Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Traitement des déchets inertes et fibro-amiantés – LOT 1 et LOT 2 (accord-cadre à bons de commande) – BOAMP (EFORMS)

LE HAVRE SEINE METROPOLE

Seine-Maritime (76)

Lieu d'exécution : LHSM (Le Havre Seine Métropole) – centres de recyclage et installations de traitement dans le périmètre Le Havre, Département 76 (Normandie), notamment Havre Nord/Havre Sud et sites de traitement associés

Source officielle : BOAMP

Budget estimé

<= 1 240 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

25/09/2026

Informations clés

Acheteur: LE HAVRE SEINE METROPOLE
Lieu: Seine-Maritime (76)
Budget: <= 1 240 000 €
Date limite: 25/09/2026
Publication: 27/08/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 20 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 27/08/2026
Échéance : 25/09/2026
Fenêtre de réponse : 30 jours

Profil acheteur

LE HAVRE SEINE METROPOLE a publié 79 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 19 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 27/08/2026
Secteurs récurrents : Logiciels / SaaS, Maintenance et Environnement / Espaces verts / Proprete
Territoires cités : Seine-Maritime, Le Havre et Rouen

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90
Codes CPV de lots : 44613700 et 90520000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Traitement des déchets fibro-amiantés et Traitement des terres et gravats
Codes CPV : 44613700 et 90520000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de LE HAVRE SEINE METROPOLEAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

LE HAVRE SEINE METROPOLE a publié 79 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 19 encore ouverts. Dernière publication détectée : 27/08/2026.

Secteurs récurrents

Logiciels / SaaS26
Maintenance25
Environnement / Espaces verts / Proprete23

Territoires cités

Seine-Maritime11
Le Havre6
Rouen2

Marchés publics de LE HAVRE SEINE METROPOLE Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Normandie Marchés publics Seine-Maritime

Intelligence acheteur

Consultez l'activité d'achat de cet organisme

Retrouvez ses marchés attribués sur trois ans et les types d'achats observés avant de poursuivre votre qualification.

Voir la page acheteur

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-83176
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: LE HAVRE SEINE METROPOLE
Lieu: Seine-Maritime (76)
Publication: 27/08/2026
Date limite: 25/09/2026

Référence BOAMP: 26-83176
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 25/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Traitement des déchets inertes et fibro-amiantés
Description officielle: * Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La présente consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert par application des articles L.2124-1, R2124-2, R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 à R2161-6 du code de la commande publique. * Forme du contrat Cf article 2-3 du RC: Les prestations donnent lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, conformément à l'article R2162.4 du code de la commande publique sans minimum et avec un montant maximum. * Forme juridique de l'attributaire Cf article 3-4 du RC: Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur
Acheteur: LE HAVRE SEINE METROPOLE
Lieu d’exécution: Département 76

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Fournitures
Descripteurs: Déchets non ménagers (prestations)
CPV détecté: 44613700
CPV complémentaires: 44613700, 90520000, 90513000
Critères d’attribution: quality, price, environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 27/08/2026
Date limite: 25/09/2026
Heure limite: 16:00:00+02:00
Fin de diffusion: 25/09/2026
Montant/plafond détecté: 320 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux ; · - Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; · CPV 44613700, 90520000, 90513000 · Montant 320 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-83176
Contract folder ID: 6f509c61-0b7f-4b80-a20d-e26135b39c19
Modalités de réponse: www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 76

Résumé de la consultation

Cadre de passation pour le traitement de déchets fibro-amiantés et déchets inertes (terres et gravats) sur deux lots, incluant réception, pesée, traçabilité et exécution dans installations agréées LHSM, avec un accord-cadre à bons de commande sans minimum et des plafonds budgétaires par lot sur 48 mois.

Lots (2)

LOT-0001Budget: <= 320 000 €PlafondHT

Traitement des déchets fibro-amiantés

Prestation de traitement des déchets fibro-amiantés dans des installations agréées, incluant réception, pesée, traçabilité et exécution des prestations selon les CCAP et CCTP des lots 1 et annexes.

CPV 44613700CPV 90520000

LOT-0002Budget: <= 920 000 €PlafondHT

Traitement des terres et gravats

Prestation de traitement des terres et gravats inertes, pesée, traçabilité et traitement dans des installations agréées, avec gestion des déchets et suivi administratif selon les CCTP du lot 2.

CPV 44613700CPV 90520000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.