Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre de services : mise en eau, hivernage, réparations et prestations neuves sur des éléments de fontainerie (Lot 2)

Mairie de Nogent-sur-Marne
Nogent-sur-Marne (94)
Lieu d'exécution : Commune de Nogent-sur-Marne (94130), France
Source officielle : TED

Budget IA

<= 600 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

25/06/2026

Informations clés

Acheteur
Mairie de Nogent-sur-Marne
Lieu
Nogent-sur-Marne (94)
Budget
<= 600 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 27 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 18/05/2026
  • Échéance : 25/06/2026
  • Fenêtre de réponse : 38 jours

Profil acheteur

Mairie de Nogent-sur-Marne a publié 19 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 08/07/2026
  • Secteurs récurrents : Maintenance, Environnement / Espaces verts / Proprete et Nettoyage / Proprete
  • Territoires cités : Paris, Hauts-de-Seine et Seine-et-Marne

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45
  • Codes CPV de lots : 50000000 et 45240000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Mise en eau, hivernage, réparations et prestations neuves sur des éléments de fontainerie
  • Codes CPV : 50000000 et 45240000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Mairie de Nogent-sur-Marne a publié 19 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 08/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Maintenance9
  • Environnement / Espaces verts / Proprete5
  • Nettoyage / Proprete4

Territoires cités

  • Paris2
  • Hauts-de-Seine1
  • Seine-et-Marne1
  • Seine-Saint-Denis1
  • Val-de-Marne1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 25/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
004030d5-10b1-40e7-a6e0-dc1b57894f0a
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Mairie de Nogent-sur-Marne
Lieu
Nogent-sur-Marne (94)
Publication
Date limite
Référence TED
00340838-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Mairie de Nogent-sur-Marne
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Lot 2 Mise en eau, hivernage, réparations et prestations neuves sur des éléments de fontainerie
Description officielle
L'accord-cadre est de type mixte. Pour le lot 1, les prestations sont décomposées en deux postes correspondant à une part fixe et une part Variable : - Poste 1 - Part fixe : correspondant à la réalisation, par le titulaire pour un montant forfaitaire annuel, des prestations suivantes : Mise en eau et hivernage des réseaux d'arrosage et de brumisation des espaces verts - Poste 2 - Part variable : dont les prestations s'exécuteront par émission de bons de commande par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de ses besoins : Réparation et prestations neuves sur les réseaux d'arrosage et de brumisation Ces prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante : Montant minimum sur la durée totale du marché : sans Montant maximum sur la durée totale du marché (4 ans) : 320 000 euros HT Pour le lot 2, les prestations sont décomposées en deux postes correspondant à une part fixe et une part Variable : - Poste 1 - Part fixe : correspondant à la réalisation, par le titulaire pour un montant forfaitaire annuel, des prestations suivantes : Mise en eau et hivernage des éléments de fontainerie - Poste 2 - Part variable : dont les prestations s'exécuteront par émission de bons de commande par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de ses besoins : Réparation et prestations neuves sur des éléments de fontainerie. Ces prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante : Montant minimum sur la durée totale du marché : sans Montant maximum sur la durée totale du marché : 160 000 euros HT Tous les lots sont mono attributaire.
Lieu d’exécution
Nogent-sur-Marne

Acheteur

Nom
Mairie de Nogent-sur-Marne
Site acheteur
www.telerecours.fr
Profil acheteur
www.achatpublic.com
Identifiant acheteur
21940052000017

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
50000000, 45240000
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
45240000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
20:00:00+02:00
Durée mentionnée
180 DAY
Montant/plafond détecté
600 000 EUR

Références

Identifiant consultation
639f74b2-c013-451d-9a7b-cc26665c3b48
Modalités de réponse
www.achatpublic.com, achatpublic.com

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Les candidats disposent des voies de recours suivantes :  Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat.  Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA.  Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.  Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. Ce recours peut être exercé par tout concurrent évincé ou tout autre tiers susceptible d’être lésé dans ses intérêts de façon directe et certaine par le contrat ou sa passation, dans un délai de deux mois « à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées » conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat (CE Ass, 4 avril 2014 n°358994), Département de Tarn-et-Garonne. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le profil acheteur de la commune de Nogent-sur-Marne et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. · CPV 50000000, 45240000 · Montant 360 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.achatpublic.com

Résumé de la consultation

Mise en service (mise en eau), maintenance hivernale (mise hors gel/hivernage), réparations et éventuelles prestations neuves portant sur les éléments de fontainerie situés sur le territoire de Nogent-sur-Marne, comprenant notamment bassins et fontaines et leurs équipements hydrauliques/électriques (bon de commande pour la part variable).

Lots (1)

Lot 2Budget: <= 160 000 €PlafondHT

Mise en eau, hivernage, réparations et prestations neuves sur des éléments de fontainerie

Accord-cadre (lot 2) décomposé en part forfaitaire annuelle (mise en eau et hivernage des éléments de fontainerie) et part variable exécutée par bons de commande (réparation et prestations neuves sur des éléments de fontainerie). Prestations relatives à la mise en service, l'entretien, les dépannages et la mise hors gel de la fontaine et du bassin ainsi que les équipements raccordés (notamment électriques) ; des prestations neuves peuvent également être incluses dans le lot.

CPV 50000000CPV 45240000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45

CPV détectés sur les lots

5000000045240000
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

L'accord-cadre détaille les éléments de fontainerie sur lesquelles s'exécuteront les prestations de mise en eau, hivernage, réparations et prestations neuves.
Critères d'attribution: Questionnaire commande publique responsable (aspects environnementaux) | Questionnaire commande publique responsable (aspects environnementaux) | Questionnaire commande publique responsable (aspects e

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
18/05/2026
Date limite
25/06/2026
Depuis la clôture
27 jours
Fenêtre de réponse
38 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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