Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Travaux de Signalisation Horizontale sur les territoires des Maisons Techniques de Forcalquier, Sisteron et Barcelonnette

Département des Alpes de Haute Provence

France (localisation à préciser)

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

04/05/2026

Informations clés

Acheteur: Département des Alpes de Haute Provence
Lieu: France (localisation à préciser)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 04/05/2026
Publication: 02/04/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 87 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 02/04/2026
Échéance : 04/05/2026
Début prévisionnel : 30/06/2026
Fenêtre de réponse : 32 jours

Profil acheteur

Département des Alpes de Haute Provence a publié 78 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 08/07/2026
Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Maintenance
Territoires cités : Alpes-de-Haute-Provence et Digne-les-Bains

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Département des Alpes de Haute ProvenceAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Département des Alpes de Haute Provence a publié 78 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 encore ouverts. Dernière publication détectée : 08/07/2026.

Secteurs récurrents

Regions / Departements49
Travaux / BTP33
Maintenance25

Territoires cités

Alpes-de-Haute-Provence6
Digne-les-Bains2

Marchés publics de Département des Alpes de Haute Provence Appels d'offres Travaux / BTP

AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 85cecd0c-0c05-403b-8909-d010ae13bec7
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Département des Alpes de Haute Provence
Lieu: France (localisation à préciser)
Publication: 02/04/2026
Date limite: 04/05/2026

Référence TED: 00233068-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Département des Alpes de Haute Provence
Date limite: 04/05/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Travaux de Signalisation Horizontale sur les territoires des Maisons Techniques de Forcalquier, Sisteron et Barcelonnette
Description officielle: 1-Référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrets du Conseil d'Etat Tropic du 16/07/2007 et Tarn et Garonne du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure. 5- Recours contre une "clause règlementaire" issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 9 février 2018 (n° 404982). 6- Recours en résiliation du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 30 juin 2017 (n° 398445)
Lieu d’exécution: Département

Acheteur

Nom: Département des Alpes de Haute Provence
Site acheteur: www.mondepartement04.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: 0D0530A1-05A3-2B0C-246423F20450ABAF

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: works
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 45233221
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 45233221

Calendrier et montant

Publication: 02/04/2026
Date limite: 04/05/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 30/06/2026
Durée mentionnée: 4 MONTH
Montant/plafond détecté: 4 800 000 EUR

Références

Identifiant consultation: dcecf4bf-34aa-4ab6-8e40-da21fd718766
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001: Travaux de Signalisation Horizontale sur les territoires des Maisons Techniques de Digne les Bains et Castellane · 1-Référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrets du Conseil d'Etat Tropic du 16/07/2007 et Tarn et Garonne du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure. 5- Recours contre une "clause règlementaire" issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 9 février 2018 (n° 404982). 6- Recours en résiliation du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 30 juin 2017 (n° 398445) · CPV 45233221 · Montant 2 000 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Réalisation des travaux d'entretien de la signalisation horizontale existante, mais également la réalisation de travaux de signalisation horizontale sur revêtements neufs, ainsi que celles relatives aux travaux liés à la mise en oeuvre de la politique « mobilités durables », notamment les déplacements cyclistes.&lt;br/&gt;

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.