- commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com
- Profil acheteur
- commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com
- Identifiant acheteur
- 20003019500115
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- supplies
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 9134200, 9132100
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 14 h 00
- Durée
- 6 MONTH
- Montant ou plafond
- 717 500 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 3768965a-37b4-4e4b-8e5f-20ea449e9bff
- Dépôt des offres
- commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Achat de carburant - station d'avitaillement du port de St-Jean Cap Ferrat · Accord-cadre à bons de commande : Montant minimum : 150 000,00 €. Montant maximum : 850 000,00 €. En valeur en € H.T. Estimation de l'administration HT : 717 500.00 € (établie sur une durée de 12 mois). Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P. · CPV 9132100 · Montant 717 500 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com
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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
Cette consultation est rattachée au secteur 09134200, 09132100, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
- CPV détectés sur les lots
- 0913420009132100
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