Réalisation d'un schéma directeur et zonage d'alimentation en eau potable et d'assainissement - Saint-Quentin-la-Poterie
- Remise des offres
- Dans 13 jours
- Durée
- 6 MONTH
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- ml.aws-achat.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Réalisation d'un schéma directeur et zonage pour l'alimentation en eau potable et pour l'assainissement dans la commune de Saint-Quentin-la-Poterie.
Lots (1)
Réalisation d'un schéma directeur et zonage d'alimentation en eau potable et d'assainissement
Réalisation d'un schéma directeur et zonage d'alimentation en eau potable et d'un schéma directeur et zonage d'assainissement pour la commune de Saint-Quentin-la-Poterie.
L'acheteur
MAIRIE DE SAINT QUENTIN LA POTERIE
6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication : 04/10/2026.
Secteurs récurrents
- Environnement / Espaces verts / Proprete4
- Collectivites / Services publics2
- Maintenance2
Territoires cités
- Saint-Quentin-la-Poterie2
- Gard2
Répondre
Consultation ouverte : 14 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 40 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur ml.aws-achat.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- La présente consultation est soumise aux dispositions de l'article R 2123-1 du code de la commande publique
- Elle concerne la réalisation d'un schéma directeur et zonage d'alimentation en eau potable et d'un schéma directeur et zonage d'assainissement à l'échelle de la commune de Saint-Quentin-la-Poterie
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 1c9744cc-be8c-4d05-af9b-1c8e9f6dfcaf
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Réalisation d'un schéma directeur et zonage d'alimentation en eau potable et d'un schéma directeur et zonage d'assainissement
- Description officielle
- Lorsque le délai contractuel d'exécution ou de livraison est dépassé, par le fait du titulaire, celui-ci encourt, par jour de retard et sans mise en demeure préalable, une pénalité fixée à 150 euro(s) HT par jour, par dérogation à l'article 14.1 du CCAG-PI. Le titulaire est exonéré des pénalités de retard dont le montant total ne dépasse pas 500,00 euro(s) pour l'ensemble du marché, par dérogation à l'article 14.3 du CCAG-PI. Le titulaire subira également, en cas de non-respect du délai contractuel d'exécution ou de livraison, une pénalité forfaitaire de 500,00 euro(s)
- Lieu d’exécution
- Saint-Quentin-la-Poterie
Acheteur
4 éléments
- Nom
- MAIRIE DE SAINT QUENTIN LA POTERIE
- Site acheteur
- saintquentinlapoterie.fr
- Profil acheteur
- ml.aws-achat.info
- Identifiant acheteur
- B02749E9-A1D2-45F6-B9824956BB92A02E
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 71335000, 71241000, 71354000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 6 MONTH
- Montant ou plafond
- 0 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 513b3b1a-794d-4b03-b3ba-fd418d3f642e
- Dépôt des offres
- ml.aws-achat.info
Lots
1 élément
- LOT-0000
- Réalisation d'un schéma directeur et zonage d'alimentation en eau potable et d'un schéma directeur et zonage d'assainissement · Lorsque le délai contractuel d'exécution ou de livraison est dépassé, par le fait du titulaire, celui-ci encourt, par jour de retard et sans mise en demeure préalable, une pénalité fixée à 150 euro(s) HT par jour, par dérogation à l'article 14.1 du CCAG-PI. Le titulaire est exonéré des pénalités de retard dont le montant total ne dépasse pas 500,00 euro(s) pour l'ensemble du marché, par dérogation à l'article 14.3 du CCAG-PI. Le titulaire subira également, en cas de non-respect du délai contractuel d'exécution ou de livraison, une pénalité forfaitaire de 500,00 euro(s) · CPV 71335000, 71241000, 71354000 · Montant 0 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- ml.aws-achat.info
Continuer la recherche
Marchés similaires ouverts · Environnement / Espaces verts / Proprete
Consultations d’autres acheteurs dans le même secteur, encore ouvertes à la réponse.
Appel d'offres public
Maîtrise d’œuvre MOE pour aménagement du parvis et réfection des étanchéités du parking aérien – UIOSS Haute-Loire
506 100 €
Date Limite
31/10/2026
Appel d'offres public
Intervention des commissaires de justice – recouvrement amiable des créances en Hauts-de-Seine (92)
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
31/10/2026
Appel d'offres public
Concours MOE - Restructuration et Extension de l’Hôtel de Police National de Nouméa (Nouvelle-Calédonie)
<= 3 773 585 €
Date Limite
01/11/2026
Autres consultations de MAIRIE DE SAINT QUENTIN LA POTERIE
4 consultations ouvertes chez cet acheteur.
- Marché public de services pour l’entretien et l’exploitation des ouvrages d’assainissement des eaux usées – Saint-Quentin-la-Poterie
- Marché de Services pour l'entretien et l'exploitation des ouvrages d'assainissement des eaux usées – Saint-Quentin-la-Poterie
- Réalisation d'un schéma directeur et zonage en eau potable et assainissement – Saint-Quentin-la-Poterie (30)
Explorer par acheteur, secteur et localité
Secteurs proches
Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
- Familles CPV du secteur
- CPV 41CPV 77CPV 90
- CPV détectés sur les lots
- 713350007124100071354000
Veille Semagora
Recevez les prochains appels d’offres Environnement / Espaces verts / Proprete
Semagora vous aide à filtrer les marchés publics dans le secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, suivre les échéances et prioriser les consultations vraiment utiles pour votre activité. Après la création de votre profil, retrouvez cette page pour poursuivre votre recherche.