Appel d'Offre PublicSource: TED

Matériel électrique - Maison Technique de Sisteron

Département des Alpes de Haute Provence

Marseille (13)

Source officielle : TED

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Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

27/10/2026

Informations clés

Acheteur: Département des Alpes de Haute Provence
Lieu: Marseille (13)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 27/10/2026
Publication: 13/09/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 44 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 13/09/2026
Échéance : 27/10/2026
Début prévisionnel : 03/01/2027
Fenêtre de réponse : 44 jours

Profil acheteur

Département des Alpes de Haute Provence a publié 88 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 14 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 13/09/2026
Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Maintenance
Territoires cités : Alpes-de-Haute-Provence, Digne-les-Bains et Marseille

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 31600000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Maillage public

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À propos de cet acheteur

Département des Alpes de Haute Provence a publié 88 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 14 encore ouverts. Dernière publication détectée : 13/09/2026.

Secteurs récurrents

Regions / Departements55
Travaux / BTP40
Maintenance27

Territoires cités

Alpes-de-Haute-Provence9
Digne-les-Bains3
Marseille2

Marchés publics de Département des Alpes de Haute Provence Marchés publics Provence-Alpes-Côte d'Azur Marchés publics Bouches-du-Rhône Marchés publics Marseille

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

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Source: TED
Référence source: d4e0ebd5-8344-4900-bb93-d1c3eaadae0b
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Département des Alpes de Haute Provence
Lieu: Marseille (13)
Publication: 13/09/2026
Date limite: 27/10/2026

Référence TED: 00631952-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Département des Alpes de Haute Provence
Date limite: 27/10/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Matériel électrique - Maison Technique de Sisteron
Description officielle: 1-Référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrets du Conseil d'Etat Tropic du 16/07/2007 et Tarn et Garonne du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure. 5- Recours contre une "clause règlementaire" issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 9 février 2018 (n° 404982). 6- Recours en résiliation du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 30 juin 2017 (n° 398445)
Lieu d’exécution: Marseille

Acheteur

Nom: Département des Alpes de Haute Provence
Site acheteur: www.mondepartement04.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: 76B4D2AB-CD9C-B490-B438BCB0FF3ECC04

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: supplies
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 44316000, 44110000, 44316400, 44810000, 31600000
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 31600000

Calendrier et montant

Publication: 13/09/2026
Date limite: 27/10/2026
Heure limite: 12:00:00+01:00
Début prévisionnel: 03/01/2027
Durée mentionnée: 4 MONTH
Montant/plafond détecté: 4 904 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 9049b43b-ea29-44c4-a199-7f562eb7fcc1
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001: Matériaux de construction - Maison Technique de Barcelonnette · 1-Référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrets du Conseil d'Etat Tropic du 16/07/2007 et Tarn et Garonne du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure. 5- Recours contre une "clause règlementaire" issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 9 février 2018 (n° 404982). 6- Recours en résiliation du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 30 juin 2017 (n° 398445) · CPV 44316000, 44110000, 44316400, 44810000 · Montant 60 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Matériel électrique - Maison Technique de Sisteron&lt;br/&gt;

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 31600000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.