Appel d'Offre PublicSource: TED

ETUDES DE CONCEPTION - REQUALIFICATION DU TRONCON DE LA RD 437 ENTRE MATHAY ET BOURGUIGNON - PROJET D'AMENAGEMENT CYCLABLE

Département du Doubs

Besançon (25)

Lieu d'exécution : Mathay - Bourguignon (RD 437), Doubs, France

Source officielle : TED

Budget estimé

65 000 €

FourchetteHT

Date Limite de réponse

29/09/2026

Informations clés

Acheteur: Département du Doubs
Lieu: Besançon (25)
Budget: 65 000 €
Date limite: 29/09/2026
Publication: 30/08/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 24 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 30/08/2026
Échéance : 29/09/2026
Début prévisionnel : 31/12/2026
Fenêtre de réponse : 30 jours

Profil acheteur

Département du Doubs a publié 64 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 14 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 30/08/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Regions / Departements et Etudes / Ingenierie
Territoires cités : Doubs, Besançon et Seloncourt

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45
Codes CPV de lots : 71335000-5, 71313000-5, 71311300-4 et 90713000-8

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Etudes d’avant-projet et de projet - Requalification RD 437 Mathay à Bourguignon – Projet cyclable
Codes CPV : 71335000-5, 71313000-5, 71311300-4 et 90713000-8

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Département du DoubsAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Département du Doubs a publié 64 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 14 encore ouverts. Dernière publication détectée : 30/08/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP39
Regions / Departements27
Etudes / Ingenierie8

Territoires cités

Doubs9
Besançon4
Seloncourt1

Marchés publics de Département du Doubs Appels d'offres Travaux / BTP Marchés publics Bourgogne-Franche-Comté Marchés publics Doubs Marchés publics Besançon

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 64b099e9-b441-4af1-bc6f-31d7a4b9ff18
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Département du Doubs
Lieu: Besançon (25)
Publication: 30/08/2026
Date limite: 29/09/2026

Référence TED: 00598942-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Département du Doubs
Date limite: 29/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: ETUDES DE CONCEPTION - REQUALIFICATION DU TRONCON DE LA RD 437 ENTRE MATHAY ET BOURGUIGNON - PROJET D'AMENAGEMENT CYCLABLE
Description officielle: L'accord-cadre est &quot;composite&quot;. Il comprend une partie &quot;marché ordinaire&quot; et une partie &quot;accord-cadre à bons de commande&quot;. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Le présent marché a pour objet l'accompagnement du Département du Doubs dans la définition d'un projet d'aménagement cyclable s'inscrivant dans une démarche de requalification d'un axe routier structurant à travers la réalisation d'une étude de conception. Ce tronçon s'inscrit dans le cadre de la liaison cyclable Morteau-Montbéliard et en constitue une section opérationnelle autonome, tout en participant à la continuité de l'itinéraire global. Le marché porte plus précisément sur la réalisation : - Des études d'Avant-Projet (AVP) ; - Des études de Projet (PRO) ; Ces études ont pour objectif de préciser les caractéristiques techniques de l'aménagement, d'en définir les conditions de réalisation et d'en établir le coût prévisionnel, en cohérence avec les orientations issues des études de faisabilité préalablement réalisées
Lieu d’exécution: Besancon Cedex

Acheteur

Nom: Département du Doubs
Site acheteur: www.doubs.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: A5B8E35D-A04A-C1CB-F01B9CBF8ABA37A3

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 71335000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 71335000

Calendrier et montant

Publication: 30/08/2026
Date limite: 29/09/2026
Heure limite: 16:00:00+02:00
Début prévisionnel: 31/12/2026
Durée mentionnée: 4 MONTH
Montant/plafond détecté: 65 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 216e691a-f523-4dc0-a439-d9831444f66a
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000: ETUDES DE CONCEPTION - REQUALIFICATION DU TRONCON DE LA RD 437 ENTRE MATHAY ET BOURGUIGNON - PROJET D'AMENAGEMENT CYCLABLE · L'accord-cadre est &quot;composite&quot;. Il comprend une partie &quot;marché ordinaire&quot; et une partie &quot;accord-cadre à bons de commande&quot;. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Le présent marché a pour objet l'accompagnement du Département du Doubs dans la définition d'un projet d'aménagement cyclable s'inscrivant dans une démarche de requalification d'un axe routier structurant à travers la réalisation d'une étude de conception. Ce tronçon s'inscrit dans le cadre de la liaison cyclable Morteau-Montbéliard et en constitue une section opérationnelle autonome, tout en participant à la continuité de l'itinéraire global. Le marché porte plus précisément sur la réalisation : - Des études d'Avant-Projet (AVP) ; - Des études de Projet (PRO) ; Ces études ont pour objectif de préciser les caractéristiques techniques de l'aménagement, d'en définir les conditions de réalisation et d'en établir le coût prévisionnel, en cohérence avec les orientations issues des études de faisabilité préalablement réalisées · CPV 71335000 · Montant 65 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Accompagnement du Département du Doubs pour définir un projet d’aménagement cyclable sur le tronçon RD 437 Mathay – Bourguignon, incluant les études AVP et PRO (phase d’avant-projet et projet) afin d’obtenir un tracé cohérent et sécurisant dans le cadre de la liaison cyclable Morteau-Montbéliard.

Lots (1)

LOT-0000Budget: 65 000 €FourchetteHT

Etudes d’avant-projet et de projet - Requalification RD 437 Mathay à Bourguignon – Projet cyclable

Réalisation des études d’avant-projet (AVP) et des études de projet (PRO) pour le projet d’aménagement cyclable sur le tronçon RD 437 entre Mathay et Bourguignon, afin de préciser les caractéristiques techniques, les coûts prévisionnels et les conditions de réalisation, conformément aux orientations du tracé de la liaison cyclable Morteau-Montbéliard.

CPV 71335000-5CPV 71313000-5CPV 71311300-4CPV 90713000-8

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45

CPV détectés sur les lots

71335000-571313000-571311300-490713000-8

Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

L'accord-cadre est &quot;composite&quot;

Il comprend une partie &quot;marché ordinaire&quot; et une partie &quot;accord-cadre à bons de commande&quot;

Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges

Le présent marché a pour objet l'accompagnement du Département du Doubs dans la définition d'un projet d'aménagement cyclable s'inscrivant dans une démarche de requalification d'un axe routier structurant à travers la réalisation d'une étude de conception

Ce tronçon s'inscrit dans le cadre de la liaison cyclable Morteau-Montbéliard et en constitue une section opérationnelle autonome, tout en participant à la continuité de l'itinéraire global

Délais