Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Prestation de transport pour les enfants et adultes des établissements de la Fondation Fondation Bon Sauveur D'Alby

Fondation Bon Sauveur d'Alby
Tarn (81)
Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

29/04/2026

Informations clés

Acheteur
Fondation Bon Sauveur d'Alby
Lieu
Tarn (81)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 89 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 03/03/2026
  • Échéance : 29/04/2026
  • Fenêtre de réponse : 57 jours

Profil acheteur

Fondation Bon Sauveur d'Alby a publié 13 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 26/07/2026
  • Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Environnement / Espaces verts / Proprete
  • Territoires cités : Tarn

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Regions / Departements, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 752

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Fondation Bon Sauveur d'Alby a publié 13 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 26/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Regions / Departements4
  • Travaux / BTP3
  • Environnement / Espaces verts / Proprete2

Territoires cités

  • Tarn2

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 29/04/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-20950
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Fondation Bon Sauveur d'Alby
Lieu
Tarn (81)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-20950
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Prestation de transport pour les enfants et adultes des établissements de la Fondation Fondation Bon Sauveur D'Alby
Description officielle
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Le présent marché porte sur les prestions de transport quotidien des enfants et adultes des établissements de la Fondation Bon Sauveur d'Alby incluant les prestations de transports relevant de l'article 80 de la loi de finance de la Sécurité Sociale. Les usagers concernés sont issus : Du Centre Spécialisé pour Déficients Auditifs (CSDA) intégrant des enfants en situation de handicap auditif ou porteurs de troubles sévères de la communication ou polyhandicapé De la Maison d'Accueil Spécialisée (MAS) Marie Allé Accueillant et accompagnant des résidants adultes en situation de handicap et polyhandicap, ayant perdu à des degrés divers leur autonomie, nécessitant un accompagnement dans les gestes de la vie quotidienne ainsi qu'une surveillance et des soins constants Du Centre hospitalier spécialisé Pierre Jamet (CHSPJ) intégrant des patients enfants ou adultes atteints de troubles psychiques. Les structures de soins proposent une offre de soins diversifiée pour l'ensemble de la population du nord du Tarn : hospitalisation complète, consultations, prises en charge à temps partiel, activités thérapeutiques… et de proximité grâce à une implantation de structures de consultations et de prises en charge sur le département du Tarn (centres médico-psychologiques, hopitaux de jour, centres d'accueil thérapeutiques à temps partiel)
Acheteur
Fondation Bon Sauveur d'Alby
Lieu d’exécution
Département 81

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Prestations de services
CPV détecté
60130000
CPV complémentaires
60130000, 85143000
Critères d’attribution
environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Fin de diffusion
Montant/plafond détecté
1 900 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001
CASTRES OUEST · L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. La Fondation Bon Sauveur d'Alby est soumise aux règles de la comptabilité privée, le règlement s'effectuera à l'échéance sous forme de virements émis par l'Ordonnateur de la Fondation Bon Sauveur d'Alby · CPV 60130000, 85143000

Modalités et références

ID web
26-20950
Contract folder ID
d20b1f80-77be-47da-bbad-c444ed77c0c5
Modalités de réponse
www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
81

Résumé de la consultation

Prestation de transport pour les enfants et adultes des établissements de la Fondation Fondation Bon Sauveur D'Alby

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Regions / Departements. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 752
Voir les appels d'offres Regions / Departements

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
03/03/2026
Date limite
29/04/2026
Depuis la clôture
89 jours
Fenêtre de réponse
57 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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PlafondHT

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France 80310000
Budget IA

<= 649 000 €

PlafondHT

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28/07/2026

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