Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Service de transport collectif par autocar

MAIRIE OYONNAX

Ain (01)

Source officielle : BOAMP

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

15/06/2026

Informations clés

Acheteur: MAIRIE OYONNAX
Lieu: Ain (01)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 15/06/2026
Publication: 14/05/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 83 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 14/05/2026
Échéance : 15/06/2026
Fenêtre de réponse : 32 jours

Profil acheteur

MAIRIE OYONNAX a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 10/06/2026
Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Environnement / Espaces verts / Proprete et Nettoyage / Proprete
Territoires cités : Oyonnax et Ain

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de MAIRIE OYONNAXAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

MAIRIE OYONNAX a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 10/06/2026.

Secteurs récurrents

Collectivites / Services publics2
Environnement / Espaces verts / Proprete2
Nettoyage / Proprete2

Territoires cités

Oyonnax1
Ain1

Marchés publics de MAIRIE OYONNAX Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Ain

AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

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Source: BOAMP
Référence source: 26-47674
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: MAIRIE OYONNAX
Lieu: Ain (01)
Publication: 14/05/2026
Date limite: 15/06/2026

Référence BOAMP: 26-47674
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 15/06/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Service de transport collectif par autocar
Description officielle: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Acheteur: MAIRIE OYONNAX
Lieu d’exécution: Département 1

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Transport
CPV détecté: 60100000
CPV complémentaires: 60100000
Critères d’attribution: quality, price, sociaux, environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 14/05/2026
Date limite: 15/06/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 15/06/2026
Montant/plafond détecté: 1 880 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001: Transport des élèves des écoles maternelles et élémentaires vers les établissements scolaires · Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique · CPV 60100000 · Montant 240 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-47674
Contract folder ID: 34269e04-021d-4d3f-8db1-47a7dc4bda07
Modalités de réponse: www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 1

Résumé de la consultation

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction