Appel d'Offre PublicSource: TED

Entretien des arbres sur le territoire de la Maison Technique de Sisteron

Département des Alpes de Haute Provence

Digne-les-Bains (04)

Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

20/10/2026

Informations clés

Acheteur: Département des Alpes de Haute Provence
Lieu: Digne-les-Bains (04)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 20/10/2026
Publication: 10/09/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 40 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 10/09/2026
Échéance : 20/10/2026
Début prévisionnel : 03/01/2027
Fenêtre de réponse : 40 jours

Profil acheteur

Département des Alpes de Haute Provence a publié 85 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 11 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 10/09/2026
Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Maintenance
Territoires cités : Alpes-de-Haute-Provence, Digne-les-Bains et Marseille

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 50 et 51

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Département des Alpes de Haute ProvenceAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Département des Alpes de Haute Provence a publié 85 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 11 encore ouverts. Dernière publication détectée : 10/09/2026.

Secteurs récurrents

Regions / Departements53
Travaux / BTP39
Maintenance26

Territoires cités

Alpes-de-Haute-Provence7
Digne-les-Bains3
Marseille1

Marchés publics de Département des Alpes de Haute Provence Appels d'offres Maintenance Marchés publics Provence-Alpes-Côte d'Azur Marchés publics Alpes-de-Haute-Provence Marchés publics Digne-les-Bains

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: b4f3cb9a-9297-4db8-ab4d-5e2554b0d7c5
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Département des Alpes de Haute Provence
Lieu: Digne-les-Bains (04)
Publication: 10/09/2026
Date limite: 20/10/2026

Référence TED: 00626735-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Département des Alpes de Haute Provence
Date limite: 20/10/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Entretien des arbres sur le territoire de la Maison Technique de Sisteron
Description officielle: 1-Référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrets du Conseil d'Etat Tropic du 16/07/2007 et Tarn et Garonne du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure. 5- Recours contre une "clause règlementaire" issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 9 février 2018 (n° 404982). 6- Recours en résiliation du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 30 juin 2017 (n° 398445)
Lieu d’exécution: Digne-les-bains

Acheteur

Nom: Département des Alpes de Haute Provence
Site acheteur: www.mondepartement04.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: 69D190FB-C453-1402-7C23914DB24F8416

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 77341000
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 77341000

Calendrier et montant

Publication: 10/09/2026
Date limite: 20/10/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 03/01/2027
Durée mentionnée: 4 MONTH
Montant/plafond détecté: 2 120 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 5a1d7fe9-71b7-432b-9f7f-ab60cc7d5a8d
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001: Entretien des arbres sur le territoire de la Maison Technique de Barcelonnette · 1-Référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrets du Conseil d'Etat Tropic du 16/07/2007 et Tarn et Garonne du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure. 5- Recours contre une "clause règlementaire" issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 9 février 2018 (n° 404982). 6- Recours en résiliation du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 30 juin 2017 (n° 398445) · CPV 77341000 · Montant 160 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Entretien des arbres sur le territoire de la Maison Technique de Sisteron&lt;br/&gt;

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.