Appel d'offres publicClôturé

Réalisation et traitement des enquêtes SLS et OPS – Lot Coop Ivry Habitat (CAP HABITAT)

GENNEVILLIERS HABITAT
Lieu d'exécution : Patrimoine des entités CAP HABITAT en Île-de-France (Gennevilliers, Ivry-sur-Seine, Colombes, Nanterre, Malakoff, Pantin)
Remise des offres
Consultation clôturée
Montant
<= 80 000 €
Plafond · HT
Durée
6 MONTH
Lots
1 lot
Dépôt des offres
www.marches-publics.info
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis TED

Le besoin

Prestation visant à réaliser et traiter les enquêtes sur le supplément de loyer de solidarité (SLS) et l occupation du parc social (OPS) pour CAP HABITAT, couvrant la conception, la collecte, la numérisation, l analyse des données et la restitution des résultats pour les bailleurs du groupement CAP HABITAT, avec gestion dématérialisée et cadre multi-bailleurs.

Lots (1)

LOT-0000Budget: <= 80 000 €PlafondHT

Réalisation et traitement des enquêtes sur le supplément de loyer de solidarité (SLS) et loccupation du parc social (OPS) pour CAP HABITAT

Prestation de réalisation et traitement des enquêtes SLS/OPS auprès des locataires des bailleurs du CAP HABITAT, incluant conception, collecte et restitution des résultats.

CPV 79311200CPV 79300000CPV 79311300

L'acheteur

GENNEVILLIERS HABITAT

9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 20/10/2026.

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Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics4
  • Etudes / Ingenierie3
  • Maitrise d oeuvre2

Territoires cités

  • Gennevilliers2

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Consultation clôturée depuis 72 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.marches-publics.info

  4. Démarrage prévisionnel

    Date indiquée dans l’avis

Attendus de l’acheteur

  • Coop'Ivry Habitat doit périodiquement organiser des enquêtes SLS et/ou OPS auprès de ses locataires

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
TED
Référence source
c12d1771-1b36-4dd5-b631-6cb4c9bf8c71
Avis publié sur
ted.europa.eu

Objet du marché

3 éléments
Intitulé
Réalisation et traitement des enquêtes sur le supplément de loyer de solidarité (SLS) et l'occupation du parc social (OPS) pour Cap Habitat
Description officielle
Il est conclu pour une durée de 12 mois ferme. Il est reconductible tacitement 2 fois une année. En cas de reconduction, le titulaire ne peut s'y opposer, conformément aux dispositions de l'article R. 2112-4 du Code de la Commande Publique Le cas échéant, l'acheteur prendra la décision de ne pas reconduire par écrit, au plus tard 3 mois avant la date d'expiration de la période en cours. Pour lots bénéficiant d'un bordereau de prix unitaire, chaque bon de commande précisera, le cas échéant, le délai d'exécution des prestations correspondantes, en accord avec les stipulations de l'accord-cadre
Lieu d’exécution
Nanterre

Acheteur

4 éléments
Nom
GENNEVILLIERS HABITAT
Site acheteur
www.oph-gennevilliers.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
C6086D8C-9D52-06C0-4EBFE12859F34B2F

Procédure

5 éléments
Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
79311200, 79300000, 79311300
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

5 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
16 h 00
Début prévisionnel
Durée
6 MONTH

Références

2 éléments
Identifiant consultation
29ceba4f-71c1-4872-9941-eb8a2ae08677
Dépôt des offres
www.marches-publics.info

Lots

1 élément
LOT-0000
Réalisation et traitement des enquêtes sur le supplément de loyer de solidarité (SLS) et l'occupation du parc social (OPS) pour Cap Habitat · Coop'Ivry Habitat doit périodiquement organiser des enquêtes SLS et/ou OPS auprès de ses locataires · CPV 79311200, 79300000, 79311300

Documents et accès

1 élément
Profil acheteur
www.marches-publics.info

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

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Familles CPV du secteur
CPV 75CPV 79CPV 98
CPV détectés sur les lots
793112007930000079311300
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