Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Accord-cadre de transport scolaire, périscolaire et occasionnel par car (mono-lot) pour la ville d’Epinay-sous-Sénart

Mairie Epinay Sous Senart
4 départements (91, 92, 93, 94)
Lieu d'exécution : Epinay-sous-Sénart (91860) – commune d’exécution, région parisienne, Métropole
Source officielle : BOAMP

Budget estimé

1 000 000 €

Estimé

Date Limite de réponse

13/07/2026

Informations clés

Acheteur
Mairie Epinay Sous Senart
Lieu
4 départements (91, 92, 93, 94)
Budget
1 000 000 €
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 56 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 13/06/2026
  • Échéance : 13/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 30 jours

Profil acheteur

Mairie Epinay Sous Senart a publié 14 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 25/08/2026
  • Secteurs récurrents : Restauration collective, Collectivites / Services publics et Travaux / BTP
  • Territoires cités : Essonne, Hauts-de-Seine et Seine-Saint-Denis

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Restauration collective, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 15 et 55
  • Codes CPV de lots : 60130000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Prestations de transport de personnes par car avec chauffeurs
  • Codes CPV : 60130000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Mairie Epinay Sous Senart a publié 14 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 25/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Restauration collective6
  • Collectivites / Services publics5
  • Travaux / BTP5

Territoires cités

  • Essonne2
  • Hauts-de-Seine2
  • Seine-Saint-Denis2
  • Val-de-Marne2

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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La date limite est passée depuis le 13/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-57924
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Mairie Epinay Sous Senart
Lieu
4 départements (91, 92, 93, 94)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-57924
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Marché de transport scolaire, périscolaire, occasionnel de la ville d'Epinay sous Sénart
Description officielle
Le marché a pour objet les prestations de transports de personnes par car avec chauffeurs pour les services municipaux, le Centre Communal d’Action Social (entité à part) et la Caisse des écoles (entité à part) de la Ville d’Epinay-sous-Sénart.
Acheteur
Mairie Epinay Sous Senart
Lieu d’exécution
Département 91

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Transport
CPV détecté
60130000
CPV complémentaires
60130000
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
17:00:00+02:00
Fin de diffusion
Montant/plafond détecté
1 000 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Le marché a pour objet les prestations de transports de personnes par car avec chauffeurs pour les services municipaux, le Centre Communal d’Action Social (entité à part) et la Caisse des écoles (entité à part) de la Ville d’Epinay-sous-Sénart. · CPV 60130000 · Montant 1 000 000 EUR

Modalités et références

ID web
26-57924
Contract folder ID
4abaaa73-3d3e-4dd2-bb67-dc54323a632f
Modalités de réponse
www.achatpublic.com
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
91, 92, 93, 94

Résumé de la consultation

Le marché a pour objet des prestations de transport de personnes par car avec chauffeurs pour les services municipaux, le Centre Communal d’Action Sociale (entité à part) et la Caisse des écoles de la Ville d’Epinay-sous-Sénart. Il n’est pas prévu de décomposition en lots.

Lots (1)

LOT-0001Budget: 1 000 000 €Estimé

Prestations de transport de personnes par car avec chauffeurs

Accord-cadre (à bons de commande), sans décomposition en lots : prestations de transports de personnes par car avec chauffeurs pour les services municipaux, le Centre Communal d’Action Sociale (entité à part) et la Caisse des écoles de la Ville d’Epinay-sous-Sénart. Lieux d’exécution : Epinay-sous-Sénart, région parisienne, métropole.

CPV 60130000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Restauration collective. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 15CPV 55

CPV détectés sur les lots

60130000
Voir les appels d'offres Restauration collective

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
13/06/2026
Date limite
13/07/2026
Depuis la clôture
56 jours
Fenêtre de réponse
30 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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Budget non spécifié

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Budget estimé

Budget non spécifié

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